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©  Twitter @AQC_FR
Programme Profeel : 9 projets mis en œuvre entre 2019 et fin 2021 dans le cadre des CEE

Le programme Profeel, inscrit dans le cadre du dispositif des certificats d’économie d’énergie (CEE), a mis en œuvre 9 projets d’accompagnement à la rénovation énergétique des logements entre 2019 et fin 2021, indique Nadia Bouyer, présidente du programme, le 08/02/2022. Avec un budget de 24,5 M€…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Rénovation, Collectivités territoriales, …
• Article n° 241708
• Publié le 08/02/2022 à 18:30
Loi 3DS : ce que contient le Titre II « Transition écologique » du texte, dans le texte promulgué

• Possibilité pour les pôles métropolitains de prendre le statut d’AOM. • Possibilité pour le règlement d’un PLU de préciser les conditions de l’implantation d’éoliennes dans certains secteurs. • Montant maximal de l’ensemble des avances en compte courant d’une collectivité aux sociétés ayant…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Environnement & nature, Financements & fiscalité, …
• Article n° 241359
• Publié le 08/02/2022 à 18:10
©  Aire Nouvelle Engie Solutions
Aire Nouvelle (Equans) : Marc Daumas prend la direction « pleine et entière » de la société en 2022

Marc Daumas, directeur général d’Aire Nouvelle depuis janvier 2017, prend la direction « pleine et entière » de la société, indiquent Engie et Equans, le 03/02/2022. Il succède à Sylvie Dao, présidente depuis 2016. Pierre Hardouin, CEO d’Equans France, devient président d’Aire Nouvelle, filiale de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Énergies, Entreprises, Urbanisme
• Article n° 241667
• Publié le 08/02/2022 à 18:00
©  SFL
AMIF : 3e édition du trophée des communes pour la rénovation énergétique le 01/02/2022

Encourager les villes à accélérer la démarche de rénovation énergétique sur les bâtiments publics et privés, tel est l’objet de la 3e édition du trophée des communes pour la rénovation énergétique organisée par l’Association des maires d’Île-de-France, Île-de-France Énergies (spécialiste…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Rénovation, Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 241730
• Publié le 08/02/2022 à 17:00
©  BB
Vilogia : organisme foncier solidaire (OFS) agréé pour les Hauts-de-France, le 28/01/2022

Proposer, via sa filiale accession Vilogia Premium, des biens immobiliers à des prix plus compétitifs et non grevés par le coût du foncier, tel est l’objectif de Vilogia SA qui pourra utiliser le bail réel solidaire (BRS) après l’agrément et l’arrêté préfectoral de la Région, le 28/01/2022, lui…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Entreprises, Logement social, Renouvellement urbain & politique de la ville
• Article n° 241707
• Publié le 08/02/2022 à 16:45
©  Sénat
Inclusion numérique des territoires : consultation des élus locaux par le Sénat, jusqu’au 28/02/2022

Faire un état des lieux de l’inclusion numérique des territoires, tel est l’objectif de la consultation (en ligne) lancée auprès des élus locaux par la mission d’information sur les perspectives de la politique d’aménagement du territoire et de cohésion territoriale du Sénat, présidée par…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , Numérique & innovation
• Article n° 241709
• Publié le 08/02/2022 à 16:15
©  D.R.
Présidentielle 2022 : résultats de la consultation de la Fondation Palladio sur la « ville de demain »

• 92 % des 39 174 personnes participantes à la consultation disent qu’il faut « planter des arbres pour garantir un minimum d’espace libre et naturel (protection contre la pollution, le bruit et les canicules ». • 74 % veulent « organiser les quartiers de villes de manière à ce que chacun soit…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Politiques publiques
• Article n° 241628
• Publié le 08/02/2022 à 16:00
©  Apsys
Apsys : François Agache et Manuel Tessier à la direction générale le 08/02/2022

• François Agache, directeur général développement et opérations ; • Manuel Tessier, directeur général gestion d’actifs. Telles sont les 2 nominations en février 2022 au sein d’Apsys, indique le groupe, le 08/02/2022. Yves Cadelano, directeur général France d’Apsys depuis le 01/09/2020 a quitt…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Commerce, Entreprises
• Article n° 241660
• Publié le 08/02/2022 à 14:20
©  D.R.
Catastrophes naturelles : taux d’indemnisation des collectivités (DSECG) à 40 %, JO du 08/02/2022

40 %, c’est le taux définissant le montant total maximum du concours apporté par la Dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des évènements climatiques ou géologiques (DSECG), fixé par arrêté du ministère de la Cohésion…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 241650
• Publié le 08/02/2022 à 13:30
©  Twitter @EmmWargon
Zonages A, B, C : reclassement de 57 communes situées dans 7 départements

• 34 communes dans le département de Haute-Savoie reclassées en B1 ; • 18 communes dans les départements des Bouches-du-Rhône, du Calvados, de Corse-du-Sud, du Pas-de-Calais, de Savoie et du Var reclassées en B1 ; • 5 communes du département de Haute-Savoie reclassées en A. Telle est la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, …
• Article n° 241677
• Publié le 08/02/2022 à 12:40