Archives août 2024 (page 5/15)

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©  Fédé des SCOT et ADGCF

« Stratégies et coopérations territoriales : réinventer les modèles d’aménagement » le 26/09/2024

« Stratégies et coopérations territoriales : réinventer les modèles d’aménagement », telle est la thématique du colloque national organisé par l’association des directeurs généraux des Communautés de France et la Fédération nationale des SCoT avec le réseau du CNFPT, le 26/09/2024 …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Associations & ONG, Politiques publiques, Urbanisme
• Article n° 335475
• Publié le
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Huit titularisations dans le corps des architectes et urbanistes de l’État

Huit architectes et urbanistes de l’État élèves sont titularisés en qualité d’architectes et urbanistes de l’État à compter du 01/09/2024, par arrêté de Rachida Dati, ministre de la Culture en date du 20/08/2024 publié au Journal officiel le 27/08/2024. Il s’agit de : • Blanca Elena…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Métiers & formations, Politiques publiques, Architecture
• Article n° 335480
• Publié le
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BRS : agrément de la SAC Au Fil des Deux Fleuves pour exercer l’activité d’OFS

La SAC (société anonyme de coordination) Au Fil des Deux Fleuves, basée à Brignais (Rhône), est agrée pour exercer l’activité d’OFS (office foncier solidaire) sur les communes de Chavanay (Loire) et de Pont-de-Chéruy (Isère), par deux arrêtés ministériels en date du 31/07/2024, publiés au Journal…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Bailleurs sociaux, Politiques publiques, Logement social
• Article n° 335379
• Publié le
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Sociétés de notaires : les modalités d’exercice de la profession en société fixées par décret

Définir les modalités d’exercice sous forme de société civile professionnelle ou sous forme de société d’exercice libéral de la profession de notaire, tel est l’objet du décret publié au Journal officiel du 17/08/2024. Le texte est signé par Gabriel Attal, Premier ministre, et Éric Dupond-Moretti…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Métiers & formations, Réglementation & normes
• Article n° 335381
• Publié le
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REF : « Le temps des coalitions est venu, la majorité absolue c’est terminé » (Yaël Braun-Pivet)

« Nous avons fait l’apprentissage de ce qu’est une Assemblée sans majorité absolue, 2 ans pour apprendre ce que l’on n’a jamais fait ce n’est pas si long et le résultat n’est pas déshonorant. La précédente législature n’a pas été une parenthèse, pas plus que ne le sera celle qui a débuté au mois…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 335428
• Publié le

Yoann La Corte sous-directeur de la législation de l’habitat et des organismes de logement social

Yoann La Corte est nommé sous-directeur de la législation de l’habitat et des organismes de logement social à la DHUP, par un arrêté du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 16/08/2024, publié au Journal officiel le 18/08/2024. Cette nomination prend…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Politiques publiques, Logement social
• Article n° 335427
• Publié le

« La prospérité économique est la pierre angulaire d’une société apaisée » (Patrick Martin, Medef)

« Au moment où notre pays s’expose à de graves errements, la nécessité est de rappeler que la prospérité économique et la création de richesses sont la pierre angulaire d’une société apaisée et durable », indique Patrick Martin, président du Medef, lors de la 6ème Rencontre des entrepreneurs de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Entreprises, État & agences d’État, …
• Article n° 335414
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©    IGN

Institut national de l’information géographique et forestière (IGN) : les nouveaux membres du CA (JO)

Le nouveau conseil d’administration de l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN) est nommé par un arrêté du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires du 07/08/2024, publié au Journal officiel du 17/08/2024. Le conseil d’administration…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Politiques publiques, Urbanisme
• Article n° 335378
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Marchés publics : 51 avis portant sur l’immobilier, l’habitat et l’aménagement du 10 au 26/08/2024

News Tank recense 51 avis de marchés publics portant sur l’immobilier, l’habitat et l’aménagement publiés du 10 au 26/08/2024. Parmi les marchés recensés : • maîtrise d’œuvre en infrastructure pour l’aménagement du nouveau quartier Maévadouani, Tsoundzou 2, pour la Ville de Mamoudzou…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Entreprises, Numérique & innovation, …
• Article n° 335314
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DREAL Nouvelle-Aquitaine : avis de vacance d’un emploi de directeur régional adjoint (JO)

Le poste de directeur régional adjoint de l’environnement, de l’aménagement et du logement (groupe II) de la Région Nouvelle-Aquitaine, en résidence administrative à Bordeaux, sera prochainement vacant selon un avis publié au JO le 11/08/2024. Le poste est occupé par Isabelle Lasmoles depuis…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Foncier & friches, Logement social, …
• Article n° 335392
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