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©  Topos Digital Aquitaine
Bordeaux : congrès ITS4C dédié à la mobilité et au climat, les 17 et 18/09/2019

Le congrès ITS4C, dédié à la mobilité et au climat, a lieu au centre de congrès Cité mondiale à Bordeaux les 17 et 18/09/2019. L’événement est organisé par Topos (Digital Aquitaine), réseau d’acteurs d’Aquitaine spécialisés dans les solutions et services de mobilité intelligente, en partenariat…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : International, Urbanisme, Environnement & nature
• Article n° 151124
• Publié le 02/07/2019 à 11:08
©  D.R.
Lille Métropole : zone à faibles émissions et vignettes Crit’Air dans 11 communes, à partir de 2021

Zone à faibles émissions (ZFE) sur 11 communes de la Métropole européenne de Lille (sur 90 communes) à partir de 2021, c’est la décision du conseil métropolitain de la MEL, le 28/06/2019. Objectif : réduire la pollution atmosphérique causée par les flux routiers. Le dispositif s’appuie sur les…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Environnement & nature
• Article n° 151099
• Publié le 02/07/2019 à 09:00
©  @EY
Nuisances lumineuses : extinction des bâtiments non résidentiels à 1 h du matin, JO du 29/06/2019

« Les éclairages des bâtiments non résidentiels sont allumés au plus tôt au coucher du soleil et sont éteints, au plus tard, à 1 h du matin », indique l’arrêté du 29/05/2019 qui modifié l’arrêté du 27/12/2018 relatif à la prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses, au…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes, Énergies
• Article n° 151012
• Publié le 01/07/2019 à 18:28
©  France urbaine
Taxe d’habitation : l’impact par commune des 17,6 Md€ supprimés, publié par la DGCL le 19/06/2019

La DGCL détaille l’impact de la suppression de la taxe d’habitation (TH) sur les résidences principales, commune par commune, le 19/06/2019. Selon son étude, au plan national, il ressort que : • la suppression de la TH sur les résidences principales représentera 17 617 076 766 € (17,6 Md€) au…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 151098
• Publié le 01/07/2019 à 18:03
FedEPL : J.-M. Mondino, G. Le Chequer, B. Cuif-Mathieu et D. Duplessier, 4 nouveaux administrateurs

• Béatrice Cuif-Mathieu, directrice générale de la SPL Destination Nancy (Meurthe-et-Moselle) ; • Denis Duplessier, directeur général de la Semardel (Essonne) ; • Gaylord Le Chequer, adjoint au maire de Montreuil (Seine-Saint-Denis) « en sa qualité de président de la Semimo » ; • Jean-Marc…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, Politiques publiques
• Article n° 151071
• Publié le 01/07/2019 à 17:15
©  CC BY 3.0 - Валерий Дед
Zone à circulation restreinte : 1 décret et 2 arrêtés dont 1 pour la MGP, JO des 29 et 30/06/2019

La signalisation des zones à circulation restreinte (ZCR) sur les communes de la métropole du Grand Paris visées par la mise en place de la zone à faibles émissions (ZFE) est expérimentée à partir de 01/07/2019, autorisée par arrêté du 26/06/2019, au Journal Officiel le 30/06/2019. • La…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 151019
• Publié le 01/07/2019 à 15:53
©  D.R.
Grand Besançon : installation de la communauté urbaine en présence de J. Gourault, le 01/07/2019

• Installation de la communauté urbaine de Grand Besançon Métropole en présence de Jean-Louis Fousseret, maire de Besançon et président de l’intercommunalité ; • avenant à la convention ORT (47 actions pour la redynamisation du centre-ville) ; • convention d’engagement de l’ANRU, en présence du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques, …
• Article n° 151035
• Publié le 01/07/2019 à 13:17
©  BB
Biogaz : coût et pertinence technico-économique d’injection dans les réseaux de gaz, JO du 29/06/2019

• Définition des conditions et limites pour s’assurer de la pertinence technico-économique des investissements de renforcement des réseaux de gaz nécessaires pour recevoir des injections de biogaz ; • précisions sur les modalités de répartition entre les gestionnaires des réseaux et les…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Politiques publiques, Énergies, …
• Article n° 150991
• Publié le 01/07/2019 à 12:01
©  BB
Statistiques locales : ouverture de données socio-démographiques de 28 millions de ménages (Insee)

Des données socio-économiques de 28 millions de ménages sur différents échelons territoriaux, dont le plus réduit représente une parcelle de territoire de 200 m, c’est ce que fournit l’Insee en accès libre sur son site web, depuis le 27/06/2019. Les données visent le niveau de vie, la composition…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Politiques publiques, …
• Article n° 150965
• Publié le 01/07/2019 à 10:59
©  WEARECONTENTS
Municipales 2020 : l’impact du « cycle électoral » sur l’activité des TP, selon la FNTP

• Les collectivités locales en France sont reconstituées des marges de manœuvre solides résultant du processus de contractualisation avec l’État et de l’arrêt de la baisse généralisée de la dotation globale de fonctionnement ; • le taux d’épargne brute des collectivités dans leur ensemble a…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques, …
• Article n° 150973
• Publié le 01/07/2019 à 10:00