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©  Groupe Duval
Centre-ville de Gex (Ain) : Duval désigné aménageur d’un programme de 13 500 m2

Le groupe immobilier lyonnais Duval est désigné aménageur du cœur de ville de Gex (Ain), d’un programme de 13 500 m2, choisi à « l’unanimité » par le conseil municipal, le 09/04/2018, suite à un appel d’offres. Objectif : réaménager le centre-ville. « La place du Jura, en plein cœur de Gex, est…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Promoteurs immobiliers, …
• Article n° 118705
• Publié le 25/04/2018 à 10:38
©  D.R.
Amiante : le salarié n’est indemnisé que s’il travaille dans un établissement listé (cour de cass.)

Les salariés, qui ne travaillent pas dans l’un des établissements listés par arrêté, ne peuvent pas obtenir l’indemnisation d’un préjudice moral au titre de l’exposition à l’amiante, y compris sur le fondement d’un manquement de l’employeur à son obligation de sécurité, décide la cour de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Parc privé & propriété, Politiques publiques, …
• Article n° 118707
• Publié le 24/04/2018 à 18:30
©  D.R.
Béthune : « Il n’existe pas de réel démonstrateur Smart City parmi les villes moyennes » (N. Bataillon)

« Pour construire le projet Béthune Smart City, le maire de Béthune, Olivier Gacquerre, s’est appuyé sur plusieurs constats. La révolution numérique est en marche, la transition écologique et énergétique s’impose à nous, la lutte contre tous les gaspillages est une nécessité. Le numérique…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiels, Numérique & innovation, …
• Article n° 118674
• Publié le 24/04/2018 à 18:15
©  EY
Exclusif In’li : « L’engagement est de produire 80 000 logements intermédiaires d’ici à 2025 » (Benoist Apparu)

« L’engagement pris avec Action Logement est de produire, d’ici à 2025, 80 000 logements intermédiaires en zone A bis et A et de répondre ainsi à un peu plus de 50 % de la demande », affirme, le 23/04/2018, à, News Tank, Benoist Apparu, président du directoire de In’li, filiale d’Action Logement…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Entreprises, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 118648
• Publié le 24/04/2018 à 17:54
©  D.R.
Loi ELAN : avis favorable de la commission du Développement durable de l’Assemblée nationale

La commission Développement durable présidée par la députée Barbara Pompili a donné un avis globalement favorable au projet de loi ELAN, le 17/04/2018, en présence du secrétaire d’État, Julien Denormandie. • Les articles 4 et 5 (réforme du régime des ZAC) et 54 (création d’un nouvel outil…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 118655
• Publié le 24/04/2018 à 16:23
©  BB
« Regards croisés sur le véhicule autonome », les 25/06 et 26/06/2018, à Paris

L’union routière de France (URF) et la société des ingénieurs de l’automobile (SIA) organisent les 25 et 26/06/2018, à Paris, un événement nommé « regards croisés sur le véhicule autonome ». Il vise 3 objectifs : • Fédérer et mettre en valeur les communautés scientifiques et techniques…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Fédérations & syndicats, Entreprises, …
• Article n° 118649
• Publié le 24/04/2018 à 15:28
©  USH
Logement social : 79e congrès de l’Union HLM du 09/10 au 11/10/2018 à Marseille

Les inscriptions sont ouvertes pour le 79e congrès de l’Union HLM, à Marseille du 09/10 au 11/10/2018, annonce l’USH, le 20/04/2018. Le congrès aura pour thème l’avenir des HLM dans le contexte de la loi de finances 2018 et du projet de loi ELAN. « Notre Congrès de Strasbourg en 2017 a ét…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Fédérations & syndicats, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 118650
• Publié le 24/04/2018 à 15:18
©  Assemblée Nationale
Loi ELAN : Raphaël Gérard, Sandra Marsaud et Guillaume Vuilletet nommés rapporteurs pour avis

Trois députés ont été désignés rapporteurs par les commissions saisies pour avis sur le texte de loi ELAN, les 04/04 et 11/04/2018 : • Raphaël Gérard (LREM) pour la commission des Affaires culturelles et de l’éducation ; • Sandra Marsaud (LREM) pour la commission Développement durable et…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Politiques publiques, …
• Article n° 118569
• Publié le 24/04/2018 à 11:18
©  D.R.
Économie circulaire : la fiscalité prônée par le Gouvernement, présentée le 23/04/2018

Le Gouvernement veut adapter la fiscalité pour rendre la valorisation des déchets moins chère que leur élimination, en réduisant le taux de la TVA pour le recyclage et en augmentant les tarifs de la TGAP déchets. C’est l’un des axes forts de la feuille de route des « 50 mesures pour une économie…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Politiques publiques, Environnement & nature
• Article n° 118515
• Publié le 24/04/2018 à 11:01
©  Aréli
Logement d’abord : une 1e résidence dédiée aux personnes précaires et fragiles, à Roubaix

2 M€, telle est la somme investie par la Métropole de Lille, Aréli, la CDC et l’État pour la construction d’une résidence originale de 24 logements dédiée aux personnes précaires et en situation de fragilité psychique, inaugurée le 19/04/2018 à Roubaix. Fruit d’un partenariat entre le groupe…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 118507
• Publié le 23/04/2018 à 19:28