Aménagement, Urbanisme, Collectivités : archives novembre 2021 (page 7/18)

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Île-de-France : les 3 enjeux du partenariat renouvelé entre l’Ademe IdF et la Banque des Territoires

L’Ademe Île-de-France et la Banque des Territoires renouvellent leur accord de partenariat pour la période 2021-2024, visant à apporter un soutien financier complémentaire à des projets opérationnels de transition écologique, autour de 3 domaines d’expertise (transition énergétique, villes…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Environnement & nature, …
• Article n° 234417
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©  Morgan Boëdec

Action Cœur de ville : « 882 projets de mobilité recensés, 15 % du programme » (R. Mouchel-Blaisot)

« 882 projets de mobilité sont livrés ou en cours au sein du programme Action Cœur de ville, soit 15,2 % de l’ensemble des projets Action Cœur de ville recensés, confirmant l’importance de la thématique. Les types de projet les plus représentés sont les mobilités douces avec plus de 200 projets…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Essentiels
• Article n° 234431
• Publié le
©  D.R.

PLF 2022 : 8 demandes de l’AMF au Gouvernement, le 18/11/2021 lors du 103e Congrès des maires

• Ne pas reconduire les contrats de Cahors qui iraient à l’encontre de la logique de relance, contrats qui plafonnaient les dépenses de fonctionnement sans prendre en compte les recettes. « En moyenne, la part des APUL dans les dépenses publiques est de 31 % en Europe et 19 % en France. La dette…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 234392
• Publié le
©  D.R.

Saint-Nazaire : création de la ZAC Brais Nord sur une emprise de 15,5 hectares, approbation en 2022

• Participation du public par voie électronique au 1e trimestre 2022 dans le cadre de l’évaluation environnementale du projet (après avis de l’Autorité Environnementale) ; • création de la création de la ZAC Brais Nord proposée à approbation du conseil communautaire au début 2022. Tel est le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Urbanisme
• Article n° 234175
• Publié le
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Déchets du bâtiment : décret fixant les règles de la nouvelle filière REP publié avant la fin 2021

Le Gouvernement publiera le décret fixant les règles et principes de la nouvelle filière à responsabilité élargie des producteurs (REP) pour les produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment d’ici la fin de l’année 2021, indique le ministère de la Transition écologique, le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Environnement & nature
• Article n° 234350
• Publié le
©  SNCF

Métropole Rouen Normandie : protocole foncier avec SNCF Immobilier, signé le 17/11/2021

• Identifier les terrains ferroviaires mutables ; • articuler les projets urbains et ceux liés aux transports ferroviaires ; • préciser les solutions opérationnelles ; • rechercher des possibilités de co-financement des études préalables et des coûts de libération ou de reconstitution des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Urbanisme
• Article n° 234379
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©  D.R.

Rouen : réduction du périmètre d’extension de la ZAC du Madrillet actée en conseil métropolitain

Le conseil de la Métropole Rouen Normandie adopte une délibération autorisant la réduction du périmètre de la ZAC d’extension du Madrillet, par un avenant au traité de concession d’aménagement de Rouen Madrillet Innovation, le 08/11/2021. Elle prend effet au 01/01/2022, une fois l’évolution du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, …
• Article n° 233963
• Publié le
©  Champigny-sur-Marne

DPE : actualisation du contenu en CO2 et du taux d’EnR&R dans les réseaux de chaleur et de froid (JO)

Les contenus en dioxyde de carbone (CO2) et les taux d’énergie renouvelable et de récupération des réseaux de chaleur et de froid sont actualisés avec les données d’exploitation de 2018, 2019 et 2020, par arrêté du ministère de la Transition écologique, du 21/10/2021, publié au Journal Officiel du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Urbanisme, Rénovation, …
• Article n° 234342
• Publié le
©  Lawrence Lew, OP

Amiens Métropole : lauréate pour accueillir le Conservatoire national de la Presse (BnF) en 2028

Amiens Métropole est lauréate de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) publié le 29/06/2020 visant la construction et le cofinancement d’un nouveau pôle regroupant Conservatoire national de la Presse et centre de conservation pour ses collections de la Bibliothèque nationale de France, indique…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Urbanisme
• Article n° 234316
• Publié le
©  D.R.

Union européenne : 4e édition d’Urbact, programme de coopération entre Villes, à partir de juin 2022

La 4e édition du programme de coopération entre Villes européennes Urbact, pour la période 2022-2028, sera lancé en juin 2022, suivi d’un appel à réseaux en septembre 2022 pour une durée de 3 mois, déclare Mathieu Copere, responsable du programme Urbact à l’Agence nationale de la cohésion des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, International, Politiques publiques
• Article n° 234297
• Publié le