Archives 2024 (page 341/352)

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Zéro artificialisation nette : 4 fascicules sur la mise en œuvre du ZAN publiés par le ministère

Le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires publie quatre fascicules à destination des acteurs (notamment services de l’État et collectivités) responsables de la mise en œuvre de l’objectif Zéro artificialisation nette (ZAN), le 09/01/2024. Cette publication…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 311503
• Publié le
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EPA Euroméditerranée : Frédérique Chaze et Brigitte Vautrin nommées représentantes de l’État au CA

Deux personnalités sont nommées représentantes de l’État au conseil d’administration de l’Établissement public d’aménagement Euroméditerranée (EPA Euroméditerranée) au titre des transports, par un arrêté de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Politiques publiques
• Article n° 311466
• Publié le
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Performance énergétique : le DPE « trop optimiste » par rapport aux consommations réelles (étude CAE)

La consommation théorique d’énergie d’un logement calculée par le diagnostic de performance énergétique (DPE) ne prend pas en compte les comportements des ménages, ce qui amène à des différences importantes avec la consommation réelle constatée sur les factures d’énergie.  Le DPE tend à surestimer…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Parc privé & propriété, Rénovation, Essentiels
• Article n° 311472
• Publié le
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Réalités : remboursement d’une seconde émission obligataire de 15 M€ (après 29,9 M€ en novembre 2023)

Après avoir remboursé à échéance une première émission obligataire de 29,9 M€ fin novembre 2023, le groupe immobilier Réalités annonce avoir remboursé une nouvelle ligne obligataire de 15 M€ sur le marché Euro PP le 09/01/2024.  Émis en mars 2020 par BIRD AM (filiale du Groupe), ce placement de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Entreprises, Financements & fiscalité, Promoteurs immobiliers
• Article n° 311478
• Publié le

Auvergne Rhône-Alpes : Éric Tanays renouvelé dans ses fonctions de DREAL adjoint

Éric Tanays est renouvelé dans ses fonctions de DREAL adjoint de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à compter du 01/02/2024, par arrêté de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires en date du 04/01/2024, publié au Journal officiel, le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 311480
• Publié le
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Location meublée de tourisme : « Le Gouvernement devra prendre position » (Hugues Martin, Fiducial)

« Au chapitre de la location meublée dans la loi de finances pour 2024 et de la suppression de la niche Airbnb, le Gouvernement va devoir prendre position. Il y a besoin d’harmonisation sur le régime fiscal des locations de meublés touristiques. Pour l’instant, on est dans le flou avec deux…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Financements & fiscalité, Logement social, …
• Article n° 311239
• Publié le
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Nantes Métropole : adoption du contrat de ville pour 2024-2030 s’appliquant aux 15 QPV du territoire

Les élus du conseil métropolitain de Nantes ont approuvé le nouveau contrat de ville “Engagements 2030” pour la période 2024-2030, lors de la séance du 17/12/2023. Il s’applique aux 15 quartiers prioritaires de la ville (QPV) de la métropole, dont 12 sont situés à Nantes et les trois autres …
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Renouvellement urbain & politique de la ville
• Article n° 311395
• Publié le
©  Anne-Sandrine Di Girolamo

UNPI : 6 mesures pour sortir les propriétaires d’une « situation de précarisation » (S. Grataloup)

Maintenir une égalité de traitement dans la fiscalité des revenus avec l’instauration d’un taux unique pour les revenus fonciers à l’instar de la “flat tax” appliquée aux dividendes, c’est l’une des six propositions de réforme immobilière présentées par la Union nationale des propriétaires…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Fédérations & syndicats, Financements & fiscalité, Parc privé & propriété
• Article n° 311422
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Logement : « Les familles monoparentales représentent près d’un ménage sur dix fin 2023 » (Ademe/CSTB)

Les familles monoparentales représentent près d’un ménage sur dix à fin 2023, d’après la mise à jour de l’analyse prospective d’Imaginons Ensemble les Bâtiments de Demain conduite par l’Ademe et le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) en 2020 actualisée début 2024.  L’étude met…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Parc privé & propriété, Réglementation & normes, Rénovation, …
• Article n° 311378
• Publié le
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Immobilier durable : récapitulatif de l’année 2023 par l’Observatoire de l’immobilier durable (OID)

Effectuer un récapitulatif des principales actualités en matière d’immobilier durable, en France et en Europe, recenser les grands évènements internationaux et les rapports publiés en 2023, tel est l’objet du bilan « Que s’est-il passé pour l’immobilier durable en 2023 ? » publié par…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Réglementation & normes, Rénovation
• Article n° 311350
• Publié le