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©  Patrick Garçon
Nantes Métropole : consultation pour réaliser un bilan des émissions de GES, jusqu’au 29/06/2021

Nantes Métropole publie un marché public pour se doter d’un prestataire pour réaliser un bilan des émissions de gaz à effet de serre (Beges), qui mettra à jour les 2 premiers bilans réalisés en 2012 et 2017, le 09/06/2021. La consultation est ouverte jusqu’au 29/06/2021. « Étant donné que la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Énergies
• Article n° 220302
• Publié le 10/06/2021 à 14:00
©  AMF
CRTE : 90 % des EPCI n’ont pas signé de protocole d’engagement au 30/04/2021 (enquête AMF)

• 90 % des répondants n’ont pas signé de protocole d’engagement, préfigurant les CRTE, au 30/04/2021 (80 % indiquent être en possession des données relatives aux bilan territorial mais 2/3 des répondants indique ne pas encore avoir associé la population à la démarche). • 77 % des répondants…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 220325
• Publié le 10/06/2021 à 12:50
©  Sénat
Loi 3DS (ex-4D) : les 9 principales précisions de Jacqueline Gourault, au Sénat, le 09/06/2021

• Réforme du Cerema. Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, se dit ouverte à la possibilité de lever l’habilitation par ordonnance pour mener le débat parlementaire sur le sujet. « L’objectif est d’ouvrir la capacité aux…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 220216
• Publié le 10/06/2021 à 11:45
©  BB
Vélo : 4e appel à projets « Fonds mobilités actives - aménagements cyclables », jusqu’au 15/09/2021

• Soutenir financièrement les maîtres d’ouvrage dans la réalisation d’itinéraires cyclables sécurisés ; • relier dans les meilleures conditions de sécurité, des zones d’emploi, d’habitat, des établissements d’enseignement et de formation ; • mieux desservir les pôles d’échanges multimodaux (PEM…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Urbanisme
• Article n° 220310
• Publié le 10/06/2021 à 11:24
©  BB
Stationnement vélos : liste des gares soumises à obligation d’équipement sécurisé, JO du 10/06/2021

Liste les gares soumises à l’obligation d’équipement de stationnements sécurisés pour les vélos (en annexe, par ordre alphabétique) et définit le nombre et les caractéristiques des équipements, tel est l’objet du décret n° 2021-741 du 08/06/2021, publié au Journal Officiel du 10/06/2021. Il entre…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 220269
• Publié le 10/06/2021 à 10:31
©  VVVCFFrance
Val-de-Marne : Sadev 94 choisie pour la concession d’aménagement de Campus Cachan (40 000 m²)

• Campus urbain autour d’écoles devant s’installer dans des bâtiments existants à réhabiliter ; • programme de logements mixtes et de commerces, d’équipements publics structurants composés d’un gymnase et d’un espace sportif.  Telles sont les missions de concession d’aménagement de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Promoteurs immobiliers, …
• Article n° 220235
• Publié le 10/06/2021 à 10:00
©  Erol Yolal
Action Cœur de ville : 4e Rencontres nationales à la cité de l’Architecture de Paris, le 07/09/2021

Les 4e rencontres nationales du programme Action Cœur de Ville se tiendront le 07/09/2021 à la Cité de l’Architecture et du patrimoine de Paris, le 07/09/2021, indique le préfet Rollon Mouchel-Blaisot, lors de la présentation du guide des territoires pionniers de la sobriété foncière, le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 220208
• Publié le 09/06/2021 à 18:15
• Mis à jour le31/08/2021 à 14:29
©  BB
Strasbourg : concertation publique sur la nouvelle ligne de tramway vers le nord, jusqu’au 30/09/2021

« Les habitant·e·s sont invité·e·s du 15/06 au 30/09/2021 à s’informer sur les variantes de tracés et à faire part de leur avis et observation », indique l’Eurométropole de Strasbourg, le 09/06/2021 sur l’extension du réseau de tramway vers le nord de l’agglomération (vers Schiltigheim, jusqu’…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 220183
• Publié le 09/06/2021 à 17:56
©  Frédéric Ferra
Narbonne : création d’un laboratoire de R&I dédié à la valorisation des déchets organiques, par Suez

Le centre de recherche et d’innovation (R&I) dédié à la transformation des déchets organiques en bioressources de Suez situé dans l’écopôle Suez du Grand Narbonne, nommé BioResourceLab, est inauguré le 08/06/2021. Objectif : apporter des réponses concrètes aux défis démographique, climatique et de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Environnement & nature, Énergies
• Article n° 220173
• Publié le 09/06/2021 à 16:35
©  ANCT
Territoires pilotes de la sobriété foncière : un « guide pratique » publié par l’ANCT, le 09/06/2021

L’Agence nationale de la cohésion des territoires publie le 09/06/2021 un guide pratique sur les 7 territoires, lauréats de l’appel à manifestation d’intérêt « Territoires pilotes de la sobriété foncière », retenus par l’État le 17/12/2021, et les 18 territoires non retenus mais membres du cercle…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 220181
• Publié le 09/06/2021 à 16:00