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©  Ministère de la Transition écologique et solidaire & Ministère de la Cohésion des territoires
Villes de demain : 5 thématiques soumises à débat par le Gouvernement, en ligne jusqu’au 17/07/2018

Du 02/05/2018 au 17/07/2018, le ministère de la Transition écologique et solidaire et celui de la Cohésion des territoires organisent un débat en ligne sur les villes et territoires de demain, annoncent-ils le 04/05/2018. « La consultation numérique qui s’ouvre a pour but de donner la parole …

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Rénovation, …
• Article n° 119466
• Publié le 04/05/2018 à 16:56

©  D.R.
Rénovation énergétique des bâtiments : le CSCEE accrédite le financement et l’animation territoriale

Le CSCEE applaudit, le 02/05/2018, que l’ampleur des « besoins de financements nécessaires à la réussite du plan gouvernemental de rénovation des bâtiments » ait été prise en compte et se félicite de l’animation territoriale avec le déploiement du service public de la performance énergétique de…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Logement social, …
• Article n° 119470
• Publié le 04/05/2018 à 16:42

©  D.R.
Téléphérique urbain : Ajaccio lance le 1er cycle d’études sur les ouvrages en ligne et en station

La communauté d’agglomération du Pays ajaccien valide, le 26/04/2018, la mise en place d’une autorisation de programme pour la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre du projet de téléphérique urbain à Ajaccio, rapporte Corse-Matin le 27/04/2018. L’équipe de la mission d’AMO…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 119412
• Publié le 04/05/2018 à 15:22

©  BB
Véhicules autonomes : l’arrêté du 17/04/2018 précise les règles d’expérimentation sur voie publique

L’arrêté d’application du 17/04/2018, paru au JO du 04/05/2018, précise la composition des dossiers de demande d’autorisation de circulation des véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques (véhicules autonomes), à des fins expérimentales. L’arrêté entre en vigueur le 05/05/2018…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Numérique & innovation, Réglementation & normes, …
• Article n° 119423
• Publié le 04/05/2018 à 14:51

© SC
Conseil de Paris : l’avis citoyen sur le logement des classes moyennes présenté le 03/05/2018

L’avis citoyen relatif au logement des classes moyennes a été présenté au Conseil de Paris, le 03/05/2018. Il émet une série de propositions parmi lesquelles : - le développement de logements sociaux, - la mise en place d’une bourse d’échange de logements sociaux, - la participation des…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité, …
• Article n° 119396
• Publié le 04/05/2018 à 11:29

©  Préfecture des Yvelines (78)
Le commissaire général Serge Morvan nommé au conseil d’administration de l’ANRU, le 27/04/2018

Serge Morvan est nommé au conseil d’administration de l’ANRU, par arrêté du ministère de la Cohésion des territoires du 27/04/2018 publié au Journal Officiel du 03/05/2018, au titre de commissaire général à l’égalité des territoires, depuis sa prise de fonction le 23/04/2018 en remplacement de…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 119413
• Publié le 03/05/2018 à 18:50

©  D.R.
Compensation de la suppression de la taxe d’habitation : entre 8 à 9 Md€

Entre 8 et 9 Md€, c’est le coût de la compensation de la suppression de la tranche supérieure de 20 % de la taxe d’habitation, selon Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics, dans une interview au Parisien du 27/04/2018. La mission sur la refonte de la fiscalité locale menée…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiels, Financements & fiscalité, …
• Article n° 119360
• Publié le 03/05/2018 à 18:35

©  D.R.
Béziers : convention avec la start-up Seven Occitanie pour acquérir 10 à 15 véhicules bioGNV

Frédéric Lacas, président de l’Agglo Béziers Méditerranée, signe une convention avec la start-up régionale spécialisée dans le bioGNV, Seven Occitanie, qui engage la communauté d’agglomération à acquérir un maximum de 15 véhicules roulant au GNV dans un délai de 4 ans pour la collecte des déchets…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Environnement & nature
• Article n° 119366
• Publié le 03/05/2018 à 17:43

© Studio Libeskind/Luxigon/Morph
Toulouse : demande du permis de construire de la tour d’Occitanie annoncée en mai 2018

SNCF Immobilier et le duo Compagnie de Phalsbourg et Daniel Libeskind, porteurs du projet de la tour d’Occitanie à proximité de la gare SNCF Toulouse-Matabiau, annoncent la demande du permis de construire dans le courant mai 2018. « Contrairement à ce qui a été dit dans la presse locale, la…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, …
• Article n° 119324
• Publié le 03/05/2018 à 17:22

©  D.R.
Grand Paris Express : Alstom pressenti pour les lignes 15, 16 et 17, à confirmer durant l’été 2018

Le constructeur ferroviaire Alstom est pressenti pour obtenir le marché du design, de la conception, de la fabrication et de la mise en service des trains des lignes 15, 16 et 17 du Grand Paris Express, indiquent la SGP et Ile-de-France Mobilités, le 02/05/2018. Le marché, en cours de mise au…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Urbanisme, …
• Article n° 119332
• Publié le 03/05/2018 à 15:04

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