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©  Fédé des SCOT
Fédération des SCoT : les 15e Rencontres nationales à Saint-Malo (35), les 26 et 27/08/2021

Les 15e Rencontres nationales de la fédération nationale des SCoT, annulées en 2020, sont programmées à Saint-Malo (Ile-et-Vilaine) les 26 et 27/08/2021 (initialement du 16 au 18/06/2021). Thème de l’événement : de la stratégie à l’action, avec la mise en œuvre des SCoT, après la parution des 2…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, Réglementation & normes
• Article n° 191054
• Publié le 24/08/2020 à 17:24
• Mis à jour le12/07/2021 à 17:58
©  Christophe Finot
Bourgogne-Franche-Comté : agrément de la société de coordination Idelians, JO du 15/08/2020

La société de coordination Idelians est agréée par arrêté de Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, publié au Journal Officiel du 15/08/2020. Le siège social de la société est situé à Dijon (Côte-d’Or). Yves Magdelaine préside le directoire, et François-Xavier Dugourd le conseil de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 191135
• Publié le 24/08/2020 à 17:09
©  D.R.
Dotation élu local : 100,6 M€ attribués à 21 429 communes en 2020 (65 M€ en 2019), JO du 11/08/2020

L’ensemble des attributions individuelles au titre de la dotation particulière relative aux conditions d’exercice des mandats locaux (DPEL) est publié par arrêté de Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, au Journal…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 191117
• Publié le 24/08/2020 à 17:04
©  CC BY 2.0 - Jean-Louis Zimmermann
Mobilités : usage du vélo en hausse (+32 %) du 11/05 au 16/08/2020 par rapport à 2019

• +32 % de passages de vélos du 11/05 au 16/08/2020 par rapport à la même période en 2019 (+27 % en semaine, +48 % le week-end) ; • +30 % de passages sur les EuroVélo (+24 % en semaine, +42 % le week-end) ; • niveaux de fréquentation variables selon les zones (1 556 passages par jour et par…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Urbanisme, Essentiels
• Article n° 191108
• Publié le 24/08/2020 à 16:26
©  CC BY-SA 4.0 - Giogo
Rouen : requalification de la tranchée ferroviaire (1,65 km) rive gauche, enquête jusqu’au 26/09/2020

• Démolition de la tranchée couverte ferroviaire entre les ponts Corneille et Mathilde sur 1,65 km, correspondant au quai haut Jacques Anquetil (rive gauche de la Seine) ; • réorganisation des voiries (plus de 20 000 véhicules et poids lourds par jour) du fait de la coupure de l’axe…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 191052
• Publié le 24/08/2020 à 16:20
©  THN
Normandie : agrément de la société de coordination Territoire et Habitat Normand, JO du 09/08/2020

La société de coordination « Territoire et Habitat Normand » est agréée par un arrêté de Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, publié au Journal Officiel du 09/08/2020. Son siège social est à Caen (Calvados). Frédéric…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 191096
• Publié le 24/08/2020 à 14:55
©  D.R.
Centre-Val de Loire : agrément de la société de coordination Val de France, JO du 09/08/2020

La société de coordination « Val de France - L’habitat des territoires » est agréée par un arrêté de Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, publié au Journal Officiel du 09/08/2020. Son siège social est situé à Bourges (Cher). La société anonyme avec conseil d’administration…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 191116
• Publié le 24/08/2020 à 14:51
©  Assemblée nationale
DSIL : 1 Md€ supplémentaire et 3 priorités dans l’instruction aux préfets, publiée le 05/08/2020

• Accompagner les projets de transition écologique et « poursuivre les efforts concernant les 2 axes du grand plan d’investissement (GPI) déjà soutenus par la dotation, à savoir la rénovation énergétique des bâtiments publics et le développement de nouvelles solutions de transport. Vous pourrez…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 191102
• Publié le 24/08/2020 à 14:49
©  D.R.
Pays de la Loire : agrément de la société de coordination Angers Loire Territoire Habitat Immobilier

La société de coordination « Angers Loire Territoire Habitat Immobilier » est agréée un arrêté de Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, publié au Journal Officiel du 09/08/2020. Le siège social de la société est à Angers. Elle réunit l’OPH Angers Loire Habitat et la SEM…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 191101
• Publié le 24/08/2020 à 14:31
©  CC BY-SA 3.0 - Remi Mathis
Gouvernement : attributions des secrétaires d’État fixées par décret, JO du 15/08/2020

Les attributions des secrétaires d’État sont fixées par plusieurs décrets du 14/08/2020, publiés au Journal Officiel du 15/08/2020. News Tank liste 6 secrétaires d’État dont les missions concernent en partie les secteurs urbains ou périurbains : • Bérangère Abba, secrétaire d’État chargée de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 191080
• Publié le 24/08/2020 à 14:28