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©  D.R.
Bâtiments connectés : point d’étape pour les 134 signataires de la charte lancée par J. Denormandie

Faire un état des lieux de l’avancement des engagements des 134 signataires (au 05/10/2018) « près de 1 an », après la signature de la charte « Bâtiments connectés, bâtiments solidaires et humain » lancée par le secrétaire d’État, Julien Denormandie, au SIMI le 07/12/2018, tel est l’objectif du…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Numérique & innovation, Parc privé & propriété, …
• Article n° 130492
• Publié le 08/10/2018 à 15:19

©  PierreSelim
Toulouse Métropole : création d’une zone à faibles émissions d’ici à 2020, validée le 04/10/2018

Toulouse Métropole valide, le 04/10/2018 en conseil métropolitain, la création d’une zone à faibles émissions (ZFE) d’ici à 2020. Elle précise que la ZFE sera évaluée périodiquement et adaptée. Dans le cadre de son déploiement, les acteurs du territoires seront mobilisés et la métropole s’engage …

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 130503
• Publié le 08/10/2018 à 14:15

©  BB
Banque des territoires : 35,2 millions de logements en France dont 4,9 millions de logements sociaux

Le parc de logements français compte 35,2 millions logements, dont 29 millions de résidences principales et 4,9 millions de logements sociaux en 2016 (soit 17 % des résidences principales), tels sont les chiffres révélés par l’édition 2018 de l’Atlas du logement et des territoires, publié par la…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 130489
• Publié le 08/10/2018 à 13:04

©  Velvet
Lyon : une commission créée pour le débat public sur le nœud ferroviaire, au JO du 07/10/2018

La Commission nationale du débat public (CNDP) indique, dans une décision du 03/10/2018 publiée au JO le 07/10/2018, la création d’une commission pour animer le débat public sur le projet de nœud ferroviaire lyonnais. Elle sera présidée par Jean-Claude Ruysschaert (67 ans), ingénieur général des…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Essentiels
• Article n° 130480
• Publié le 08/10/2018 à 11:49

©  BB
OPH : 1e tour des élections des membres des institutions représentatives du personnel le 06/12/2018

L’arrêté du 02/10/2018, paru au JO du 07/10/2018, fixe la date du 1e tour des prochaines élections des membres des institutions représentatives du personnel des offices publics de l’habitat (OPH) au 06/12/2018. Le dispositif, qui doit respecter le code électoral, répond à l’ordonnance…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Fédérations & syndicats, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 130465
• Publié le 08/10/2018 à 11:32

©  Novaxia
Bagnolet : Novaxia transforme un ancien site EDF, de 17 000 m2, en programme de 396 logements

« Novaxia transforme 17 000 m2 de terrains pollués au 80 avenue Robespierre à Bagnolet (Seine-Saint-Denis) afin de créer l’ensemble “Robespierre”, doté de 396 logements dont 177 sociaux et intermédiaires, sociaux et étudiants », annonce Joachim Azan, PDG du promoteur immobilier, Novaxia, en…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Logement social, …
• Article n° 130405
• Publié le 08/10/2018 à 09:37

©  D.R.
E-commerce : David Lisnard, maire de Cannes, propose une taxe de 0,70 € sur les livraisons à domicile

« Pour soutenir les commerces de proximité, je propose une solution [à l’échelle nationale] pour tenter de réduire une injustice fiscale et une distorsion de concurrence [par rapport au commerce électronique] : • alléger la fiscalité résidentielle des commerces physiques en appliquant un…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Urbanisme, …
• Article n° 130237
• Publié le 08/10/2018 à 09:00

©  D.R.
29e congrès de l’AdCF : « Nous appelons à un État faciliteur » (Jean-Luc Rigaut, président de l’AdCF)

« Nous appelons à un État facilitateur », indique Jean-Luc Rigaut, en ouverture du 29e congrès de l’AdCF à Deauville, du 03/10 au 05/10/2018. Le congrès intervient une semaine après celui des Régions les 26 et 27/09/2018 à Marseille. Il avait été précédé d’un « rassemblement des élus », organis…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiels, Financements & fiscalité, …
• Article n° 130436
• Publié le 05/10/2018 à 18:33

©  BB
Commerces : « Nécessité d’une restructuration significative de l’appareil commercial » (CNCC)

« Nous assistons à une profonde remise en cause des fondamentaux de la géographie du commerce qui ont structuré son rapport aux territoires depuis près de 50 ans. Les hypermarchés peinent à jouer leur rôle de locomotive, tandis que certaines enseignes réduisent les surfaces des points de vente. La…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Commerce
• Article n° 130406
• Publié le 05/10/2018 à 18:14

©  D.R.
29e congrès de l’AdCF : 75 % des Français satisfaits du travail de leur intercommunalité (Ifop-AdCF)

• 75 % des Français sont satisfaits du travail de leur intercommunalité (+2 % depuis 2014), notamment pour les services publics eau assainissement, déchets… (avec une exception concernant les habitants de la MGP satisfaits à 59 %) ; • 86 % pensent que le principe de l’intercommunalité est une…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiels, Politiques publiques, …
• Article n° 130407
• Publié le 05/10/2018 à 17:37

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