Aménagement, Urbanisme, Collectivités : archives mars 2024

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©  Ville de Bagneux

Marchés publics : 58 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 29/03/2024

News Tank recense 58 avis et 5 résultats de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 29/04/2024. Parmi les marchés recensés : • Mission de commercialisation de 20 logements et 23 places de stationnement en BRS (Bail Réel Solidaire…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 320184
• Publié le
©  D.R.

EPF Occitanie : Pierre-Antoine Morand nommé représentant de l’État au titre du logement

Pierre-Antoine Morand, DDT du Lot, est nommé représentant de l’État au conseil d’administration de l’établissement public foncier d’Occitanie au titre du logement, en qualité de suppléant, par arrêté publié au Journal officiel du 29/03/2024. Il est devenu directeur départemental des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches
• Article n° 320124
• Publié le
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Collectivités : « Nous voulons que l’État s’occupe de ses propres dépenses » (Interco. de France)

« Alors que l’Insee a annoncé cette semaine un déficit public de 5,5 % du PIB en 2023, Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, a exigé la nécessité de faire des choix dans toutes les dépenses publiques, y compris celles des collectivités locales. Nous souhaitons que l’État s’occupe de ses propres…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 320131
• Publié le
©  D.R.

Le zéro artificialisation nette est un outil d’aménagement sous-exploité (Yacine L’Kassimi)

Le zéro artificialisation nette des sols n’est pas une problématique nouvelle. C’est une manière d’objectiver des débats déjà existants comme l’étalement urbain ou celui du mitage territorial. Or depuis quelques années, nous ne pouvons ignorer que ce débat revêt une dimension nouvelle. Sa…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 320021
• Publié le
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EPA Orly-Rungis-Seine Amont : Guillaume Crief nommé représentant de l’État

Guillaume Crief est nommé représentant de l’État au conseil d’administration de l’établissement public d’aménagement Orly-Rungis-Seine Amont, au titre de l’environnement en qualité de titulaire, par arrêté publié au Journal officiel du 29/03/2024. Guillaume Crief est chef adjoint du service…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 320127
• Publié le
©  Jorge Franganillo

Mulhouse délibère en faveur d’une exonération de TFPB pour les propriétaires rénovant leur logement

La Ville de Mulhouse a adopté une délibération visant à accorder une exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties sur les logements de prestations de rénovation énergétique et d’équipements associés, le 08/02/2024. Objectif : mettre en œuvre une politique volontariste d’aide à la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Foncier & friches
• Article n° 319969
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Marchés publics : 28 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 28/03/2024

News Tank recense 28 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 28/03/2024. Parmi les marchés recensés : • Construction d’un ensemble immobilier de 31 logements collectifs à Rennes (Ille-et-Vilaine), pour…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 320054
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Toulouse : entrée en vigueur du plan de sauvegarde et de mise en valeur du centre-ville en 2025

Le Plan de sauvegarde et de mise en valeur du centre-ville de Toulouse entrera en vigueur en 2025, annonce Jean-Luc Moudenc, maire de Toulouse et président de Toulouse Métropole, le 25/03/2024. Ce règlement d’urbanisme s’appliquera à un périmètre de 256 hectares du centre historique reconnu comme…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Collectivités territoriales, Réglementation & normes
• Article n° 319947
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Cabinet de Marie Guévenoux : Manon Delaune-Perrière nommée directrice

Manon Delaune-Perrière est nommée directrice du cabinet de Marie Guévenoux, ministre  déléguée chargée des Outre-mer, par arrêté en date du 22/03/2024, publié au Journal officiel le 28/03/2024. Cette nomination prend effet le 25/03/2024. Elle succède à Lionel Beffre, directeur du cabinet depuis le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 319943
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« Pas de densité sans qualité, parce qu’elle ne sera pas acceptée » (Christine Leconte, CNOA)

« Nous devons mener un vrai travail en amont auprès des pouvoirs publics, pour garantir la qualité de vie. Pour nous, pas de densité sans qualité, parce qu’elle ne sera pas acceptée », déclare Christine Leconte, présidente du Conseil national de l’ordre des architectes, lors d’une audition par la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Fédérations & syndicats, Foncier & friches
• Article n° 319863
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