Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
© D.R
Altarea : un résultat net en baisse (-63 %) et 13 200 lots définitivement abandonnés en 2023

« Au 31/12/2022, le portefeuille d’options foncières du groupe représentait un potentiel de 48 000 lots. Sur ce total, 5 800 lots ont été lancés en 2023, 13 200 lots ont été définitivement abandonnés et 29 000 lots sont en train d’être retravaillés en profondeur », indique Alain Taravella…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Entreprises, Financements & fiscalité, …
• Article n° 316582
• Publié le 28/02/2024 à 16:30
©  D.R.
Ministère des Outre-mer : 3 nominations et 3 renouvellements au cabinet de Marie Guévenoux

6 personnes sont nommées au cabinet de Marie Guévenoux (dont 3 renouvellements), ministre chargée des Outre-mer, par arrêté en date du 26/02/2024, publié au Journal officiel le 28/02/2024.  Les trois nominations concernent :  • Paola Debril-Loiseau, conseillère chargée des affaires…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 316588
• Publié le 28/02/2024 à 16:00
©  D.R.
Offices notariaux : la carte des 136 zones d’installation libre établie par décret

La carte déterminant 136 zones du territoire, dites « d’installation libre », où l’implantation d’offices de notaires apparaît utile pour la période 2023-2025, est établie par arrêté publié au Journal officiel du 28/02/2024. Ce texte est pris en application de l’article 52 de la loi pour la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Réglementation & normes
• Article n° 316583
• Publié le 28/02/2024 à 15:30
©  D.R.
Région Pays de la Loire : 64 % de l’objectif triennal SRU atteint sur la période 2020-2022 

6 575 logements sociaux ont été produits dans les Pays de la Loire sur la période 2020-2022 dans les 48 communes soumises à un bilan triennal, sur un objectif de 10 285 fixé pour cette période triennale au regard de la loi SRU. Elles ont donc atteint 64 % de l’objectif, selon le rapport triennal…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Réglementation & normes
• Article n° 316208
• Publié le 28/02/2024 à 15:00
CEE : création de nouvelles obligations de contrôle pour 4 types d’opérations standardisées

Mettre en place des contrôles dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE), tel est l’objet de l’arrêté publié par le ministère de l’Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, au Journal officiel du 29/02/2024. • Il crée les référentiels…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Parc privé & propriété
• Article n° 316545
• Publié le 28/02/2024 à 14:30
©  Ville de Paris
IDF : « Un ménage sur dix habite un logement différent de celui qu’il occupait un an plus tôt » (Insee)

« Début 2022, un ménage francilien sur dix habite un logement différent de celui qu’il occupait un an plus tôt. La légère baisse de la mobilité résidentielle observée vers ou au sein de la région entre 2013 et 2018 s’est encore accentuée sur la période récente. En revanche, la mobilité progresse…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , …
• Article n° 316500
• Publié le 28/02/2024 à 14:00
©  D.R.
Bourgogne-Franche-Comté : Thierry Delorme nommé DREAL adjoint

Thierry Delorme est nommé directeur régional adjoint de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Bourgogne-Franche-Comté, en résidence administrative à Dijon, par arrêté publié au Journal officiel du 28/02/2024. Cette nomination est effective à compter du 11/03/2024, pour une…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Réglementation & normes
• Article n° 316547
• Publié le 28/02/2024 à 13:30
© D.R
DPE : 48 % des projets de vente liés au renforcement des contraintes énergétiques selon BPCE

« 48 % des vendeurs précisent que leur projet de vente est lié au renforcement des contraintes sur les logements ayant une faible performance énergétique (17 % tout à fait et 31 % en partie), notamment ceux classés F ou G », indique Alain Tourdjman, directeur Études et Prospective du groupe BPCE…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Parc privé & propriété, Réglementation & normes, Rénovation
• Article n° 316453
• Publié le 28/02/2024 à 12:15
©  D.R.
Collectivités territoriales : 4 conseillers renouvelés au sein du cabinet de Dominique Faure

Claudie Calabrin, Jérôme Barbot, Marie-Christine Darmian et Nicolas Evrard sont renouvelés au sein du du cabinet de Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, par arrêté publié au Journal officiel du 28/02/2024. • Claudie Calabrin est…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 316550
• Publié le 28/02/2024 à 11:30
• Mis à jour le04/03/2024 à 11:26
© D.R
« En cumulant les PLH, on constate un besoin de 490 000 logements par an » (Stéphane Peu)

« Nous avons réalisé l’exercice de compiler l’ensemble des programmes locaux de l’habitat (PLH) et nous arrivons ainsi à un besoin de 490 000 logements à produire par an, dont 180 000 logements sociaux », indique Stéphane Peu, député communiste et président de la mission d’information sur l’accès…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Construction, Logement social, …
• Article n° 316426
• Publié le 28/02/2024 à 10:45