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©  D.R.
Déchets : « La tarification incitative peut être un outil clé » selon Terra Nova et La Banque Postale

• Les dépenses liées à la gestion des déchets progressent de 3 % par an en moyenne et 2,5 % en €/habitant « alors que les efforts individuels augmentent et que le volume de déchets produits par les ménages diminue. Entre 2007 et 2017, le volume de déchets produits par habitants a baissé de 2 %…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 223416
• Publié le 13/07/2021 à 11:05
©  Terra Nova et La Banque Postale
Terra Nova et La Banque Postale : étude sur la gestion des déchets ménagers par les collectivités

Terra Nova et La Banque Postale publient une étude (79 pages) intitulée “La gestion du service des déchets ménagers par les collectivités locales en France : un service en cours de rationalisation pour affronter les défis environnementaux”, le 08/07/2021. Objectif : remettre en perspective les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 223452
• Publié le 13/07/2021 à 11:04
©  D.R.
Extension du pass sanitaire aux lieux de commerce à partir de début août 2021 (E. Macron)

• Appliquer le pass sanitaire à partir « du début du mois d’août » dans les restaurants, cafés, centres commerciaux, hôpitaux, maisons de retraite, voyages en avion, train, et cars ; • Étendre le pass sanitaire dès le 21/07/2021, aux lieux de loisirs et de culture rassemblant plus de 50…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Commerce
• Article n° 223513
• Publié le 13/07/2021 à 10:15
©  MB
« Les villes moyennes doivent s’engager sur les mobilités » (Caroline Cayeux, Villes de France)

« Les pratiques de mobilité peuvent et doivent évoluer dans les villes moyennes. L’usage de la voiture y est certes plus répandu qu’ailleurs. Mais comme elles sont à taille humaine, ces villes sont aussi propices aux adaptations et à l’expérimentation des différents usages et modes de…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 223454
• Publié le 13/07/2021 à 09:30
©  CC BY-SA 4.0 - Micka13
Gratuité : harmoniser et rééquilibrer les outils et méthodes d’évaluation (analyse de VIGS)

• Porter un regard critique sur les liens entre méthodes d’évaluation de la gratuité des transports et choix politiques ; • hiérarchiser les enjeux politiques et la formulation des objectifs de l’évaluation ; • équilibrer les moyens de production de données sur le territoire qui diffèrent entre…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 223463
• Publié le 12/07/2021 à 18:20
©  Sénat
Projet de loi 3DS : 15 principales modifications du Titre I (différenciation) en commission au Sénat

• Précision de la définition de différenciation territoriale. Celle-ci est définie comme un « objectif que s’applique le pouvoir législatif et qui s’impose au pouvoir réglementaire, dans le respect du principe d’égalité, pour la prise en compte des différences de situations existant entre…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 222741
• Publié le 12/07/2021 à 18:10
©  UDAP 06
Patrimoine : signature d’un partenariat pour soutenir l’engagement des collectivités territoriales

• Création d’un prix « Engagé pour le Patrimoine » remis à l’automne 2021 à 10 élus portant des projets patrimoniaux majeurs pour leurs territoires ; • Attribution d’« au moins » 100 labels de la Fondation du patrimoine à des communes du programme Petites villes de demain ; • Accompagnement et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 223442
• Publié le 12/07/2021 à 17:15
©  Cerema
Qualité de l’air : carte interactive de l’indice Atmo en temps réel par commune ou EPCI (Atmo France)

Atmo France met en ligne une carte interactive permettant de visualiser l’indice Atmo de la qualité de l’air et l’état de chacun des polluants composant l’indice, à l’échelle de la commune ou de l’EPCI, à partir du 12/07/2021. Les données sont mises à jour quotidiennement à 14h et l’outil permet…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Numérique & innovation, …
• Article n° 223402
• Publié le 12/07/2021 à 16:30
©  Nice Eco Vallée-06-b6-drone
ZAC Nice Méridia : Bouygues Immobilier et Logirem, lauréats pour un projet mixte (25 000 m² SDP)

L’établissement public d’aménagement Écovallée-Plaine du Var (EPA Nice Écovallée), pilote de l’opération d’intérêt national Nice Écovallée, désigne le groupement associant Bouygues Immobilier et Logirem en tant que lauréat pour réaliser un projet mixte (5 000 m² et 20 000 m² SDP) sur 3 îlots (2.3…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Parc privé & propriété, …
• Article n° 223354
• Publié le 12/07/2021 à 14:00
©  Conseil départemental des Hauts-de-Seine / Olivier Ravoire
Paris La Défense : Georges Siffredi réélu président par le conseil d’administration, le 12/07/2021

Georges Siffredi, président du Conseil départemental des Hauts-de-Seine, est réélu président du conseil d’administration de Paris La Défense, le 12/07/2021. « Le Conseil d’administration et moi-même sommes convaincus de la nécessité de repenser le modèle de développement du quartier. Paris La…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Parc privé & propriété, …
• Article n° 223390
• Publié le 12/07/2021 à 13:15