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©  D.R.
Grenoble : livraison fin 2023 du parc Cambridge (1 hectare) au cœur du nouveau quartier Presqu’île

La livraison complète du parc Cambridge, en cours de création au cœur du nouveau quartier Presqu’île, est prévue fin 2023, indique la Ville de Grenoble, porteur du projet, dans une communication en date du 14/12/2021. Le budget associé à la création de l’espace de nature en ville est de 1,46 M…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 238289
• Publié le 04/01/2022 à 09:00
©  Valery Joncheray
IGN : Joseph Pascual, président de l’Ordre des géomètres-experts, membre du CA, JO du 31/12/2021

Joseph Pascual, président du Conseil supérieur de l’Ordre des géomètres-experts, est nommé le 31/12/2021 membre du conseil d’administration de l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN), par un arrêté du 09/12/2021, publié au Journal Officiel du 31/12/2021. Il remplace…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Énergies, Environnement & nature
• Article n° 238292
• Publié le 03/01/2022 à 18:37
©  Élysée
Légion d’honneur : promotion du 31/12/2021 des territoires urbains et métropoles, JO du 01/01/2022

• Gérard Collomb, ancien ministre d’État et ex-maire de Lyon ; • François Rebsamen, maire de Dijon et président de Dijon Métropole ; • Frédéric Bierry, président de la Collectivité européenne d’Alsace et vice-président de l’Assemblée des Départements de France ; • Samia Ghali, conseillère…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Associations & ONG, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 238183
• Publié le 03/01/2022 à 18:30
©  BB
Paris La Défense : projet Hermitage refoulé par l’EPL faute de « garanties financières et techniques »

« Eu égard à l’absence de garanties financières et techniques fournies par le porteur de projet, la situation ne permet pas de conclure de promesses de vente du projet Hermitage, à Courbevoie (Hauts-de-Seine), avec la société Hermitage SAS dans des conditions acceptables pour l’établissement…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 238249
• Publié le 03/01/2022 à 17:09
©  D.R.
Fedene : Pierre de Montlivault (Dalkia), président à partir du 01/01/2022, succède à Pascal Roger

Pierre de Montlivault prend ses fonctions en tant que président de la Fédération des services énergie environnement (Fedene), le 01/01/2022. Il a été élu à la majorité lors du conseil d’administration de la Fedene, le 21/09/2021. Il succède à Pascal Roger, en poste depuis 2016 (2 mandats de 3…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, International
• Article n° 238251
• Publié le 03/01/2022 à 14:40
©  D.R.
Assises du commerce : 18 propositions de France urbaine pour « s’adapter aux évolutions du commerce »

• « Faire du commerce de proximité comme une priorité dans les stratégies commerciales des villes » en expérimentant la suspension des commissions départementales d’aménagement commercial (CDAC) dans les territoires « les plus avancés en matière de régulation urbanistique de l’offre…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Commerce, Entreprises
• Article n° 238236
• Publié le 03/01/2022 à 14:00
©  BB
Déchets du bâtiment : décret sur les modalités de la filière REP, en vigueur au 01/01/2022 (JO)

• Remplacer et modifier le code de l’environnement pour créer la filière à responsabilité élargie du producteur (REP) des produits ou matériaux de construction du secteur du bâtiment ; • modifier les articles du code de l’environnement relatifs aux obligations de reprise des distributeurs de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Promoteurs immobiliers, Réglementation & normes, …
• Article n° 238204
• Publié le 03/01/2022 à 12:30
©  D.R.
RE 2020, France Rénov', CEE, taxe d’habitation, décret tertiaire.. : ce qui change au 01/01/2022

• Entrée en vigueur de la nouvelle réglementation environnementale (RE 2020) pour les locaux à usage d’habitation. • Lancement de France Rénov', point d’entrée unique pour tous les parcours de travaux de rénovation énergétique des logements et d’amélioration de l’habitat. • Début de la 5e…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 236613
• Publié le 03/01/2022 à 11:59
©  D.R.
PPBE : transposition des méthodes européennes d’évaluation des effets nuisibles du bruit (JO)

Le ministère de la Transition écologique publie deux arrêtés concernant l’établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE), pris le 23/12/2021, au Journal Officiel du 31/12/2021. • Le 1e arrêté transpose la directive européenne 2020/367 sur les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes, Urbanisme
• Article n° 238228
• Publié le 03/01/2022 à 11:50
©  BB
Strasbourg Métropole : 1e phase « pédagogique » de la ZFE-m pour les Crit’Air 5, le 01/01/2022

• Entrée en vigueur le 01/01/2022 de la 1e phase « pédagogique » de la zone à faibles émissions-mobilité (ZFE-m) sur le territoire de l’Eurométropole de Strasbourg visant les véhicules Crit’Air 5 (véhicules diesel immatriculés entre 1997 et 2000 et antérieurs) ; • interdiction de leur circulation…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 238182
• Publié le 03/01/2022 à 10:30