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©  D.R.
EPF PACA et EPA Euroméditerranée : Patrick Vauterin nommé représentant de l’État

Patrick Vauterin est nommé membre titulaire du conseil d’administration de l’Établissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d’Azur, en tant que représentant de l’État au titre de l’urbanisme, par arrêté signé par Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la cohésion des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches
• Article n° 297309
• Publié le 10/08/2023 à 16:00
©  D.R.
EpaFrance : Marylène François nommée membre suppléante, représentante du ministre du logement

Marylène François est nommée membre suppléante au conseil d’administration de l’Établissement public d’aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EpaFrance), en tant que représentante de l’État désignée par Patrice Vergriete, ministre chargé du logement, par arrêté publié au Journal officiel du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches
• Article n° 297313
• Publié le 10/08/2023 à 15:00
FedEPL : « Libérez le potentiel de vos territoires », thème du congrès à Cannes du 12 au 14/12/2023

« Libérez le potentiel de vos territoires », c’est le thème du congrès de la Fédération des Entreprises publiques locales (FedEPL) qui se tiendra au Palais des Festivals et des Congrès de Cannes du 12 au 14/12/2023, annonce la fédération le 28/03/2023.  Au programme : séances plénières…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 284667
• Publié le 10/08/2023 à 10:00
©  D.R.
Marchés publics : 12 avis portant sur l’immobilier, l’habitat et l’aménagement le 09/08/2023

News Tank recense 12 avis de marché et 1 résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier, l’habitat et l’aménagement, publiés le 09/08/2023. Parmi les 12 avis recensés : • marché de travaux pour la réhabilitation « plan climat » en milieu occupé de 35 logements et la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Commerce, Entreprises
• Article n° 297214
• Publié le 09/08/2023 à 18:00
©  Marie de Paris
Métropole du Grand Paris : le Schéma de cohérence territoriale (SCoT) définitivement adopté

La Métropole du Grand Paris adopte définitivement son Schéma de cohérence territoriale (SCoT) à 96,3 % des suffrages lors de son conseil métropolitain le 13/07/2023. Il s’agit du premier document de planification stratégique élaboré à l’échelle des 131 communes de la Métropole du Grand Paris. Les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 295270
• Publié le 09/08/2023 à 17:00
©  Twitter : @jrcazeneuve
Comité des finances locales : N. Puyhardy et V. Lukaszewski nommées représentantes de l’État

Nathalie Puyhardy et Virginie Lukaszewski sont nommées au Comité des finances locales (CFL), par arrêté d’Olivia Grégoire, chargée des PME, du commerce, de l’artisanat et du tourisme, et de Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, en date du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 297246
• Publié le 09/08/2023 à 16:00
©  Céline Bentz
Collectivités : Céline Bentz nommée conseillère chargée des élus locaux au cabinet de Dominique Faure

Céline Bentz est nommée conseillère chargée des élus locaux au cabinet de Dominique Faure, ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales, auprès du ministre de l’Intérieur et des outre-mer Gérald Darmanin, et du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 297235
• Publié le 09/08/2023 à 14:00
©  D.R.
Demandes d’urbanisme : la taille minimale des fichiers dématérialisés acceptés est augmentée

Le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires fixe une nouvelle taille minimale des pièces acceptées par la téléprocédure dans le cadre des demandes d’autorisation d’urbanisme, par arrêté au Journal officiel du 09/08/2023. Les collectivités en charge des demandes…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Réglementation & normes
• Article n° 297253
• Publié le 09/08/2023 à 13:30
©  D.R.
Biodiversité : Juliette Auricoste (ex-Petites villes de demain) rejoint le cabinet de Sarah El Haïry

Six personnes sont nommées au sein du cabinet de Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la biodiversité, par arrêtés publiés au Journal officiel du 09/08/2023. Sarah El Haïry a été nommée secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Environnement & nature
• Article n° 297236
• Publié le 09/08/2023 à 12:00
©   Intercommunalités de France
Habitat, QPV, finances publiques… : les attentes d’Intercommunalités de France suite au remaniement

Une meilleure territorialisation des politiques de l’habitat, le réinvestissement de la politique de la ville, l’accélération de l’investissement des collectivités territoriales dans la transition écologique, le redressement des comptes publics… Intercommunalités de France (ex-AdCF) dresse une…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 297182
• Publié le 09/08/2023 à 10:00