JOP Alpes françaises 2030 : le projet de loi examiné en séance publique au Sénat à partir du 24/06/2025
Le projet de loi relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 dans les Alpes françaises sera examiné en séance publique au Sénat à partir du 24/06/2025.
Ce texte, initialement composé de 37 articles réparti en six titres, a été déposé par le Gouvernement le 15/05/2025. Son objectif est d’adapter certaines dispositions du...

