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Quartiers prioritaires : rencontres nationales Quartiers de demain les 04 et 05/03/2025

Le GIP Europe des projets architecturaux et urbains et la Cité de l’architecture et du patrimoine organisent les rencontres nationales “Quartiers de demain” les 04 et 05/03/2025. « La consultation Quartiers de demain a pour ambition de mobiliser l’innovation et l’excellence architecturale…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Renouvellement urbain & politique de la ville, Architecture
• Article n° 389074
• Publié le 26/02/2025 à 16:30
Institut Paris Region : Léo Fauconnet nommé directeur du département Habitat et société

Léo Fauconnet est nommé directeur du département Habitat et société de l’Institut Paris Region, annonce l’agence d’urbanisme de la région Île-de-France le 20/02/2025. « Fort de 23 personnes, ce département réalise les études et porte les projets ayant trait à la démographie, aux modes de vie, …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Métiers & formations, Aménagement, …
• Article n° 389073
• Publié le 26/02/2025 à 15:30
©  D.R.
Collectivités : 22 nouvelles communes reconnues en état de catastrophe naturelle

Une liste de 22 communes reconnues en état de catastrophe naturelle pour les dommages causés par les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols est publiée au Journal officiel du 26/02/2025. La reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Urbanisme
• Article n° 389108
• Publié le 26/02/2025 à 14:48
©  D.R.
Altarea : « C’est en 2025 que notre offre nouvelle de logements va se révéler » (Alain Taravella)

« Nous allons augmenter le nombre de permis déposés et le nombre d’opérations en 2025. C’est à partir de 2025 que notre offre nouvelle va se révéler, étant entendu qu’en 2024 nous avions plus de stocks anciens que nouveaux. C’est un axe extrêmement fort pour la suite, notre volonté est de rester…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Promoteurs immobiliers, Financements & fiscalité, …
• Article n° 389088
• Publié le 26/02/2025 à 14:00
©  D.R.
EPF Nouvelle-Aquitaine : Sylvain Pelleteret, représentant de l’État au conseil d’administration

Sylvain Pelleteret est nommé membre titulaire au conseil d’administration de l’Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine, en tant que représentant de l’État, par arrêté publié au Journal officiel le 26/02/2025. Il est secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Aménagement
• Article n° 389119
• Publié le 26/02/2025 à 13:30
©  D.R.
Logement social : déclaration des éléments d’assiette des cotisations CGLLS et Ancols pour 2025

Les modalités de déclaration des éléments d’assiette des cotisations dues à la Caisse de garantie du logement locatif social et de la cotisation due à l’Agence nationale de contrôle du logement social au titre de l’année 2025 sont fixées par arrêté, publié au Journal officiel du 26/02/2025. Les…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Bailleurs sociaux, Financements & fiscalité, Logement social
• Article n° 389114
• Publié le 26/02/2025 à 12:45
Logement vacant en zone tendue : une PPL du PCF proposant une réforme de la fiscalité locale

Mettre fin à la vacance des logements en zone tendue, tel est l’objet de la proposition de loi déposée par les sénateurs (PCF) Ian Brossat et Marianne Margaté au Sénat le 04/02/2025. « Cette PPL vise à mettre en œuvre une série de mesures concrètes pour favoriser la remise en usage des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 389037
• Publié le 26/02/2025 à 12:00
EpaFrance : François-Claude Plaisant, représentant de l’État au conseil d’administration

François-Claude Plaisant est nommé membre suppléant au conseil d’administration de l’établissement public d’aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EpaFrance), en qualité de représentant de l’État désigné par François Rebsamen, ministre chargé des collectivités territoriales, par arrêt…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, État & agences d’État, Aménagement
• Article n° 389102
• Publié le 26/02/2025 à 11:15
©  WWF France
WWF France : rapport “Restons ZAN : vers une fiscalité récompensatoire”

WWF France publie un rapport “Restons ZAN : vers une fiscalité récompensatoire”, le 10/02/2025. Ce rapport « alerte sur les risques de la proposition de loi Trace, actuellement en discussion au Sénat, qui affaiblirait l’objectif de ZAN. Alors que la France continue de perdre chaque année des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Associations & ONG, Environnement & nature, Financements & fiscalité, …
• Article n° 389031
• Publié le 26/02/2025 à 10:31
©  WWF France
ZAN : « Une réforme d’ampleur de la fiscalité locale » pour décourager l’artificialisation (WWF France)

« Alors que des responsables politiques proposent de supprimer tout plafonnement de l’artificialisation avant 2050 et que d’autres rappellent l’importance de construire davantage de logements et davantage d’usines sur notre territoire, le WWF entend rappeler la nécessité de repenser l’aménagement…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Financements & fiscalité, Foncier & friches, …
• Article n° 388967
• Publié le 26/02/2025 à 10:30