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©  Finance Active
Collectivités locales : hausse du taux d’emprunt à 3,79 % en 2023 (+1,72 %) selon Finance Active

Le taux moyen des nouveaux financements est passé de 2,07 % en 2022 à 3,79 % (+1,72 %) au 31/12/2023, selon les chiffres de l’Observatoire de la dette publiés par Finance Active, le 20/03/2024. Après un premier recul en 2022 (-19 % par rapport à 2021), le recours de l’emprunt se stabilise en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , Financements & fiscalité
• Article n° 318958
• Publié le 20/03/2024 à 16:15
©  DGCL
Finances locales : guide pratique 2024 de la DGF à destination des acteurs locaux publié par la DGCL

Synthétiser les règles de répartition et de calcul de la DGF (dotation globale de fonctionnement) afin de permettre aux acteurs locaux de mieux appréhender cette dotation, tel est l’objectif du guide pratique de la DGF publié par la DGCL (Direction générale des collectivités locales) le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Réglementation & normes
• Article n° 318942
• Publié le 20/03/2024 à 14:45
©  Cerema
Cerema : atelier débat « Quartiers de demain : à quoi faut-il renoncer ? » le 16/05/2024

« Quartiers de demain : à quoi faut-il renoncer ? », tel est le thème de l’atelier débat en ligne organisé par le Cerema sur la plateforme Expertises Territoires avec la communauté d’acteurs Quartiers de demain, le 16/05/2024 de 14h30 à 17h00.  « Aménager aujourd’hui pour ménager demain…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Réglementation & normes
• Article n° 318933
• Publié le 20/03/2024 à 13:15
©  D.R.
Ville de Paris : un PCAET « lacunaire tant sur la forme que sur le fond » selon l’AE

« Le projet de PCAET de la Ville de Paris fixe dans l’ensemble des objectifs très ambitieux pour le territoire en matière de réduction des consommations énergétiques et d’émissions de gaz à effet de serre, ainsi que de production d’énergies renouvelables. Pour atteindre ces objectifs globaux, des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , Environnement & nature
• Article n° 318869
• Publié le 20/03/2024 à 10:00
©  Sénat
Patrimoine : « Une politique de restauration et d’entretien au long cours » (Rachida Dati)

« Les patrimoines anciens sont souvent restaurés au détour d’un drame, un incendie, un dégât des eaux… Nous aimerions avoir une politique de restauration et d’entretien au long cours. Il y aura une norme énergétique appliquée et applicable au bâti ancien, sinon nous n’aurons plus du tout de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 318841
• Publié le 20/03/2024 à 09:15
©  D.R.
Marchés publics : 15 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 19/03/2024

News Tank recense 15 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 19/03/2024. Parmi les marchés recensés : • réalisation de 66 audits énergétiques de bâtiments publics pour Grand Avignon (Vaucluse) ; • travaux de réhabilitation…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 318882
• Publié le 19/03/2024 à 18:33
©  D.R.
« Il est possible de réussir le ZAN tout en réduisant le mal-logement » (Fondation Abbé Pierre et FNH)

Produire 400 000 nouveaux logements par an pendant 10 ans sans dépasser l’enveloppe de 100 000 hectares d’artificialisation prévus dans le cadre du ZAN (dont 12 500 sont déjà fléchés vers les grands projets), c’est possible. C’est ce qu’affirment la Fondation pour la nature et l’homme et la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 318795
• Publié le 19/03/2024 à 17:00
© D.R
Collectivités : 34 935 communes et 1 254 EPCI à fiscalité propre au 01/01/2024 (DGCL)

Le nombre de communes en France (métropole et DOM) a diminué de 10 unités en 2023 et s’élève à 34 935 au 01/01/2024, tel est l’un des principaux constats du bulletin d’information statistique sur les structures territoriales publié par la Direction générale des collectivités locales le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , Politiques publiques
• Article n° 318796
• Publié le 19/03/2024 à 16:15
©  D.R.
GIP mobilité de Marseille en grand : « 7 des 15 projets livrés d’ici 2025 » (M. Vassal, AMP Métropole)

« Parmi les avancées concrètes présentées lors du dernier GIP Marseille en grand, sept projets majeurs ont été ou seront livrés d’ici 2026. Nous pouvons dire que nous sommes sur de bons rails », indique Martine Vassal, présidente de la métropole d’Aix-Marseille-Provence, le 14/03/2024 à la suite…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Urbanisme
• Article n° 318812
• Publié le 19/03/2024 à 14:45
©  AFL/Cerema
AFL/Cerema : partenariat afin de partager leur expertise au bénéfice des collectivités

L’Agence France locale et le Cerema renouvellent leur partenariat pluriannuel pour inscrire dans le temps leurs actions conjointes au bénéfice de leurs collectivités adhérentes et partager leur expertise, le 18/03/2024. Ce partenariat s’étend jusqu’en 2026 et se manifestera notamment par des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Financements & fiscalité
• Article n° 318706
• Publié le 19/03/2024 à 13:00