Aménagement, Urbanisme, Collectivités : archives 2023 (page 52/154)

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©  D.R.

Énergie : projet de décret visant à favoriser l’autoconsommation collective dans le périurbain

La Commission de régulation de l’énergie (CRE) rend un avis favorable sur le projet d’arrêté visant à étendre la possibilité de dérogation au critère de proximité géographique applicable aux opérations d’autoconsommation collective, le 26/07/2023. Ce projet de texte, soumis à la consultation…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Énergies, Urbanisme, Réglementation & normes
• Article n° 298002
• Publié le
©  D.R.

« Le coût de notre modèle social a explosé, notamment les allocations logement » (Emmanuel Macron)

Dépenses publiques, planification écologique, quartiers prioritaires, tels sont les sujets liés à la politique de la ville, évoqués par le président de la République Emmanuel Macron qui s’exprimait dans une interview pour le journal Le Point publiée le 24/08/2023. Le président de la République…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 297988
• Publié le

Commande publique : notice sur le nouveau format “eForm” des contrats de la commande publique (DAJ)

La direction des Affaires juridiques publie une notice explicative relative aux nouveaux formulaires d’avis de publicité des contrats de la commande publique (eForms), le 04/08/2023. Le règlement « eForm » établi lors de la commission du 23/09/2019 fixe des formulaires types pour la publication…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Réglementation & normes
• Article n° 297967
• Publié le
©  Eurométropole de Strasbourg

Ville de Strasbourg : révision et extension du plan de sauvegarde et de mise en valeur

Le révision et l’extension du plan de sauvegarde et de mise en valeur de la Grande-Île de la Ville de Strasbourg et du cœur de la Neustadt entre en vigueur le 07/07/2023. « Couvrant à l’origine un secteur patrimonial remarquable de 73 ha, autour de la cathédrale Notre-Dame comme pierre-maîtresse…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 295661
• Publié le
©  Nantes Métropole

Nantes Métropole : modification du PLU pour créer plus de logements et intégrer la trajectoire ZAN

Relancer la production de logements et conforter la place de la nature, ce sont les deux objectifs de la modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Nantes Métropole, dont le bilan de concertation préalable a été approuvé en conseil métropolitain le 23/06/2023. La démarche de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , …
• Article n° 297904
• Publié le
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Marchés publics : 23 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 23/08/2023

News Tank recense 23 avis de marchés et 4 résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 23/08/2023. Parmi les 23 avis recensés : • mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de l’élaboration du nouveau contrat de ville…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 297897
• Publié le
©  France Ville Durable

France Ville Durable : 3e édition de Villes Durables en actions le 25/09 et 26/09/2023

'Régénération  : (P)réparer les territoires pour affronter les défis de l’Anthropocène', tel est le thème de la 3e édition de Villes Durables en actions, organisé par France Ville Durable les  25/09 et 26/09/2023 à la bibliothèque de l’Alcazar à Marseille. L’évènement est également accessible en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 297870
• Publié le
©  D.R.

Urbanisme : décret en consultation sur l’obligation de dispositifs EnR ou végétaux sur les parkings

Le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires met en consultation un projet de décret précisant l’obligation, pour certains parcs de stationnement extérieurs, d’intégrer des dispositifs de production d’énergies renouvelables ou des dispositifs végétalisés, du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Réglementation & normes, Urbanisme, Énergies, …
• Article n° 297857
• Publié le
©  D.R.

Conseil national d’évaluation des normes : nomination de deux représentantes de l’État

Virginie François et Landry Varanda sont nommées représentantes de l’État au Conseil national d’évaluation des normes, par arrêté d’Élisabeth Borne, Première ministre, en date du 21/08/2023 et publiés au Journal Officiel du 23/08/2023.                                                 • Virginie…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 297861
• Publié le
©  Mauro Bottaro EU

Webinaire de présentation du partenariat européen “Driving urban transitions”, le 19/09/2023

Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche, le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, l’Agence nationale de la recherche et l’Ademe organisent un webinaire de présentation du partenariat européen “Driving urban transitions” (conduire les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Énergies, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 297816
• Publié le