Métropoles : « Un fonctionnement quasiment fédéral avec les communes » (étude AdCF et France urbaine)

News Tank Cities - Paris - Actualité n°202389 - Publié le
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Montpellier métropole - © Ch.Ruiz/Montpellier3m

• 90 % des métropoles et communautés urbaines disposent d’une conférence des maires, conformément à la loi Maptam (2 métropoles font exception).
• 50 % des intercommunalités urbaines indiquent que l’ensemble des maires des communes du territoire sont membres de leur bureau (39 % sur l’ensemble des EPCI).
• 33 % envoient le compte-rendu des réunions intercommunales aux élus municipaux (57 % à l’échelle de l’ensemble des EPCI).
• 70 % des métropoles et communautés urbaines ne délocalisent pas les réunions de leurs instances dans leurs territoires (22 % des EPCI dans ce cas au niveau national).
• 90 % des répondants affirment que le quorum « est facilement atteint lors de chaque réunion », malgré une fréquence de réunion des conseils communautaires élevée (66 % tous les mois ou chaque 2 mois)…

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