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©  Sigeif
Exclusif « Notre compétence en IRVE réellement appliquée depuis février 2019 » (Jean-Jacques Guillet, Sigeif)

« Le Sigeif a dans ses statuts la compétence installation et exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) depuis 2013. Mais nous l’avons réellement activée depuis février 2019 à la demande des territoires. Dans les villes ayant transféré leur compétence, il y a la…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Énergies, …
• Article n° 166997
• Publié le 12/11/2019 à 13:21
Jean-B. de Froment conseiller spécial en charge du patrimoine et de l’architecture, JO du 06/11/2019

Jean-Baptiste de Froment est nommé conseiller spécial, en charge du patrimoine et de l’architecture, et de la prospective, à compter du 07/11/2019, par arrêté du 06/11/2019, publié au Journal Officiel du 09/11/2019 au cabinet du ministre de la Culture, Franck Riester.    Il est mis fin aux…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Métiers & formations, Politiques publiques
• Article n° 167607
• Publié le 12/11/2019 à 11:51
©  D.R.
Neutralité carbone : objectifs révisés de la PPE et de la SNBC connus en 2020 (Laurent Michel, DGEC)

• Baisse des consommations d’énergie dans tous les secteurs et réduction de 50 % de la consommation d’énergie primaire d’ici à 2050 ; • énergie décarbonée à horizon 2050 grâce au développement de la biomasse, de la chaleur renouvelable et de l’électricité décarbonée ; • forte réduction des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Environnement & nature, Collectivités territoriales, …
• Article n° 167411
• Publié le 12/11/2019 à 11:28
©  FU/Enedis/GRDF
France urbaine : le panorama énergétique des territoires urbains, avec Enedis et GRdF en 2019

• Les territoires urbains ont consommé 183 TWhe d’électricité et 250 TWhth de gaz en 2017 ; • les logements résidentiels et les locaux de petits professionnels consomment moins d’électricité et de gaz en zone dense (métropole), qu’en zone moins dense (communautés d’agglomération) ; • plus de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Rénovation, …
• Article n° 167145
• Publié le 12/11/2019 à 10:43
©  Solideo
Paris 2024 : les espaces publics de la porte Maillot inclus dans le dispositif ELAN, JO du 10/11/2019

Le décret n° 2019-1164 du 08/11/2019 (modifiant le décret n° 2019-95 du 12/02/019) ajoute les espaces publics de la porte Maillot, du parc public de stationnement de la porte Maillot et de ses accès (en annexe III) à la liste des opérations concernées par l’organisation ou au déroulement des jeux…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Urbanisme
• Article n° 167586
• Publié le 12/11/2019 à 10:37
©  IGF/CGDD
PTZ : l’IGF et le CGEDD recommandent « de ne pas le réintroduire sur le neuf dans les zones B2 et C »

« La mission recommande donc de ne pas réintroduire de PTZ sur le neuf dans les zones B2 et C au 01/01/2020. (…) Sur 1,9 Md€ que coûtent aux finances publiques les PTZ accordés en 2017, 1,6 Md€ sont dépourvus d’effet décisif », indiquent les auteurs de la mission confiée à l’Inspection générale…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 167566
• Publié le 08/11/2019 à 18:57
©  CC BY-ND 2.0 - Jeanne Menjoulet
Free floating : les préconisations de l’Ademe et 6-t « pour une régulation efficace des services »

• Dialoguer entre les référents des collectivités et opérateurs en vue d’un déploiement de services en free floating (voitures en autopartage, scooters, vélos et trottinettes) ; • mise en place par la collectivité de mesures de régulation (actions préventives et correctives) après consultation…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Urbanisme
• Article n° 167557
• Publié le 08/11/2019 à 18:38
© Denis Dessus
EuropaCity : « Ce projet est en contradiction avec une approche durable des territoires » (D. Dessus)

« Le projet architectural d’EuropaCity (projet mixte sur 80 hectares dont 20 hectares de commerces porté par Ceetrus depuis le 05/06/2018 avec le groupe chinois Dalian Wanda, soutenu par Grand Paris Aménagement, l’agglomération Roissy Pays de France, le Département du Val-d’Oise et la Ville de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, Parc privé & propriété, …
• Article n° 167551
• Publié le 08/11/2019 à 18:26
©  Bishopinpaignton
Gare du Nord : décision de la CNAC autorisant l’exploitation commerciale, publiée le 08/11/2019

La commission nationale d’aménagement commercial (CNAC) publie le 08/11/2019 la décision de l’avis (n° 3964 D) « favorable » sur le projet d’autorisation d’exploitation commerciale de la gare du Nord à Paris (10e arr.) porté par la Semop « Gare du Nord 2024 », rendu le 10/10/2019 à Paris après 3…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Réglementation & normes, …
• Article n° 167556
• Publié le 08/11/2019 à 16:45
©  European utility week
European Utility Week : rencontre des professionnels de l’énergie, du 12 au 14/11/2019 à Paris

« Connecter la communauté énergétique intelligente », tel est l’objectif de la 10e édition du salon European Utility Week, au Parc des Expositions à Paris en collaboration avec PowerGen, du 12 au 14/11/2019. L’événement veut rassembler la totalité de la chaîne de l’industrie pour l’ensemble de la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Urbanisme, Énergies, …
• Article n° 167525
• Publié le 08/11/2019 à 16:06