Archives 2024 (page 185/352)

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Marchés publics : 23 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement du 08 au 10/06/2024

News Tank recense 23 avis et 11 résultats de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés du 08 au 10/06/2024. Parmi les marchés recensés : • AMO dans l’évaluation financière des biens immobiliers et fonciers, dans le conseil et…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 327854
• Publié le
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Comité scientifique de l’observation des loyers : 5 personnes nommées membres du comité

Cinq personnes sont nommées membres du Comité scientifique de l’observation des loyers par arrêté de Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du Logement, publié au Journal officiel le 09/06/2024. Stéphane Gregoir est nommé président du Comité scientifique. Les quatre autres membres…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Politiques publiques
• Article n° 327813
• Publié le

CEE : obligation de transmission des informations relatives aux contrats de vente à terme

Créer une obligation de transmission des informations relatives aux contrats de vente à terme de certificats d’économies d’énergie, tel est l’objet du décret publié par Gabriel Attal et Bruno Le Maire le 08/06/2024. Un arrêté publié le même jour précise les modalités de transmission des…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Réglementation & normes, Rénovation
• Article n° 327838
• Publié le
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Ordre national du mérite : 108 personnalités du logement et de l’aménagement promues ou nommées

Sabine Baietto-Beysson, Didier Lallement, Sandrine Cadic, Franck Caro, Muriel Nguyen, Laurent Girometti, Emmanuelle Hoss, Marianne Laurent, Philippe Lengrand… Ce sont quelques-un(e)s des 108 personnalités issues des secteurs du logement, de l’aménagement et des collectivités élevées dans l’Ordre…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Hébergement & résidence services, …
• Article n° 327751
• Publié le
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Paupérisation des copropriétés : « Investir pour la mixité et un parc de qualité » (Y. Le Meur, AFL)

« L’association foncière n’est pas un outil public et n’a pas de prérogative publique. Nous sommes un opérateur privé, un investisseur, qui a pour fonction de réaliser la mixité et de fabriquer un parc de qualité. Nous avons trois critères d’intervention fondamentaux », indique Yanick Le Meur…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Hébergement & résidence services, Logement social, …
• Article n° 327302
• Publié le
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Les marchés publics de la semaine du 03/06 au 07/06/2024

News Tank Cities effectue une veille quotidienne des marchés publics en matière d’immobilier et d’habitat, de construction, de rénovation, d’aménagement… Retrouvez ci-après l’ensemble des marchés de la semaine écoulée.
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Logement social, …
• Article n° 327834
• Publié le
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Chaudières gaz THPE : « Le gouvernement prévoit de supprimer la TVA à 5,5 % dès juillet 2024 » (FFB)

Un projet d’arrêté soumis aux acteurs de la construction prévoit de retirer, dès le 01/07/2024, les chaudières gaz à très haute performance énergétique (THPE) du champ de la TVA réduite à 5,5 %, indique la Fédération française du bâtiment (FFB) le 07/06/2024. Ce projet d’arrêté supprimerait la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Réglementation & normes, Urbanisme, Environnement & nature, …
• Article n° 327647
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Toulouse Métropole : Europolia missionnée pour une étude de l’habitat dégradé dans le centre ancien

Toulouse Métropole missionne l’aménageur Europolia pour effectuer une étude d’intervention sur la rénovation du bâti ancien du centre-ville, indique la métropole le 07/06/2024. Objectif : déterminer les moyens de rénovation et les îlots à traiter dans le cadre du PSMV (Plan de sauvegarde et de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Réglementation & normes
• Article n° 327644
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Ancols : Clara Wolf et Fañch Kerguelen, membres du comité des études

Clara Wolf et Fañch Kerguelen sont nommés membres du comité des études de l’Ancols (Agence nationale de contrôle du logement social) en qualité de représentants de Guillaume Kasbarian, ministre chargé du Logement, par arrêté publié au Journal officiel le 09/06/2024. Clara Wolf, cheffe du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 327785
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Européennes 2024 : les propositions des trois listes arrivées en tête sur les secteurs urbains

La liste arrivée en tête des élections européennes de 2024 est « La France revient » (Rassemblement national) avec 31,37 % des suffrages exprimés. Besoin d’Europe (majorité présidentielle) arrive à la deuxième place avec 14,6 %, suivie de Réveiller l’Europe (PS-Place publique) avec 13,83 %…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 327740
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