Aménagement, Urbanisme, Collectivités : archives (page 256/1602)

Filtrer par domaine

Filtrer par année

©  D.R.

Gouvernement : Frédéric Joram et Mikael Quimbert, conseillers outre-mer de François Bayrou

La composition du cabinet du Premier ministre, François Bayrou, est complétée par arrêté en date 27/12/2024, publié au Journal officiel le 01/05/2025. Il nomme notamment deux conseillers en charge des outre-mer. • Frédéric Joram est nommé conseiller outre-mer et chef du pôle. Il était déjà chef…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, État & agences d’État, Politiques publiques
• Article n° 382577
• Publié le
©  D.R.

Modification du code de l’urbanisme concernant les accidents liés à des substances dangereuses

Mettre en conformité le code de l’urbanisme avec la directive du Parlement européen concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses, c’est l’objet du décret de François Bayrou, François Rebsamen, Agnès Pannier-Runacher et Valérie Létard, publi…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Réglementation & normes, Urbanisme
• Article n° 382499
• Publié le
©  D.R.

Fin du Pinel, DPE, QPV en Outre-mer, meublés de tourisme… : ce qui change au 01/01/2025

C’est la rentrée 2025 ! À cette occasion, News Tank Cities vous adresse à toutes et tous ses meilleurs vœux. Et pour bien commencer l’année, nous vous proposons une synthèse des principales évolutions à connaître dans les secteurs d’activités du logement, de l’habitat, de l’immobilier, de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Bailleurs sociaux, Collectivités territoriales, …
• Article n° 348684
• Publié le
©  D.R.

Collectivités : 46 communes nouvelles créées à compter du 01/01/2025

46 communes nouvelles sont créées à compter du 01/01/2025, par arrêtés des préfets en charge de ces communes publiés au Journal officiel le 31/12/2024. Jusqu’à leur prochain renouvellement, les conseils municipaux des nouvelles communes sont composés de l’ensemble des membres en exercice des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 382490
• Publié le
©  D.R.

Commande publique : simplification d’accès et assouplissement des règles d’exécution financière

Simplifier l’accès des entreprises à la commande publique et assouplir les règles d’exécution financière des marchés publics, c’est l’objet du décret signé par François Bayrou, Premier ministre, Éric Lombard, ministre de l’Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Financements & fiscalité, Réglementation & normes
• Article n° 382487
• Publié le
©  D.R.

Marchés publics : 9 avis portant sur l’immobilier, l’habitat et l’aménagement le 31/12/2024

News Tank recense 9 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier, l’habitat et l’aménagement, publiés le 31/12/2024. Parmi les marchés recensés : • étude expérimentale de requalification des zones d’activités économiques de la Communauté de communes de la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Renouvellement urbain & politique de la ville, …
• Article n° 382505
• Publié le
©  D.R.

Cabinet de Françoise Gatel : Céline Dindar, directrice de cabinet et Hadrien Coisne, chef de cabinet

Cécile Dindar est nommée directrice de cabinet et Hadrien Coisne chef de cabinet et conseiller auprès de Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, à compter du 24/12/2024, par arrêté du 27/12/2024 paru au Journal officiel du 31/12/2024. Diplômée de l’École nationale…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Politiques publiques, Aménagement
• Article n° 382496
• Publié le
©  D.R.

Outre-mer : Nathalie Fortis et Jason Graindepice nommés au cabinet de Manuel Valls

Nathalie Fortis et Jason Graindepice sont nommés au cabinet de Manuel Valls, ministre des Outre-mer, par arrêté publié au Journal Officiel le 31/12/2024. Nathalie Fortis est nommée cheffe de cabinet de Manuel Valls à compter du 24/12/2024. Elle a notamment été cheffe de cabinet d’Alexandre…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Politiques publiques, Réglementation & normes, …
• Article n° 382515
• Publié le
©  D.R.

Les 5 mesures logement du plan “Mayotte Debout” présenté par François Bayrou

'Mayotte Debout’ tel est l’intitulé du plan de reconstruction de Mayotte, annoncé par François Bayrou, lors d’un déplacement sur l’île, le 30/12/2024. Ce plan comporte 10 volets, dont le volet logement qui repose sur 5 mesures de court et moyen-terme, avec : • un “Plan d’urgence” : mise hors…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Bailleurs sociaux, Collectivités territoriales, …
• Article n° 382506
• Publié le
©  D.R.

Collectivités : publication d’un référentiel national des atlas de paysages destiné au élus

Permettre aux collectivités et à leurs élus d’obtenir une meilleure connaissance des territoires au service des transitions territoriales, tel est l’enjeu du nouveau référentiel national des atlas de paysages publié par le ministère de la Transition écologique, de l’énergie, du climat et de la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, État & agences d’État, Environnement & nature, …
• Article n° 348865
• Publié le