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©  CC BY-SA 4.0 - Tramway et Bus Stephanois
Aire lyonnaise : étude sur l’extension du pass multimodal T-Libr et tarification, jusqu’au 28/05/2020

• Étude pour évaluer les conditions et conséquences de l’extension de la tarification multimodale T-libr dans l’Aire métropolitaine lyonnaise (création de nouvelles zones, accès à un tarif préférentiel pour les abonnés T-libr à un abonnement à un ou plusieurs réseaux de cars interurbains…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Urbanisme
• Article n° 181061
• Publié le 21/04/2020 à 09:30
• Mis à jour le04/05/2020 à 14:36
©  D.R.
ANCT : projet d’accord-cadre de prestations d’ingénierie aux collectivités, jusqu’au 23/05/2020

Accompagner les collectivités territoriales dans la définition, le montage et la mise en œuvre de leurs projets de territoire « qu’ils relèvent de programmes nationaux d’appui territorialisés, d’une stratégie globale d’intervention sur un territoire, ou d’un projet particulier, structurant et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 181085
• Publié le 21/04/2020 à 09:00
©  D.R.
Webinaire : quelle ville demain ? Impacts immédiats et 1e leçons de la crise sanitaire, le 24/04/2020

« Quelle ville demain ? Impacts immédiats et premières leçons de la crise sanitaire », telle est la thèmatique du webinaire organisé par News Tank Cities, le 24/04/2020 à 11h45. Les mobilités, l’habitat, le commerce et les modes de consommation sont-ils à réinventer au sortir de la pandémie du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 181081
• Publié le 20/04/2020 à 19:07
©  BB
Proposition de loi : révision annuelle des loyers et rénovation énergétique (déposée le 07/04/2020)

Faire dépendre la révision annuelle des loyers du niveau de performance énergétique d’un logement mesurée par le diagnostic de performance énergétique (DPE), tel est l’objet de la proposition de loi déposée par le député Sacha Houlié (LREM), le 07/04/2020 à l’Assemblée nationale. Objectif …
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 181015
• Publié le 20/04/2020 à 17:29
©  Institut Paris Région
Municipales 2020 : 244 communes sur 1 268 visées par un 2e tour en Île-de-France (61 EPCI sur 63)

• 60,6 % d’abstention au 1e tour des élections municipales le 15/03/2020 (44,6 % en 2014) ; • recul de la participation « plus marqué dans les départements de la grande couronne, habituellement moins abstentionnistes » ; • sur 1 268 communes franciliennes, 1 024 ont vu l’élection de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 181047
• Publié le 20/04/2020 à 16:34
©  SG
« Adapter les principes de l’économie circulaire à la fabrique de la ville » (S. Grisot, urbaniste)

« La consommation de sols est trop intensive et inefficace. L’urbanisme circulaire repose sur la création de boucles de valeur afin de lutter contre la construction pour un 1e usage qui va ensuite générer des friches », déclare Sylvain Grisot, urbaniste, maître de conférences associé …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 180690
• Publié le 20/04/2020 à 14:00
©  CC BY-SA 4.0 - BB 22385
RATP Dev Rail : octroi d’une licence ferroviaire pour le transport de voyageurs, JO du 18/04/2020

RATP Dev Rail se voit octroyer une licence d’entreprise ferroviaire pour effectuer du transport de voyageurs, par le secrétariat d’état chargés des Transports dans un arrêté du 10/04/2020, au Journal Officiel du 18/04/2020. RATP Dev Rail a jusqu’à avril 2023 pour créer les services de transport…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Urbanisme
• Article n° 181016
• Publié le 20/04/2020 à 12:41
Egis : Laurent Germain (48 ans), directeur général à compter du 02/07/2020

Le groupe Caisse des dépôts, actionnaire majoritaire d’Egis, nomme Laurent Germain (48 ans), directeur général du groupe Segula Technologies, au poste de directeur général du groupe Egis. Il rejoindra le groupe le 02/07/2020. « Nicolas Jachiet, P-dg d’Egis, a décidé de faire valoir ses droits à la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Entreprises, International, Urbanisme
• Article n° 181010
• Publié le 20/04/2020 à 12:38
©  France urbaine & INET
Commande publique : guide sur la gestion « en temps de crise » publié par France urbaine et l’INET

• Répondre aux besoins urgents de la collectivité (règles de publicité et de mise en concurrence, raccourcissement des délais de consultation des entreprises en procédure formalisée et en procédure adaptée) ; • régler l’impact de la crise sur les procédures de passation en cours (rallongement…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 181008
• Publié le 20/04/2020 à 11:56
©  HildaWeges - stock.adobe.com
Déchets : modification des composantes et modalités de la TGAP, au JO du 18/04/2020

• Précisions des champs d’application de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) portant sur les matériaux d’extraction (sables naturels, cailloux, graviers et pierres concassées, granulés, éclats et poudre de diverses pierres, couches d’assises et de surface, y compris les ballasts…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 180995
• Publié le 20/04/2020 à 11:41