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©  M.Tric
Marchés publics : 11 avis et 2 résultats portant sur l’immobilier et l’aménagement, le 29/07/2022

News Tank recense 11 avis et 2 résultats de marchés publics dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 29/07/2022. Parmi les 11 avis de marchés recensés : • travaux d’aménagement d’une plateforme provisoire et des espaces attenants servant de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Entreprises, …
• Article n° 260206
• Publié le 29/07/2022 à 17:45
©  D.R.
Zéro artificialisation nette : les principaux messages des associations d’élus au Sénat le 27/07/2022

• Association des maires de France. « Il est essentiel que le Gouvernement exprime sa volonté de revoir complètement la copie, quitte à faire des aménagements législatifs. Le ZAN est-il un objectif ou une contrainte ? Les décrets parus nous mettent dans un flou juridique total. Après la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Foncier & friches, …
• Article n° 259848
• Publié le 29/07/2022 à 17:10
©  Assemblée nationale
Logement, aménagement, collectivités : les 113 député(e)s à suivre à l’Assemblée (2022-2027)

News Tank recense 113 député(e)s à suivre concernant les sujets du logement, de l’aménagement et des collectivités territoriales, parmi les 577 de la 16e législature (2022-2027) de l’Assemblée nationale. La sélection s’est faite sur la base de leur parcours et de leur formation. Elle intègre…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 260179
• Publié le 29/07/2022 à 16:15
©  D.R.
Documents d’urbanisme : “En chemin vers la planification bas carbone” (Ademe)

L’Ademe publie un cahier d’étude intitulé “En chemin vers la planification bas carbone”, le 01/07/2022. « Ce cahier propose des témoignages, des clés de réflexion et des ressources pour agir à l’échelle des SCoT et des PLUi. Il est décliné autour de 15 recommandations ayant vocation à nourrir…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 260160
• Publié le 29/07/2022 à 15:15
© Olivier Tuffé
SCoT et PLUi : 15 recommandations de l’Ademe pour la planification bas carbone

Stratégie, gouvernance, transversalité et opérationnalité, ce sont les quatre thématiques qui articulent les 15 recommandations de l’Ademe dans son rapport intitulé “En chemin vers la planification bas carbone” (49 pages), publié le 01/07/2022. « Pour mettre en œuvre la transition écologique de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 260152
• Publié le 29/07/2022 à 15:10
©  D.R.
Rouen Métropole : l’avis actualisé de l’Autorité environnementale sur la ZAC Flaubert (90 ha)

• Le risque inondation, la pollution des sols et du sous-sol et la gestion des eaux (pluviales, souterraines et usées) et leur articulation, en phases travaux et lors de l’exploitation ; • les risques industriels et technologiques liés au transport de matières dangereuses et aux établissements…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 260132
• Publié le 29/07/2022 à 14:00
©  D.R.
Conseil commun de la fonction publique : huit nominations dans les deux collèges, JO du 29/07/2022

Huit nominations (sur proposition de l’État, de la fonction publique territoriale et de la Fédération hospitalière de France) sont enregistrées au Conseil commun de la fonction publique (CCFP) par décret du 28/08/2022, publié au Journal Officiel du 29/07/2022. Les huit nominations…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 260128
• Publié le 29/07/2022 à 11:50
©  Care Promotion
Care promotion : entre 10 et 40 % de constructions en bois d’ici à 2025 en Île-de-France

Réaliser d’ici à 2025 entre 10 et 40 % de constructions neuves ou réhabilitations en bois et mettre tous les moyens en œuvre pour atteindre un objectif de 30 % de bois et matériaux biosourcés français, tels sont les engagements du groupe Care promotion, le 28/07/2022 à Paris. L’objectif…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Construction, Entreprises
• Article n° 260085
• Publié le 29/07/2022 à 11:25
©  francois-jolivet.fr
PLF 2023 : les rapporteurs spéciaux de la commission des finances, nommés le 20/07/2022

• François Jolivet, député Horizons de l’Indre, est rapporteur pour le logement et l’hébergement d’urgence de la mission Cohésion des territoires ; • Nicolas Sansu, député Nupes du Cher, est rapporteur pour la politique des territoires de la même mission ; • David Amiele, député Renaissance de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 260136
• Publié le 29/07/2022 à 10:50
©  D.R.
Clermont-Ferrand Métropole : schéma directeur des réseaux de chaleur urbains adopté en conseil

Planifier et prioriser les projets de réseaux de chaleur à mettre en œuvre pour l’atteinte de l’objectif « Territoire à énergie positive » (Tepos), telle est l’ambition du schéma directeur des réseaux de chaleur urbains sur le territoire adopté par Clermont Auvergne Métropole, en conseil le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, Énergies
• Article n° 259775
• Publié le 28/07/2022 à 18:30