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Clermont Métropole : 70 km de réseau de chaleur et 20 000 équivalents-logements raccordés d’ici 2026

70 km de réseaux de chaleur d’ici à 2026 à destination de plus de 20 000 équivalents-logements, c’est l’objectif de Clermont Auvergne Métropole qui prévoit une accélération dans le déploiement de réseaux de chaleur alimentés par des énergies renouvelables ou de récupération, indique la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Énergies
• Article n° 235258
• Publié le 29/11/2021 à 13:00
©  D.R.
Metz Métropole : « Vrai intérêt des habitants pour le futur PLUi » de 2024 (H. Hasser, vice-président)

« Nous avons programmé 6 réunions publiques (du 16/11 au 25/11/2021) sur l’élaboration du PLUi dans 6 secteurs différents, pour ne pas être hors sol. À chaque fois, nous avons réuni entre 150 et 200 personnes, pendant 3 heures. Ce niveau de fréquentation est une bonne surprise. Nous constatons un…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, …
• Article n° 234967
• Publié le 29/11/2021 à 12:05
©  BB
Enquêtes publiques : caractéristiques d’affichage des avis fixées par arrêté, JO 28/11/2021

Fixer les caractéristiques d’affichage des avis d’enquête publique, de participation au public par voie électronique, de concertation préalable et des déclarations d’intention, prévues par le code de l’environnement, tel est l’objet de l’arrêté de Barbara Pompili, ministre de la Transition…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Réglementation & normes
• Article n° 235259
• Publié le 29/11/2021 à 11:45
©  CC BY-SA 3.0 - Roehrensee
Grand Nancy : 300 M€ sur 5 ans dédiés aux mobilités et lignes de BHNS, 68 M€ sur le volet cyclable

• Investissement de 300 M€ sur 5 ans ; • dont 68 M€ engagés d’ici à 2026 pour 65 km d’aménagements cyclables sécurisés supplémentaires et 50 M€ pour la refonte de la ligne de bus 1 ; • 5 lignes de bus à haut niveau de service (BHNS) structurantes sur le réseau ; • réduction des déplacements en…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 235209
• Publié le 29/11/2021 à 11:00
©  Université de Guyane
Plan Innovation Outre-mer (PIA) : AMI avec 13 projets lauréats, avant appel à projets en 2022

La Maison de l’inclusion sociale et d’éducation populaire à la Réunion, la Plateforme collaborative d’innovations en bâti-tropical et numérique (portée par le technopôle de La Réunion), la Suivi biodiversité et confort climatique Cœur de ville (porté par la commune de La Possession à La Réunion…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Environnement & nature
• Article n° 235197
• Publié le 29/11/2021 à 10:00
©  D.R.
PLF 2022 : l’avancée de l’examen du projet de loi, étape par étape depuis le 22/09/2021

Le projet de loi de finances (PLF) qui détermine le Budget de l’État pour 2022 est examiné par le Parlement jusqu’à son adoption fin décembre 2021. Il a été présenté en conseil des ministres, le 22/09/2021. Les principales mesures en discussion visant le logement, les collectivités…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 234903
• Publié le 29/11/2021 à 08:10
©  EmDee
Commission européenne : AMI « 100 villes climatiquement neutres et intelligentes », jusqu’au 31/01/2022

La Commission européenne lance un appel à manifestation d’intérêt pour 100 villes européennes climatiquement neutres et intelligentes d’ici 2030 dans le cadre du Green Deal européen, le 25/11/2021 lors de la conférence sur les missions européennes au Comité des régions. L’AMI est ouvert jusqu’au…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, International, …
• Article n° 235158
• Publié le 26/11/2021 à 18:10
©  D.R.
Ad’m CEE : journées techniques sur la 5e période des CEE de l’Ademe, à Paris, les 01 et 02/12/2021

• Faire le point sur la mise en œuvre de la 4ème période et effectuer un bilan du dispositif CEE ; • présenter les évolutions du dispositif en 5ème période, nouvelles obligations, nouvelles règles (doctrine pour les programmes, règles coup de pouce), nouvelles modalités pratiques (gouvernance…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Énergies
• Article n° 235147
• Publié le 26/11/2021 à 16:30
©  D.R.
Baisse des DMTO : compensation de 250 M€ (de TVA), attribuée à 67 Départements, JO du 26/11/2021 

Fixer la répartition des 250 M€ de fraction de TVA attribuée en 2021 aux Départements dont le montant de DMTO perçus l’année précédente est inférieur au montant moyen par habitant perçu par l’ensemble des départements et dont le taux de pauvreté est supérieur ou égal à 12 %, tel est l’objet de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 235146
• Publié le 26/11/2021 à 15:00
©  D.R.
Cerema : Pierre-Yves Appert et Élise Calais, représentants de l’État au conseil d’administration (JO)

• Pierre-Yves Appert, ingénieur en chef des ponts, des eaux et forêts, adjoint au sous-directeur des transports ferroviaires et collectifs et des déplacements au ministère de la Transition écologique, représentant (titulaire) du ministre chargé des Transports. Il remplace Isabelle Andrivon…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 235131
• Publié le 26/11/2021 à 14:00