Aménagement, Urbanisme, Collectivités : archives (page 311/1601)

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Architecture : arrêté portant reconnaissance d’un diplôme d’architecte de Notre-Dame Louaizé (Liban)

Le diplôme de bachelor en architecture délivré par le département d’architecture de la faculté d’architecture, arts et design de l’université Notre-Dame Louaizé, au Liban, est reconnu équivalent au diplôme d’études en architecture (DEEA) français, par l’arrêté du 27/06/2024, pris par Rachida Dati…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Métiers & formations, Architecture
• Article n° 334512
• Publié le
©  ANCT

ANCT : 19,5 M€ de crédits d’ingénierie pour 1 733 projets accompagnés en 2023 (rapport d’activité)

19,5 M€ de crédits d’ingénierie ont été engagés par l’Agence nationale de la cohésion des territoires pour soutenir 1733 projets en 2023 (dont 848 CRTE), selon le rapport d’activité 2023 de l’agence publié le 01/08/2024. Il indique notamment que : • 63 % des communes françaises sont…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 334433
• Publié le

Fiscalité locale : 1 153 communes ont délibéré pour majorer la THRS en 2024, +374 % en un an (DGFiP)

En 2024, 1 153 communes ont délibéré pour mettre en place une majoration de THRS (taxe d’habitation sur les résidences secondaires), et 970 pour mettre en place la THLV (taxe d’habitation sur les logements vacants). C’est l’un des principaux constats de l’étude sur les délibérations de fiscalit…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 334446
• Publié le
©  D.R.

Marchés publics : 14 avis et résultats portant sur l’immobilier et l’aménagement le 06/08/2024

News Tank recense 14 avis et résultats de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 06/08/2024. Parmi les marchés recensés : • la révision du plan départemental d’actions pour le logement et l’hébergement des personnes défavorisées de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 334462
• Publié le
©  GIEC

GIEC : un rapport sur « le changement climatique et les villes » prévu pour mars 2027

Le groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat a fixé la remise d’un rapport spécial sur le changement climatique et les villes (special report on climate change and cities) pour mars 2027, lors de la 61ème réunion plénière qui s’est tenue à Sofia en Bulgarie du 27/07 au…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Énergies, …
• Article n° 334440
• Publié le
©  MRAe

IGEDD : Bertrand Galtier membre de la MRAe de la Collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon

Bertrand Galtier est nommé membre de la mission régionale d’autorité environnementale de la Collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon pour une durée de trois ans, indique un arrêté du 26/07/2024 publié au Bulletin officiel le 03/08/2024. Il remplace Didier Kruger, qui quitte ce poste à sa…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 334449
• Publié le
©  Seb Lascoux

« Admettre que la transition nécessite des investissements » (V. Lasek, Bordeaux Euratlantique)

« L’opération d’intérêt national Bordeaux Euratlantique doit transformer radicalement le secteur du Sud de Bordeaux dans un délai de 20 ans. Nous avons mis en commun des moyens considérables consentis par les collectivités et l’État, pour changer l’image de ces secteurs, transformer des friches…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Financements & fiscalité, Foncier & friches
• Article n° 334357
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©  Jaël Vallée

Sraddet de Nouvelle Aquitaine : « Une trajectoire ZAN claire, dont le respect n’est pas garanti » (AE)

« Le Sraddet de la Région Nouvelle Aquitaine reprend les objectifs fixés par la loi Climat et résilience de 2021 en matière d’artificialisation des sols. À la différence de certains autres Sraddet, les trajectoires sont tracées de manière claire au-delà de la seule décennie 2021-2030. Si les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , …
• Article n° 334428
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©  D.R.

Direction des finances publiques des Hauts-de-Seine : Franck Duval directeur du pôle gestion publique

Franck Duval est nommé directeur du pôle gestion publique de la direction départementale des finances publiques des Hauts-de-Seine, par arrêté de Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des Comptes publics, publié au Journal officiel le 06/08/2024. Il est nommé pour une durée de trois ans…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité
• Article n° 334408
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©  Agence européenne pour l’environnement

« Intégrer le climat à la pléthore de priorités émergentes » (Agence européenne pour l’environnement)

« Comment ancrer les objectifs de durabilité dans une pléthore de priorités émergentes, incluant la compétitivité, la sécurité et une transition juste ? Cela nécessite un alignement des mécanismes de financement publics et privés sur les objectifs à long terme, ainsi que l’intégration des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Associations & ONG, Environnement & nature, International, …
• Article n° 334388
• Publié le