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©  JBA
EPA Saint-Étienne : Marie Wozniak nommée représentante de l’État au conseil d’administration

Marie Wozniak est nommé représentante de l’État au conseil d’administration de l’établissement public d’aménagement de Saint-Étienne (EPA Saint-Étienne), au titre des transports, en qualité de titulaire, par arrêté publié au Journal officiel du 28/09/2023. Le texte est signé par Christophe Béchu…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 302915
• Publié le 12/10/2023 à 11:45
©  Seb Lascoux
Ministère de la Culture : J.F. Hebert maintenu directeur général des patrimoines et de l’architecture

Jean-François Hebert est maintenu au poste de directeur général des patrimoines et de l’architecture au sein du ministère de la Culture, au-delà de la limite d’âge (fixée à 67 ans), à l’issue du Conseil des ministres du 11/10/2023. Ce maintien est valable pour une durée de deux ans à compter du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Politiques publiques
• Article n° 302902
• Publié le 12/10/2023 à 10:00
©  La Réunion
Marchés publics : 19 avis portant sur l’immobilier, l’habitat et l’aménagement le 11/10/2023

News Tank recense 19 avis de marchés et 2 résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier, l’habitat et l’aménagement, publiés le 11/10/2023. Parmi les 19 avis recensés : • démolition de 10 logements individuels avenue Chaperonnière et rue de la Beausse à Jallais…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Commerce, Entreprises
• Article n° 302738
• Publié le 11/10/2023 à 18:30
©  D.R.
PLF 2024 : le détail des crédits de la mission Écologie, développement et mobilités durables

• 24 464 449 306 € (24,5 Md€) en autorisations d’engagement, -35,75 % par rapport à la LFI 2023 ; • 21 630 866 316 € (21,6 Md€) en crédits de paiement, -40,88 % par rapport à la LFI 2023. Ce sont les crédits prévus pour la mission Écologie, développement et mobilités durables dans le cadre du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Financements & fiscalité, Rénovation, …
• Article n° 302705
• Publié le 11/10/2023 à 17:00
©  D.R.
CRTE : modalités de déploiement des contrats pour la réussite de la transition écologique

Élisabeth Borne, Première ministre, annonce la transformation des contrats de relance et de transition écologique en « contrats pour la réussite de la transition écologique » aux préfets de région et de département et explique les modalités de déploiement de la planification écologique dans chaque…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 302786
• Publié le 11/10/2023 à 15:32
©  D.R.
Collectivités : PPL sur la sécurité et la protection des élus locaux adoptée en 1e lecture au Sénat

Le Sénat adopte en première lecture la proposition de loi (PPL) déposée par François-Noël Buffet (LR) et plusieurs de ses collègues, visant à mieux protéger les élus locaux dans l’exercice de leurs mandats, ainsi qu’à améliorer l’accompagnement des élus victimes de violences, le 10/10/2023. Le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 302806
• Publié le 11/10/2023 à 14:45
©  D.R.
Cinq nominations à la Commission nationale du patrimoine et de l’architecture

5 personnes sont nommées à la Commission nationale du patrimoine et de l’architecture, par décret de Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, en date du 29/09/2023, publié au Journal officiel le 11/10/2023. Il s’agit de :  • Pierre Bortolussi, inspecteur des patrimoines ; • Richard Duplat…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Politiques publiques
• Article n° 302777
• Publié le 11/10/2023 à 11:45
©  DRIEAT/DRAC
Rénovation : 10 projets sélectionnés pour le concours “Ré-inventer l’existant” (DRIEAT/DRAC)

La Drieat Île-de-France et la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) organisent la première édition du concours “Ré-inventer l’existant” et ont sélectionné 10 projets, parmi lesquels trois se verront remettre un prix, le 28/09/2023. Objectif : imaginer une nouvelle approche de la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Environnement & nature, Métiers & formations
• Article n° 302671
• Publié le 11/10/2023 à 09:30
© D.R
Marchés publics : 12 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 10/10/2023 

News Tank recense 12 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 10/10/2023. Parmi les 12 avis recensés : • Construction 35 logements collectifs à Toulouse (Haute-Garonne), pour Patrimoine SA Languedocienne ; • construction…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 302693
• Publié le 10/10/2023 à 18:30
©  D.R.
Accessibilité, parkings, publicité… : 3 textes concernant la ville examinés par le CNEN le 05/10/2023

Parmi les 30 projets de textes examinés par le Conseil national d’évaluation des normes (CNEN) le 05/10/2023, trois concernent l’aménagement, le logement et les règlements de publicité en ville. • Un projet de décret imposant que les bâtiments à usage professionnel neufs ou faisant l’objet de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes, Urbanisme
• Article n° 302643
• Publié le 10/10/2023 à 18:00