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©  Ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Cohésion des territoires : 10 conseillers au cabinet de Jacqueline Gourault, JO du 04/08/2020

• Marc Chappuis, directeur adjoint du cabinet ; • Pauline Malet, directrice adjointe du cabinet ; • Bertrand Nicolle, conseiller Analyse territoriale et prospective ; • Marie Dousset, conseillère Relations avec les élus ; • Lila Mahnane, conseillère Parlementaire ; • Yohann Marcon, conseiller…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 190136
• Publié le 04/08/2020 à 14:08
©  BB
Club des PLUI : webinaire sur la planification durable, le 24/09/2020 (14 h)

Quelle réflexion sur l’urbanisme et la santé, sur la planification durable, sur l’Agenda 2030, et présentation des conclusions du groupe de travail (qui s’est tenu le 07/07/2020) sur le chantier zéro artificialisation nette (ZAN) ayant donné lieu à l’identification de 10 mesures, telle est la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 190071
• Publié le 04/08/2020 à 10:50
©  Wolfgang Staudt
Montpellier Métropole : AMO collecte de déchets ménagers et propreté de la ville, jusqu’au 14/09/2020

• Définition des modes de gestion de la collecte des déchets ménagers métropolitains (31 communes), du rôle et des missions de la régie métropolitaine de collecte ; • définition des modes de gestion du nettoiement des espaces publics sur la ville de Montpellier et leur articulation avec les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Fédérations & syndicats, Collectivités territoriales
• Article n° 190067
• Publié le 04/08/2020 à 09:35
Qualité de l’air : lancement de l’appel à projets de recherche Aqacia (Ademe), jusqu’au 27/11/2020

• Sciences humaines (économie, sociologie, psychologie…) ; • sciences physiques (métrologie, chimie, météorologie…) ; • mathématiques (modélisation, statistiques) ; • sciences de la vie (biologie, épidémiologie, écologie…) ; • sciences de l’ingénieur (conception, plan d’expériences…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Environnement & nature, Énergies
• Article n° 190050
• Publié le 03/08/2020 à 17:26
©  BB
Automobile : primes à l’acquisition ou à la location des véhicules peu polluants, JO du 02/08/2020

Montant de l’aide fixé à 80 % du prix d’acquisition dans la limite de 5 000 € si le véhicule (mentionné au 1e alinéa de l’art. D.251-3 et correspondant au 5° du D.251-1) est acquis ou loué : • soit par une personne physique dont le revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal …
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Réglementation & normes, Urbanisme
• Article n° 190069
• Publié le 03/08/2020 à 17:03
©  Stéphane Sélo / Agence de l’eau RMC
Agences de l’eau : composition et fonctionnement des conseils d’administration, JO du 02/08/2020

• Fixer la composition et le fonctionnement des conseils d’administration des agences de l’eau à compter du 01/01/2020 ; • proroger transitoirement les mandats des membres et vice-présidents du conseil d’administration en cours jusqu’au 31/12/2020 ; • actualiser les textes concernant les comités…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, Environnement & nature
• Article n° 190025
• Publié le 03/08/2020 à 15:52
©  Cerema
Jeunes urbanistes : 6 lauréats primés le 31/07/2020 par la ministre du Logement, Emmanuelle Wargon

• Altitude 35 (Clara Lokkal, Benoît Barnoud) à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). Fondée en 2017, par les architectes Clara Lokkal et Benoît Barnoud, l’agence d’urbaniste conçoit le projet comme « une possible réconciliation des géographies physiques et humaines, un pied dans la recherche, l’autre…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Entreprises, Métiers & formations, Rénovation
• Article n° 190032
• Publié le 03/08/2020 à 15:45
©  Benoît Faraco
Matignon : Benoît Faraco, conseiller technique écologie au cabinet de Jean Castex, JO du 01/08/2020

Benoît Faraco est conseiller technique écologie au sein du pôle écologie, transports, énergie, logement et agriculture du cabinet de Jean Castex, Premier ministre, à Matignon, à partir du 28/07/2020, par arrêté du 31/07/2020, au Journal Officiel du 01/08/2020. Le texte nomme 7 autres…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, International, Politiques publiques
• Article n° 190016
• Publié le 03/08/2020 à 15:24
© DR.
Élus locaux : conditions et tarifs du droit individuel à la formation (20 heures), JO du 31/07/2020

• Prévoir pour l’ensemble des élus lle coût horaire maximal de 100 € pour les frais de formation (montant défini par l’arrêté du ministre chargé des collectivités territoriales) ; • ouvrir la possibilité pour les membres du conseil municipal d’acquérir et d’utiliser leur crédit annuel de 20…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 190046
• Publié le 03/08/2020 à 15:21
©  D.R.
Marchés publics : modèle de certificat de cessibilité des créances, JO du 02/08/2020

Fixer le modèle de certificat de cessibilité des créances issues de marchés publics, tel est l’objet de l’arrêté du 28/07/2020 pris par le ministre de l’Économie, des finances et de la relance Bruno Le Maire et le ministre des Outre-mers Sébastien Lecornu, publié au Journal Officiel du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 190031
• Publié le 03/08/2020 à 13:54