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©  CC BY 2.0 - Jean-Louis Zimmermann
Métropole Aix-Marseille : avant-projet d’acte de qualification de la GOU voté le 24/10/2019

La « grande opération urbaine (GOU) est un levier indispensable pour répondre à ce chantier de titan. Nous avons 15 ans pour réussir », indique Xavier Méry, délégué aux dispositifs opérationnels relatifs à l’habitat indigne au sein de la Métropole Aix-Marseille-Provence après le vote de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Réglementation & normes, …
• Article n° 166627
• Publié le 29/10/2019 à 10:31
©  D.R.
Mobilité électrique : site d’informations pour les collectivités et professionnels, avec Avere-France

• Informer sur les modèles de véhicules électriques disponibles en fonction des besoins des usagers ; • l’emplacement des bornes de recharge en France et l’installation de ces dispositifs à domicile ; • les méthodes de recharge des véhicules au quotidien ; • les économies réalisées avec un…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Énergies, …
• Article n° 166600
• Publié le 28/10/2019 à 18:27
©  CNOA
Maîtrise d’œuvre : « Le bailleur social et l’architecte : un dialogue renouvelé », selon le CNOA

Le Conseil national de l’ordre des architectes (CNOA), présidé par Denis Dessus a publié le 23/10/2019 le guide intitulé « Le bailleur social et l’architecte : un dialogue renouvelé ». Le document explique l’impact de l’entrée en vigueur de la loi ELAN sur la loi MOP de 1985. 3 thématiques…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, Logement social, …
• Article n° 166538
• Publié le 28/10/2019 à 17:57
©  DGCL
Finances locales : 70 M€ de prélèvements sur la fiscalité des collectivités en 2019, JO du 27/10/2019

70,1 M€ (70 146 554 €), tel est le montant des prélèvements sur la fiscalité des collectivités territoriales en 2019, dont la liste est publiée par arrêté interministériel de la ministre de la Cohésion des territoires, Jacqueline Gourault et du ministre de l’Action et des comptes publics Gérald…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 166567
• Publié le 28/10/2019 à 17:45
©  CT
DREAL : Patrick Berg (Occitanie) et Olivier Morzelle (Normandie) directeurs, JO du 27/10/2019

• Patrick Berg, directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement (groupe I) de la Région Occitanie par arrêté de la ministre de la Transition écologique et solidaire et de la ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Environnement & nature
• Article n° 166527
• Publié le 28/10/2019 à 16:29
©  Sénat
Engagement et proximité : 39 modifications au Titre 1 adoptées en séance au Sénat le 22/10/2019

Le Sénat a adopté en 1e lecture le projet de loi Engagement et proximité porté par le ministre chargé des collectivités territoriales, Sébastien Lecornu, le 22/10/2019 (338 voix favorables et 2 contre, 340 suffrages exprimés). Le texte a fait l’objet de 592 amendements déposés, dont 136 adoptés en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 165721
• Publié le 28/10/2019 à 14:00
©  LinkedIn
EPA Orly-Rungis-Seine Amont : Jean-Baptiste Butlen au conseil d’administration, JO du 27/10/2019 

Jean-Baptiste Butlen est nommé représentant de l’État titulaire, au conseil d’administration de l’EPA Orly Rungis-Seine Amont (EPA Orsa) au titre de l’urbanisme, par arrêté de Jacqueline Gourault ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, publi…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 166545
• Publié le 28/10/2019 à 12:55
©  Unsfa
Unsfa : Jean-Michel Woulkoff, président à compter du 01/01/2020, avec un mandat de 2 ans

Jean-Michel Woulkoff, secrétaire national de l’Unsfa depuis septembre 2018 et président du Syndicat des architectes du Rhône Métropole (SARm) est élu le 25/10/2019, lors de l’assemblée générale du 50e congrès de l’Unsfa à Strasbourg les 24 au 26/10/2019. Il remplace Régis Chaumont à compter du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Fédérations & syndicats, Métiers & formations
• Article n° 166523
• Publié le 28/10/2019 à 12:43
©  Assemblée nationale
PLF 2020 : 13 principaux amendements sur l’énergie en séance publique à l’Assemblée, le 22/10/2019

• Ouverture du CITE pour le 1e achat d’un appareil de chauffage au bois performant, à la pompe à chaleur comme équipement de chauffage et aux appareils indépendants fonctionnant à la biomasse ; • éligibilité de ménages plus aisés au CITE ; • fixation des seuils de ressources conditionnant…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Urbanisme, …
• Article n° 166376
• Publié le 28/10/2019 à 11:10
Exclusif Mobilités : « Faire progresser l’acceptabilité des trottinettes en free floating » (A-L Jacquier, Lime)

« Pour faire progresser l’acceptabilité sociale des services de trottinette en free floating, il faut répondre à deux points très importants qui correspondent à deux piliers de l’appel d’offres que va lancer la Ville de Paris : l’aspect écologique et l’aspect social. Sur l’aspect écologique, nous…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Réglementation & normes, Urbanisme, …
• Article n° 166435
• Publié le 28/10/2019 à 09:10