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Marchés publics : 16 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 07/08/2024

News Tank recense 18 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 07/08/2024. Parmi les marchés recensés : • Construction de 10 maisons individuelles à Bazouges-la-Pérouse (Ille-et-Vilaine) pour Neotoa ; • mission de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 334546
• Publié le 07/08/2024 à 17:30
©  D.R.
Seine-Saint-Denis : la ZAC Noisy-Pôle Gare « susceptible de modifier les milieux naturels », selon l’AE

« Le remaniement de la ZAC Noisy-Pôle Gare et la création de surfaces imperméabilisées supplémentaires sont susceptibles de modifier les milieux naturels et semi-naturels et leurs fonctionnalités, le bon état qualitatif et quantitatif des eaux, la gestion des eaux pluviales, le trafic routier et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 334412
• Publié le 07/08/2024 à 17:00
©  D.R.
Ville de Poitiers : une nouvelle version de la charte « pour un urbanisme résilient » votée en conseil

La Ville de Poitiers adopte une charte d’engagement « pour un urbanisme résilient » lors du conseil municipal du 17/06/2024. Cette charte destinée aux promoteurs immobiliers encadre la production de logements neufs. Non-opposable, elle s’applique en complémentarité avec le Plan local d’urbanisme…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, Énergies, …
• Article n° 334459
• Publié le 07/08/2024 à 14:00
Architecture : arrêté portant reconnaissance d’un diplôme d’architecte de Notre-Dame Louaizé (Liban)

Le diplôme de bachelor en architecture délivré par le département d’architecture de la faculté d’architecture, arts et design de l’université Notre-Dame Louaizé, au Liban, est reconnu équivalent au diplôme d’études en architecture (DEEA) français, par l’arrêté du 27/06/2024, pris par Rachida Dati…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Métiers & formations, Architecture
• Article n° 334512
• Publié le 07/08/2024 à 13:00
©  ANCT
ANCT : 19,5 M€ de crédits d’ingénierie pour 1 733 projets accompagnés en 2023 (rapport d’activité)

19,5 M€ de crédits d’ingénierie ont été engagés par l’Agence nationale de la cohésion des territoires pour soutenir 1733 projets en 2023 (dont 848 CRTE), selon le rapport d’activité 2023 de l’agence publié le 01/08/2024. Il indique notamment que : • 63 % des communes françaises sont…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 334433
• Publié le 07/08/2024 à 09:30
Fiscalité locale : 1 153 communes ont délibéré pour majorer la THRS en 2024, +374 % en un an (DGFiP)

En 2024, 1 153 communes ont délibéré pour mettre en place une majoration de THRS (taxe d’habitation sur les résidences secondaires), et 970 pour mettre en place la THLV (taxe d’habitation sur les logements vacants). C’est l’un des principaux constats de l’étude sur les délibérations de fiscalit…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 334446
• Publié le 07/08/2024 à 08:30
©  D.R.
Marchés publics : 14 avis et résultats portant sur l’immobilier et l’aménagement le 06/08/2024

News Tank recense 14 avis et résultats de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 06/08/2024. Parmi les marchés recensés : • la révision du plan départemental d’actions pour le logement et l’hébergement des personnes défavorisées de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 334462
• Publié le 06/08/2024 à 17:30
©  GIEC
GIEC : un rapport sur « le changement climatique et les villes » prévu pour mars 2027

Le groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat a fixé la remise d’un rapport spécial sur le changement climatique et les villes (special report on climate change and cities) pour mars 2027, lors de la 61ème réunion plénière qui s’est tenue à Sofia en Bulgarie du 27/07 au…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Énergies, …
• Article n° 334440
• Publié le 06/08/2024 à 17:00
©  MRAe
IGEDD : Bertrand Galtier membre de la MRAe de la Collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon

Bertrand Galtier est nommé membre de la mission régionale d’autorité environnementale de la Collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon pour une durée de trois ans, indique un arrêté du 26/07/2024 publié au Bulletin officiel le 03/08/2024. Il remplace Didier Kruger, qui quitte ce poste à sa…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 334449
• Publié le 06/08/2024 à 16:00
©  Seb Lascoux
« Admettre que la transition nécessite des investissements » (V. Lasek, Bordeaux Euratlantique)

« L’opération d’intérêt national Bordeaux Euratlantique doit transformer radicalement le secteur du Sud de Bordeaux dans un délai de 20 ans. Nous avons mis en commun des moyens considérables consentis par les collectivités et l’État, pour changer l’image de ces secteurs, transformer des friches…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Financements & fiscalité, Foncier & friches
• Article n° 334357
• Publié le 06/08/2024 à 15:00