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©  Ademe
Ademe : 2e vague de sélection de l’appel à communs « sobriété et résilience des territoires »

L’Ademe lance la 2e vague de sélection pour son appel à communs sur le thème « sobriété et résilience des territoires » à partir du 29/09/2023. En partenariat avec l’Institut national de l’information géographique et forestière et l’Agence nationale de la cohésion des territoires  (ANCT), cet…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 299737
• Publié le 12/09/2023 à 16:00
©  D.R
Tiers-lieux : nouvelle vague de l’AMI Fabriques de territoire visant à soutenir 80 projets en 2023

Sélectionner 80 projets, qui bénéficieront chacun d’un soutien forfaitaire de 50 000 €, c’est l’objectif de la vague 2023 de l’appel à manifestation d’intérêt “Fabriques de territoire”, lancée par Dominique Faure, ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales, et France Tiers-Lieux…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité
• Article n° 299620
• Publié le 12/09/2023 à 15:00
« Les travaux du CNR vont nourrir un projet de loi Logement présenté très prochainement » (Élysée)

« Il a été décidé que les travaux qui avaient été conduits dans le cadre du CNR Logement allaient nourrir le prochain projet de loi Logement qui serait présenté très prochainement. Et ce projet de loi, non seulement s’inspirera des travaux du CNR Logement, mais Emmanuel Macron, Président de la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Financements & fiscalité, Politiques publiques, …
• Article n° 299646
• Publié le 12/09/2023 à 14:00
©   Intercommunalités de France
AdCF : publication d’une note juridique concernant le nouveau cadre normatif de l’objectif ZAN

Intercommunalités de France publie une note juridique concernant le nouveau cadre normatif de l’objectif zéro artificalisation nette, le 08/09/2023. Elle revient sur les modalités d’identification et de décompte des grands projets, les conditions de déclinaison du ZAN dans les documents de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 299697
• Publié le 12/09/2023 à 13:15
©  D.R.
Mayotte : la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) modifiée par décret

La programmation pluriannuelle de l’énergie de Mayotte est modifiée par un décret signé par Élisabeth Borne, Première ministre et le ministère de la Transition énergétique le 11/09/2023, et publié au Journal officiel du 12/09/2023. Mayotte, comme chaque zone non interconnectée au réseau…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Urbanisme
• Article n° 299659
• Publié le 12/09/2023 à 09:15
©  Danielle Rice
L’inscription dans la loi d’un objectif ZAN contraignant, « une exception française » selon le Sénat

« L’inscription dans la loi d’un objectif de réduction de l’artificialisation des sols apparaît comme une exception française », selon une étude sénatoriale sur les politiques publiques en matière de réduction de l’artificialisation des sols en Allemagne, Espagne, Italie et Pays-Bas, publiée le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Foncier & friches, International, …
• Article n° 299551
• Publié le 12/09/2023 à 08:30
©  Google Maps
Marchés publics : 19 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 09 au 11/09/2023

News Tank recense 19 avis de marchés et 8 résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés du 09 au 11/09/2023. Parmi les 19 avis recensés : Accompagnement démarche de certification ECU (Environnement Carbone Usage) pour un volume d’environ…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 299603
• Publié le 11/09/2023 à 18:30
©  Elysée
Décentralisation : « Rendre l’action publique plus claire, plus lisible et plus efficace » (E. Macron)

Emmanuel Macron, Président de la République, a réuni lors des Rencontres de Saint-Denis les chefs des partis politiques représentés au Parlement le 30/08/2023. Dans un courrier adressé aux participants le 07/09/2023, il écrit : « La déconcentration de l’action de l’État a été mentionnée par…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 299562
• Publié le 11/09/2023 à 18:00
©  StefPolette
Villeurbanne : 4 missions du GIE “La Ville autrement” pour le renouvellement urbain

• Outil de mutualisation des compétences ; • Partage des idées ; • Ingénierie de projets à vocation de démonstrateur ; • Facilitateur pour sanctuariser du foncier. Telles sont les quatre principales missions du GIE La Ville autrement composé de cinq acteurs du logement et de l’urbanisme…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Foncier & friches, …
• Article n° 299345
• Publié le 11/09/2023 à 14:00
©  Ville de Paris
Renaturation : la méthode pour l’obtention du label « Ville arborée » mise en consultation par le MTECT

Le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires met en consultation le projet de décision portant approbation de la méthode d’obtention du label bas-carbone “Ville arborée” pour la végétalisation des espaces urbains, du 07/09/2023 au 28/09/2023. Cette méthode vise …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 299413
• Publié le 11/09/2023 à 12:15