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©  BB
Recharge électrique : les 11 recommandations du MTES pour développer les infrastructures en France

• Communiquer sur les avantages de la recharge à domicile ; • créer un cadre pour le déploiement d’infrastructures de recharge pour véhicule électrique (IRVE) ; • améliorer le droit à la prise en copropriété ; • diffuser les « bonnes pratiques » du droit à la prise en copropriété ; • cibler le…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Numérique & innovation, Urbanisme, Énergies
• Article n° 152546
• Publié le 18/07/2019 à 09:35
©  Gouvernement
Exclusif Engagement et proximité : le détail du projet de loi présenté en conseil des ministres, le 17/07/2019

Le projet de loi « relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique », porté par Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires, chargé des relations avec les collectivités territoriales, a été présenté en conseil des ministres, le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 152591
• Publié le 17/07/2019 à 18:45
©  ONPV
Cohésion urbaine et sociale : enquête de l’AdCF sur les contrats de ville, jusqu’au 25/07/2019 

L’AdCF lance une enquête nationale auprès des 355 intercommunalités signataires d’un contrat de ville intitulée « Cohésion urbaine et sociale, Pacte de Dijon, révision des contrats de ville : l’engagement actuel et futur des communautés et métropoles », jusqu’au 25/07/2019. Objectif : dresser un…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 152558
• Publié le 17/07/2019 à 18:11
©  Adamo Di Loreto
Véhicules/prime à la conversion : modification des conditions d’attribution à partir du 01/08/2019

Les conditions d’attribution de la prime à la conversion sont modifiées à partir du 01/08/2019, par un décret du 16/07/2019, au Journal Officiel le 17/07/2019. Il s’agit d’une aide, créée en 2014 et en vigueur depuis le 01/04/2015, pour l’acquisition d’un véhicule propre en échange de la mise au…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Réglementation & normes, Urbanisme, …
• Article n° 152511
• Publié le 17/07/2019 à 16:06
©  NS
Économie circulaire : « Le projet de loi sur la consigne inquiète les collectivités » (N. Soret, AMF)

« Plusieurs idées du projet de loi sur l’économie circulaire porté par Brune Poirson répondent aux attentes des collectivités, mais la consigne s’est invitée dans le débat, et cela inquiète les collectivités. La collecte et le tri des déchets, et des bouteilles en plastique, produisent de la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes, …
• Article n° 152482
• Publié le 17/07/2019 à 15:48
©  D.R.
Grand Angoulême : 1e tranche du nouveau réseau de BHNS inaugurée fin août 2019

L’agglomération du Grand Angoulême (GA) inaugure la 1e tranche du nouveau réseau de BHNS fin août 2019. Le calendrier de la 2e tranche n’est pas fixé. La création des 2 lignes (A et B) du BHNS, qui desservira 8 communes (Angoulême, Soyaux, La Couronne, L’Isle d’Espagnac, Ruelle sur Touvre, Linars…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 152218
• Publié le 17/07/2019 à 15:09
©  D.R.
Bordeaux : 20 000 arbres d’ici à 2025 et plan canopée pour « lutter contre les îlots de chaleur »

• Adopter un plan canopée avec 3 000 arbres plantés par an (un millier aujourd’hui) pour viser 20 000 arbres d’ici à 2025 et le réaménagement de l’espace public pour lutter contre les îlots de chaleur (installation pour 3 mois d’été 2019 d’ombrières place Pey Berland et étude de plantations…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Urbanisme
• Article n° 152475
• Publié le 17/07/2019 à 13:30
©  Ph.Guignard/air-images.net
Paris pôle Austerlitz : avis favorable (CDAC) sur la création d’une zone commerciale de 18 200 m²

« La commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) de Paris rend un avis le 15/07/2019 un avis favorable sur le projet de création d’un ensemble commercial de 18 200 m², relevant des secteurs 1 et 2 (commerces en blanc), au sein de la Gare d’Austerlitz au 81-103 Quai d’Austerlitz…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Commerce, …
• Article n° 152519
• Publié le 17/07/2019 à 12:51
©  D.R.
Élisabeth Borne nommée ministre de la Transition écologique et solidaire, JO du 17/07/2019

Élisabeth Borne est nommée ministre de la Transition écologique et solidaire, par le président de la République, Emmanuel Macron, sur proposition du Premier ministre, Édouard Philippe, le 17/07/2019, publié au Journal Officiel. L’ex-ministre chargée des Transports (depuis 2017) remplace François…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Politiques publiques
• Article n° 152499
• Publié le 17/07/2019 à 10:40
©  Euroméditerrannée
Marseille : 1e construction en terre crue en 2022, avec Euroméditerranée, Eiffage et Saint-Gobain

Expérimenter la terre crue comme matériau de construction, exploiter le potentiel du territoire méditerranéen (où la terre crue est traitée comme un déchet de chantier), offrir des solutions innovantes dans l’évolution des pratiques constructives, faire face à des pénurie de granulats, tel est…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Rénovation, …
• Article n° 152252
• Publié le 17/07/2019 à 10:35