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©  D.R.
Marchés publics : 10 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 27/12/2022

News Tank recense 10 avis et 2 résultats de marchés publics dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 27/12/2022. Parmi les 10 avis recensés : • un marché pour l’élaboration du Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) pour la Communaut…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 275222
• Publié le 27/12/2022 à 17:43

©  D.R.
Puy-de-Dôme : appel à projets d’opérateurs en vue de la création d’un Écoquartier (6 ha) à Riom

La Ville de Riom, située au nord de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), lance un appel à projets en vue de la cession d’un foncier destiné au renouvellement urbain, le 16/12/2022. L’emprise foncière représente 6 hectares, dont environ 2 ha sont constructibles, situés sur le secteur de l’arrière-gare…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Foncier & friches
• Article n° 275119
• Publié le 27/12/2022 à 14:00

©   D.R.
Fédération des EPL : Benjamin Gallèpe nommé membre de la Commission nationale de concertation

Benjamin Gallèpe, directeur général de la Fédération des entreprises publiques locales, est nommé membre titulaire de la Commission nationale de concertation au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs, en tant que représentant de la FedEPL, par arrêté du ministre de la…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , Environnement & nature
• Article n° 275174
• Publié le 27/12/2022 à 11:30

©  MTE
Climat et résilience : la dérogation au PLU pour la végétalisation des bâtiments précisée par décret

Le ministère de la Transition écologique et la cohésion des territoires publie un décret précisant les conditions de dérogation au plan local d’urbanisme (PLU) permise pour les constructions, en zone urbaine et à urbaniser, intégrant un dispositif de végétalisation des façades ou des toitures, au…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 275175
• Publié le 27/12/2022 à 11:00

Cabinet de Christophe Béchu : Philippe Mazenc nommé directeur adjoint à compter du 20/12/2022

Philippe Mazenc est nommé directeur adjoint du cabinet de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, à compter du 20/12/2022, indique un arrêté du 22/12/2022 publié au Journal officiel le 27/12/2022.  Diplômé de Sciences Po Bordeaux, Philippe…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 275170
• Publié le 27/12/2022 à 10:30

©  D.R.
Marchés publics : 43 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement du 23 au 26/12/2022

News Tank recense 43 avis et 27 résultats de marchés publics dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés du 23 au 26/12/2022. Parmi les 43 avis recensés : • Travaux de remise en état avant relocation des logements de l’OPH Habitat…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 275058
• Publié le 26/12/2022 à 18:42

©  D.R.
Archéologie préventive : le taux de la redevance fixé à 0,64 € par mètre carré pour 2023

Le taux de la redevance d’archéologie préventive est fixé à 0,64 € par mètre carré pour la période du 01/01 au 31/12/2023, par arrêté de la ministre de la Culture, en date du 21/12/2022 publié au Journal officiel le 24/12/2022. Il était de 0,60 € par mètre carré pour la période du 01/01 au…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 275094
• Publié le 26/12/2022 à 15:30

©  D.R.
Climat et résilience : procédure de mise en demeure de propriétaires de ZAE situées en QPV précisée

La procédure de mise en demeure de travaux de réhabilitation de locaux, terrains ou équipements dans les zones d’activité économique à destination de propriétaires d’ensembles commerciaux dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV), dont l’état de dégradation ou l’absence…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 275085
• Publié le 26/12/2022 à 11:30

©  Institut Paris région
Urbanisme transitoire : mode d’emploi pour les sites universitaires (Institut Paris Region - Epaurif)

Comprendre les modalités de mise en œuvre des démarches d’urbanisme transitoire pour les établissements de l’enseignement supérieur et de la recherche, tel est l’objectif du document « L’urbanisme transitoire, guide pour les sites universitaires » publié par l’Institut Paris Region et…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Métiers & formations, Urbanisme
• Article n° 275043
• Publié le 26/12/2022 à 10:15

©  D.R.
Exclusif Friches industrielles : « Construire autrement, sur des fonciers impactés » (F. Chaillou, LPA-CGR)

« À partir du moment où l’on se dit que l’on ne veut plus artificialiser mais qu’il subsiste des besoins d’aménagements, par exemple pour créer des logements, il faut construire autrement, sur des fonciers impactés, de manière à ce que l’empreinte écologique soit plus positive. La reconversion des…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Foncier & friches, …
• Article n° 274939
• Publié le 26/12/2022 à 09:35

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