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©  BB
Rouen Métropole : gestion du réseau de bornes ouvertes au public, consultation jusqu’au 07/02/2022

• Exploitation et gestion du réseau de bornes de recharge pour véhicules électriques ouvertes au public sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie ; • mise à disposition des bornes de recharge au titulaire au plus tard le 04/02/2022 et réalisation des prestations au plus tard le…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Énergies
• Article n° 238430
• Publié le 05/01/2022 à 10:00
©  Mathieu Le Gall
Brest Métropole : 168 projets soumis au vote du budget participatif (1,3 M€) du 07 au 26/01/2022

168 projets (sur 188 projets) sont éligibles au vote des habitants dans le cadre du 3e budget participatif, selon les services de Brest Métropole, le 04/01/2022. Cette phase de « coups de cœur » permettra de présélectionner entre 50 et 70 projets, qui seront ensuite instruits par la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 238404
• Publié le 04/01/2022 à 18:05
©  D.R.
Clermont Métropole : les 9 principaux objectifs du PADD du futur plan local d’urbanisme (PLUi)

• Révéler les singularités du socle naturel, historique et paysager ; • conforter les atouts métropolitains au bénéfice des territoires et de la qualité de vie ; • faire de l’espace urbain un lieu d’échange et de partage ; • prendre soin du bien commun : la biodiversité et les ressources…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 238398
• Publié le 04/01/2022 à 17:30
©  D.R.
EPA Marne (77) : Nadège Baptista, représentante de l’État au conseil d’administration, JO du 01/01/22

Nadège Baptista est nommée représentante titulaire de l’État désignée par la ministre chargée des Collectivités territoriales au conseil d’administration de l’établissement public d’aménagement de Marne-la-Vallée (EPA Marne), par arrêté de Jacqueline Gourault, publié au Journal Officiel du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 238405
• Publié le 04/01/2022 à 17:00
©  D.R.
Nice : guichet unique numérique pour les demandes d’autorisation d’urbanisme depuis le 01/01/2022

Certificat d’urbanisme, déclaration préalable, permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir, tels sont les documents d’autorisation d’urbanisme disponibles sur le site www.nice.fr depuis le 01/01/2022. Le guichet unique est mis en place par la Ville de Nice pour faciliter les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Réglementation & normes
• Article n° 238392
• Publié le 04/01/2022 à 16:00
©  CC BY-SA
Bruits routiers : radars sonores testés dans 7 villes dont Nice, Toulouse et Paris le 04/01/2022

• Appareils de contrôle automatique installés sur le territoire des communes de Bron (Rhône), Paris, Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne), et de celles appartenant à la communauté de communes de la Haute Vallée de Chevreuse (Yvelines), de la Métropole de Nice et celle…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 238371
• Publié le 04/01/2022 à 15:00
©  Intercommunalités de France
« DETR, DSIL, DSIL exceptionnelle : quelle répartition de 2018 à 2020 au sein du bloc local ? » (AdCF)

Analyser la répartition des principales dotations d’investissement (DETR et DSIL) entre 2018 et 2020 au sein du bloc communal, tel est l’objet de l’étude intitulée « DETR, DSIL et DSIL exceptionnelle, quelle répartition de 2018 à 2020 au sein du bloc local ? », publiée par Intercommunalités de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 238364
• Publié le 04/01/2022 à 14:15
©  Erol Yolal
DSIL et DETR : les projets intercommunaux « moins nombreux, mais davantage subventionnés » (AdCF)

• En 2020, la DETR (1,064 Md€) et la DSIL (570 M€ de DSIL classique et 570 M€ de DSIL exceptionnelle pour la relance post-Covid) représentaient 2,2 Md€. En 2019, la DETR (977,5 M€) et la DSIL (554,5 M€) représentaient 1,5 Md€.  • Les projets subventionnés s’élèvent à 267 000 € en 2018 et 2019, en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 238343
• Publié le 04/01/2022 à 14:10
©  D.R.
CGEDD : Marianne Leblanc Laugier, présidente de la section « Études, synthèse, prospective et données »

Marianne Leblanc Laugier est nommée en qualité de présidente de la section « Études, synthèse, prospective et données » du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), par arrêté de Barbara Pompili, ministre de la transition écologique en date du 22/12/2021, publié au…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Environnement & nature
• Article n° 238321
• Publié le 04/01/2022 à 13:30
©  V Guillien V Montreuil
Exclusif Montreuil (93) : « Charte de la construction au service d’une ville résiliente » (Gaylord Le Chequer)

« Nous sommes dans la démarche d’un urbanisme négocié, d’une relation apaisée avec les habitants et dans le partage d’informations. La charte de la construction pour une ville résiliente est déclarative, incitative, mais non opposable. Néanmoins, nous voyons que tous les opérateurs vont vers des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Logement social, …
• Article n° 237183
• Publié le 04/01/2022 à 12:40