Aménagement, Urbanisme, Collectivités : archives (page 284/1602)

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Exclusif « Le premier budget climat adopté, avec 22 % de dépenses favorables » (S. Soares, Ville de Courbevoie)

« Nous avons adopté le premier budget climat de la Ville de Courbevoie, résultat d’un long processus de travail », indique Stéphanie Soares, conseillère municipale déléguée à la transition énergétique, au mécénat et aux subventions de la Ville de Courbevoie (Hauts-de-Seine), à News Tank, le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 341960
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Marchés publics : 22 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 22/10/2024

News Tank recense 22 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 22/10/2024. Parmi les marchés recensés : • réalisation de constats de non-décence des logements dont les occupants bénéficient d’une aide au logement versée par la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 341948
• Publié le
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Foncier économique : « 67 % de métropoles en situation de saturation » (Cerema/Banque des Territoires)

1 EPCI sur 2 estime être en situation de saturation foncière dont 67 % de métropoles, selon l’étude sur les besoins fonciers des intercommunalités menée par la Banque des Territoires et le Cerema en partenariat avec Intercommunalités de France et publiée à l’occasion de la 34e Convention des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , Foncier & friches, …
• Article n° 341884
• Publié le
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Delphine Besson et Joël Hamann nommés au cabinet de Catherine Vautrin

Delphine Besson et Joël Hamann sont nommés au cabinet de Catherine Vautrin, ministre du Partenariat avec les territoires et de la décentralisation, par arrêtés publiés au Journal officiel le 22/10/2024. Delphine Besson est nommée conseillère parlementaire au cabinet de Catherine Vautrin …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, État & agences d’État, Politiques publiques
• Article n° 341868
• Publié le
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Finances locales : « Une piste est d’assujettir les collectivités à la TVA » (S. Sautarel, sénateur)

« Une des pistes que je propose est d’assujettir les collectivités à la TVA. Elles régleraient toutes leurs factures de dépenses hors taxes que l’État n’aurait pas à rembourser. Cela représenterait 6 Md€ d’économie de dépenses publiques. Le point sensible concerne les deux années de transition N-1…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité
• Article n° 341003
• Publié le
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PLF 2025 : les mesures adoptées par la commission des finances de l’Assemblée avant le rejet du texte

La commission des finances de l’Assemblée nationale rejette la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (portant sur les recettes de l’État), par 29 voix contre et 22 voix pour, le 19/10/2024. Les partis de la coalition gouvernementale et le Rassemblement national ont voté contre…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Bailleurs sociaux, Collectivités territoriales, …
• Article n° 341729
• Publié le

Marchés publics : 11 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement du 19 au 21/10/2024

News Tank recense 11 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés du 19 au 21/10/2024. Parmi les marchés recensés : • Marché de travaux d’acquisition-amélioration de 25 logements pour Promologis (Haute-Garonne) ; • Réhabilitation…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 341807
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Autorisations d’urbanisme : évolution des formulaires à partir du 01/01/2025 

Les formulaires des autorisations d’urbanisme (certificat d’urbanisme, permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir, déclarations préalables…) évoluent à partir du 01/01/2025, selon un arrêté de Valérie Létard, ministre du Logement et de la rénovation urbaine, publié au Journal…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Réglementation & normes, Urbanisme
• Article n° 341734
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PLF 2025 : 2 Md€ pour les projets des communes dans la mission 'Relations avec les collectivités'

La mission Relations avec les collectivités territoriales est dotée de 4 Md€ en AE et 4,1 Md€ en CP dans le projet de loi de finances pour 2025 présenté par le Gouvernement. La répartition des montants est détaillée dans le projet annuel de performance (bleu budgétaire) publié par Bercy le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, État & agences d’État, Financements & fiscalité, …
• Article n° 341231
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Les marchés publics de la semaine

News Tank Cities effectue une veille quotidienne des marchés publics en matière d’immobilier et d’habitat, de construction, de rénovation, d’aménagement… Retrouvez ci-après l’ensemble des marchés de la semaine écoulée.
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Logement social, …
• Article n° 341774
• Publié le