News Tank Cities - Tous nos articles sur le thème Aménagement, Urbanisme, Collectivités

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Marchés publics : 21 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 28/02/2023

News Tank recense 21 avis et 4 résultats de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 28/02/2023. Parmi les 21 avis recensés : • Construction de 39 logements collectifs, stationnements et VRD 'Les Promenades de Damoiselle" à Bétheny…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 281542
• Publié le 28/02/2023 à 17:30

Guyane : prise de possession de parcelles nécessaires à la réalisation du projet de lignes de bus

La prise de possession immédiate par la communauté d’agglomération du Centre Littoral de parcelles nécessaires à la réalisation du projet de deux lignes de bus à haut niveau de service sur le territoire de la commune de Cayenne (Guyane) est décidée par un décret n° 2023-138 du 27/02/2023 publié au…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Foncier & friches
• Article n° 281502
• Publié le 28/02/2023 à 17:00

Taxe foncière : les 7 recommandations de la Cour des comptes pour une « fiabilisation des bases »

« L’étude des taxes foncières sur la période 2016-2021 montre que le taux de recouvrement est satisfaisant et que, pour autant, la gestion de ces taxes, en voie de modernisation, exige encore un grand nombre d’opérations manuelles et de se concentrer sur la fiabilisation des bases », indique le…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 281500
• Publié le 28/02/2023 à 16:15

Taxe d’aménagement : modalités de recouvrement par titre de perception précisées au JO

Préciser les modalités de recouvrement par titre de perception émis pour le recouvrement de la taxe d’aménagement ou de la taxe d’archéologie préventive, tel est l’objet du décret signé par la Première ministre et le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 281479
• Publié le 28/02/2023 à 14:45

Transition écologique : Philippe Van de Maele directeur de cabinet à la place de Marc Papinutti

Philippe Van de Maele est nommé directeur du cabinet du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires Christophe Béchu, à compter du 27/02/2023, indique un arrêté du 26/02/2023 paru au JO le 28/02/2023. Il était directeur général de l’EPA Paris-Saclay depuis…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 281484
• Publié le 28/02/2023 à 14:00

Grand Nancy : 680,41 M€ de budget primitif en 2023, dont 273,47 M€ en investissement

680,41 M€, tel est le montant du budget primitif pour l’année 2023 adopté par le conseil de de la Métropole du Grand Nancy, le 09/02/2023. Ce budget est réparti entre le budget principal et les 8 budgets annexes : eau, assainissement, service public de l’assainissement non collectif (SPANC)…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 281239
• Publié le 28/02/2023 à 11:00

Exclusif « Les collectivités locales ont leur mot à dire sur les dépenses de l’État » (Olivier Landel)

« La loi de programmation des finances publiques n’est pas allée au bout de son parcours, mais va probablement revenir à l’agenda parlementaire d’une façon ou d’une autre. Les Assises des finances publiques souhaitées par le Ministre Bruno Le Maire au printemps 2023 sont potentiellement un moyen…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 281421
• Publié le 28/02/2023 à 09:30

CNR Logement : 2 propositions du think-tank Real Estech pour « faire confiance aux maires »

« Faire confiance aux maires », tel est l’intitulé de la contribution au CNR Logement publiée par le think-tank Real Estech (fondé par Robin Rivaton et Vincent Pavanello), le 28/02/2023. Le think-tank effectue deux propositions, inspirées par une première note publiée en février 2022 par Robin…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Bureaux, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 281416
• Publié le 28/02/2023 à 08:30

Marchés publics : 40 avis et résultats portant sur l’immobilier et l’aménagement du 25 au 27/02/2023

News Tank recense 29 avis et 11 résultats de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés entre le 25 et le 27/02/2023. Parmi les 29 avis recensés : • missions de maîtrise d’œuvre urbaine, paysagère, de mobilité et maîtrise d’œuvre complète…

Projet Urbain Partenarial : état des lieux d’un outil parfois méconnu

80 logements, un parc public de plus de 3 600 m², des espaces tertiaires et des locaux d’activités. C’est sur une emprise de plus d’un hectare que la réhabilitation de l’îlot Mansard à Villeurbanne devrait voir le jour en 2024. La complexité du site et les besoins de ce quartier en termes…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 281384
• Publié le 27/02/2023 à 16:15