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©  Expobiogaz
Expobiogaz : le salon du gaz renouvelable à Lille, les 02 et 03/09/2020

Quelles solutions pour la production et la valorisation du gaz renouvelable (power-to-gas, pyrogazéification, méthanisation, injection, co-génération, GNV…), tel est le thème du salon Expobiogaz à Lille (Grand Palais, Euralille) les 02 et 03/09/2020, organisé par le Club Bioggaz de l’association…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Urbanisme, Environnement & nature, …
• Article n° 185470
• Publié le 11/06/2020 à 15:47
©  Syndicat des énergies renouvelables
EnR : les 9 mesures du plan d’application de la PPE du syndicat des énergies renouvelables, 2019-2028

• Accélérer et fluidifier le développement des projets d’énergies renouvelables en généralisant la dématérialisation des actes administratifs, en raccourcissant les délais d’instruction des autorisations et en encadrant les délais d’instruction des candidatures aux appels d’offres. Mettre en place…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Fédérations & syndicats, Énergies
• Article n° 185342
• Publié le 11/06/2020 à 15:00
©  CC BY-SA 3.0 - Caristo_2
Engin non routier : dispositions et sanctions relatives aux émissions de polluants, JO du 11/06/2020

• Désignation de l’autorité chargée de la surveillance des engins mobiles non routiers pour effectuer le contrôle de la conformité des émissions polluantes des moteurs (toute machine mobile, tout équipement industriel transportable ou tout véhicule, pourvu ou non d’une carrosserie, non destiné au…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Réglementation & normes, Urbanisme, Environnement & nature
• Article n° 185449
• Publié le 11/06/2020 à 13:33
©  Agence nationale de la cohésion des territoires
DGF 2020 : notification individuelle des 26,8 Md€ aux collectivités par arrêté, JO du 11/06/2020

Les attributions individuelles de dotation globale de fonctionnement (DGF) aux collectivités et EPCI pour l’exercice 2020 dont définies par arrêté du 26/05/2020, signé par le directeur général des collectivités locales Stanislas Bourron (par délégation de la ministre Jacqueline Gourault), publi…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 185447
• Publié le 11/06/2020 à 12:15
©  AMF
103e congrès des maires et présidents d’intercommunalités à Paris, du 24 au 26/11/2020

Le 103e congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France a lieu à Paris (porte de Versailles), du mardi 24/11 au jeudi 26/11/2020. Il s’agira du 1e congrès après le renouvellement général des conseils municipaux et communautaires de 2020. Le 25e salon des maires et des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 185437
• Publié le 11/06/2020 à 11:30
• Mis à jour le25/08/2020 à 14:14
©  BB
Mobilités : guide sur les modalités de mise en œuvre de la compétence d’AOM (Transdev et AdCF)

• Modalités de mise en œuvre de la compétence d’organisation des mobilités de coopération territoriale à l’échelle des futurs bassins de mobilité ; • lecture juridique du transfert de compétence et enjeux de la gouvernance ; • bilan et retours d’expériences d’intercommunalités ; • conditions de…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Logistique
• Article n° 185357
• Publié le 11/06/2020 à 09:40
©  D.R.
3e PLFR 2020 : le Haut conseil des finances publiques alerte sur le déficit (avis du 10/06/2020)

• Une partie des mesures présentées, comme celles de trésorerie n’ayant pas d’impact sur le déficit par le Gouvernement (76,5 Md€ sur les 133,5 Md€ du plan d’ensemble, comprenant les reports d’échéances fiscales et sociales, les prêts garantis…) « pourrait finalement avoir un impact sur le déficit…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 185363
• Publié le 11/06/2020 à 09:00
©  Métropole du Grand Paris
ZAC Plaine Saulnier (Saint-Denis) : « PC fin octobre 2020 et travaux du CAO en 2021 » (Bouygues IdF)

« Le chantier préparatoire de la ZAC Plaine Saulnier (12,5 hectares) dont le CAO des JOP de Paris 2024 fait partie, a démarré sur l’ancien site du centre de recherches d’Engie le 03/03/2020 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). Le groupement emmené par Bouygues bâtiment Île-de-France (mandataire)…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Rénovation, Collectivités territoriales, …
• Article n° 185330
• Publié le 10/06/2020 à 18:02
©  D.R.
3e PLFR : « Nous sommes prêts à étudier la prise en charge des surcoûts » (Bruno Le Maire)

« Le BTP doit faire face à des surcoûts, les règles sanitaires génèrent des surcoûts de 25 à 30 % sur les chantiers. Nous sommes prêts à étudier la prise en charge des surcoûts dans le cadre de ce projet de loi de finances », déclare Bruno Le Maire, ministre de l’Économie et des finances, le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, …
• Article n° 185331
• Publié le 10/06/2020 à 17:52
©  RAC
Réseau Action Climat : 43 recommandations pour « le monde d’après » à destination des pouvoirs publics

• Orienter le financement supplémentaire des collectivités via la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) vers des investissements au service de la transition écologique et sociale, en cohérence avec les PCAET et Sraddet. • Rehausser la Dotation générale de fonctionnement (principale…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Politiques publiques
• Article n° 185317
• Publié le 10/06/2020 à 17:23