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©  MTE
Photovoltaïque : 10 mesures de Barbara Pompili pour libérer l’espace et simplifier les procédures

• Publication d’un arrêté permettant d’attribuer un soutien public à des projets photovoltaïques de moins de 500 kW sans appel d’offres pour valoriser des friches présentant des enjeux limités en termes de biodiversité et de paysage ; • publication d’un arrêté en application de la loi Climat et…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Rénovation, Collectivités territoriales, …
• Article n° 233046
• Publié le 03/11/2021 à 13:30

©  D.R.
ELAN : Rafael Gutierrez, directeur de projet « dématérialisation des autorisations du droit des sols »

Rafael Gutierrez est nommé directeur de projet pour la dématérialisation des autorisations relatives au droit des sols (Demat ADS) au secrétariat général du ministère de la Culture, par arrêté du Premier ministre et de la ministre de la Culture, en date du 27/10/2021, publié au Journal Officiel du…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Métiers & formations, Politiques publiques, Environnement & nature
• Article n° 232815
• Publié le 03/11/2021 à 11:05

©  Jérôme Dorkel / Strasbourg Eurométropole
Strasbourg : conseil en « mobilité durable » testé depuis le 01/11/2021 avant mise en place de la ZFE-m

Permettre aux ménages et entreprises de bénéficier d’informations et de conseils en faveur de mobilités favorables à la santé, au climat, tout en prenant en compte les différentes contraintes (notamment économiques) des futurs bénéficiaires, tel est le rôle du conseil en mobilités durables et…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes, Urbanisme
• Article n° 233034
• Publié le 03/11/2021 à 10:25

©  Nantes Métropole
Collectivités : 250 plans climat-air-énergie territoriaux (Pcaet) adoptés sur 758, au 01/08/2021

• Sur les 758 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de +20 000 habitants qui doivent réaliser un plan climat-air-énergie territorial (Pcaet), 29 % ont adopté leur Pcaet et 92 % ont lancé la démarche. • 250 Pcaet ont été adoptés selon le cadre réglementaire issu de la loi de…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 232986
• Publié le 02/11/2021 à 18:05

©   Assemblée des Départements de France
ADF : 90e congrès des Départements de France, à Bourg-en-Bresse du 01 au 03/12/2021

Le 90e congrès des Départements de France se tient à Bourg-en-Bresse (Ain), du 01 au 03/12/2021, indique l’Assemblée des Départements de France, le 02/11/2021. « Depuis le début de la période de crise sanitaire, les Départements ont démontré leurs réactivité et capacité à agir auprès des plus…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 232966
• Publié le 02/11/2021 à 16:25

©  D.R.
Aix-Marseille Métropole : les 4 priorités de développement du réseau de distribution électrique

• Le développement des mobilités électriques (élaboration d’un schéma directeur de développement des infrastructures de recharge des véhicules électriques, bus électriques, connexion des navires à quai…) ; • la création d’une banque de données urbaines (cartographie des réseaux partagée) ; • le…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Énergies
• Article n° 232941
• Publié le 02/11/2021 à 16:05

©  Métropole du Grand Paris
Économie circulaire : 5e édition du Grand Paris Circulaire, du 16 au 19/11/2021 à Paris et en ligne

La Métropole du Grand Paris organise la 5ème édition du Grand Paris Circulaire, du 16 au 19/11/2021. Deux événements se tiendront en présentiel à Paris, sur les achats circulaires et solidaires le 17/11/2021, et sur les nouvelles modalités d’action publique locale en matière d’économie circulaire…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 232909
• Publié le 02/11/2021 à 15:30

©  D.R.
UGAP : Edward Jossa président par intérim, 17 membres du CA renouvelés, JO du 31/10/2021

Edward Jossa assure l’intérim de la fonction de président du conseil d’administration de l’Union des groupements d’achats publics (UGAP) jusqu’à la désignation d’un titulaire, par décret en date du 29/10/2021, publié au Journal Officiel du 31/10/2021. 17 membres du conseil d’administration de…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Politiques publiques
• Article n° 232935
• Publié le 02/11/2021 à 14:00

©  D.R.
Stratégie française sur l’énergie et le climat : concertation publique volontaire jusqu’au 15/02/2022

Le ministère de la Transition écologique lance une 1e phase de concertation publique volontaire pour alimenter les travaux d’élaboration de la future Stratégie française sur l’énergie et le climat (SFEC), du 02/11/2021 au 15/02/2022. La « SFEC constituera la feuille de route actualisée de la…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Rénovation, Collectivités territoriales, …
• Article n° 232930
• Publié le 02/11/2021 à 13:30

©  Lionel Allorge
Grandes surfaces alimentaires : +0,1 % de chiffre d’affaires en septembre vs. août 2021 (Insee)

Le chiffre d’affaires (CA) des grandes surfaces alimentaires en France se maintient (+0,1 %) après une légère baisse en août (−0,4 %), selon les chiffres de l’Insee publiés, le 29/10/2021. Par rapport à août 2021 : • -0,6 % de ventes de produits alimentaires ; • +1,3 % de ventes de produits…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Entreprises, Financements & fiscalité, Commerce
• Article n° 232925
• Publié le 02/11/2021 à 12:40

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