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©  Szabo Viktor
Code de la construction : réécriture des règles de l’ordonnance Essoc II au conseil des ministres

Le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2020-71 du 29/01/2020 sur la réécriture des règles de construction et recodifiant le livre Ier du code de la construction et de l’habitation (CCH) est présenté par Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, et Emmanuelle Wargon, ministre…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 189151
• Publié le 22/07/2020 à 18:52
©  Assemblée nationale
Transport public : « Il faut un soutien massif au versement mobilité et aux recettes » (T. Mallet, UTP)

• Faire évoluer les offres de transport public en intégrant davantage le vélo et la marche en tant que complément à partir de fin 2020 ou début 2021 ; • ne pas diminuer l’offre de manière globale, mais la redistribuer en fournissant un effort sur certains quartiers ou zones périurbaines qui…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 189157
• Publié le 22/07/2020 à 18:33
©  Toulon Provence Méditerranée
Toulon Méditerranée Métropole : Hubert Falco (LR) élu président pour la 4e fois, le 15/07/2020

Hubert Falco, maire (LR) de Toulon, est élu président de la Métropole Toulon Provence Méditerranée par 75 voix pour et 5 abstentions sur 80 votants (pour la 4e fois), après le conseil métropolitain du 15/07/2020. « Après la crise sanitaire et ses terribles conséquences humaines, il va falloir…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 189168
• Publié le 22/07/2020 à 18:24
©  D.R.
3e PLFR 2020 : accord en CMP, 14 ajouts du Sénat sur les collectivités intégrés, le 21/07/2020

• Inclusion des occupants du domaine public des établissements publics de santé dans l’annulation partielle des redevances domaniales, avec compensation par l’État (article 1e). • Extension de l’exonération temporaire de 100 000 € de droits de mutation à titre gratuit applicable aux donations…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 189123
• Publié le 22/07/2020 à 16:33
©  BB
Parcs de stationnement : baisse de 12 à 23 % de fréquentation 2 mois après la fin du confinement

• -23 % de fréquentation des parcs de stationnement dans les villes françaises de 15 000 à 50 000 habitants, 2 mois après la fin du confinement (du 06 au 12/07/2020) par rapport à 2019 ; • de -12 à -14 % pour les villes supérieures à 50 000 habitants ; • -19 % à Paris. Telle est l’évolution de…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Urbanisme
• Article n° 189069
• Publié le 22/07/2020 à 15:33
©  Yoplait
Exclusif Chaleur fatale : « Une solution pertinente pour alimenter les réseaux de chaleur » (C. Utheza, Engie)

« Les réseaux de chaleur ont commencé à être installés en France dans les années 1950-1960, lorsque l’on a construit des cités et des quartiers. Ils reviennent en force depuis une dizaine d’années, avec la montée des sujets liées à la biomasse, avec l’aide de l’Ademe et l’obtention de la TVA …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Entreprises, Urbanisme, …
• Article n° 188926
• Publié le 22/07/2020 à 14:31
©  Amiens Métropole
Amiens Métropole : étude de bruit pour l’opération d’aménagement Boréalia 2 (195 hectares)

• Analyse de l’état initial quantitatif et qualitatif du bruit sur le site de l’aménagement de la zone Borealia 2 à Amiens (opération d’aménagement à vocation économique sur le secteur d’Europamiens) par l’observation des activités et paysage sonore puis réalisation de mesures d’état…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales
• Article n° 189120
• Publié le 22/07/2020 à 13:50
©  D.R.
Saint-Étienne Métropole : Gaël Perdriau (maire de Saint-Étienne) réélu président, le 07/07/2020

Gaël Perdriau, maire (LR) de Saint-Étienne, est élu président de Saint-Étienne Métropole avec 87 voix sur 122 votants, lors du conseil métropolitain du 07/07/2020 (31 conseillers communautaires ont voté blanc ou nul). Un seul candidat s’est déclaré en début de séance : le maire de Lorette et doyen…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 189092
• Publié le 22/07/2020 à 13:23
©  Bertrand Jacquot
Marseille : Benoît Quignon (SNCF Immobilier) directeur général des services, à compter du 01/09/2020

Benoît Quignon (62 ans), directeur général de SNCF Immobilier, président d’ICF Habitat et d’Espaces Ferroviaires depuis 2016, occupera le poste de directeur général des services de la Ville de Marseille à compter du 01/09/2020, confirme à News Tank SNCF Immobilier, le 22/07/2020. Benoît Quignon…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 189102
• Publié le 22/07/2020 à 12:28
©  Bruno Dumetier
Parc OL City à Décines-Charpieu (Lyon) : le Stadium (6 744 m²) de bureaux vendu à la Foncière INEA

La Foncière INEA rachète à Vinci Immobilier l’immeuble de bureaux Le Stadium, à proximité du Groupama Stadium et dans le parc d’activité OL City à Décines-Charpieu, à l’est de Lyon (Rhône). « Il s’agit d’une VEFA sur 6 744 m² de surface locative en R+6, avec 40 places de parking couvertes et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Promoteurs immobiliers
• Article n° 188978
• Publié le 22/07/2020 à 11:05