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©  License Pixabay
CRE : modèles de contrat d’accès aux réseaux du SIEL et du SER approuvés, JO du 11/08/2020

Les modèles de contrat d’accès aux réseaux publics de distribution du Syndicat intercommunal d’électricité de Labergement Sainte Marie (SIEL) et du syndicat Strasbourg électricité réseaux (SER) pour les points de connexion en contrat unique sont approuvés, sous réserve de l’intégration de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, Fédérations & syndicats, Énergies
• Article n° 190498
• Publié le 11/08/2020 à 11:00
©  Enerplan
Enerplan : 3e Université de l’autoconsommation photovoltaïque, webinaires les 10 et 11/09/2020

Le syndicat professionnel de l’énergie solaire Enerplan organise la 3e édition de son Université de l’autoconsommation photovoltaïque, autour de l’innovation solaire au service du climat, en format webinaire sur un site dédié, les 10 et 11/09/2020. Une session plénière se tiendra le 10/09/2020…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, Fédérations & syndicats, Énergies
• Article n° 190476
• Publié le 11/08/2020 à 10:00
©  D.R.
Mobilité durable : appel à projets pour le développement d’innovations jusqu’au 28/10/2020 (Ademe)

L’appel à projets national « accélération du développement des écosystèmes d’innovation performants (transports et mobilité durable) » (Adeip 2020) est ouvert jusqu’au 28/10/2020 (1er relevé), annonce l’Ademe le 04/08/2020. Un 2e relevé est prévu le 28/01/2021 et un 3e le 28/03/2021. Objectif …
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Numérique & innovation, Urbanisme
• Article n° 190472
• Publié le 11/08/2020 à 09:00
©  MGP/INEC/OAR
Métropole du Grand Paris : un guide en 10 étapes pour intégrer l’économie circulaire dans ses achats

• Adopter une stratégie favorisant l’intégration de l’économie circulaire en plusieurs étapes afin d’initier progressivement une démarche d’achat circulaire à tous les stades du processus d’achat (élaboration d’une charte interne de l’économie circulaire, définition des priorités…). • Convaincre…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Environnement & nature
• Article n° 190452
• Publié le 10/08/2020 à 16:00
©  BB
Plan batteries : convention entre l’État et Bpifrance dans le cadre du PIA, JO du 09/08/2020

• Définition des conditions de mise en œuvre de la contribution du PIA au financement du projet important d’intérêt européen commun (PIIEC) sur les batteries ; • 75 M€ en 2020, 290 M€ en 2021 et 325 M€ en 2022 de montants prévisionnels maximaux versés aux bénéficiaires du programme ; • mise en…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Urbanisme, Énergies, …
• Article n° 190453
• Publié le 10/08/2020 à 15:00
©  EDF
Éolien en mer : 2 décisions de la CNDP portant sur les projets de Dunkerque et en mer Méditerranée

• Concernant le projet de parc éolien en mer au large de Dunkerque et son raccordement électrique : la Commission nationale du débat public décide, sur proposition de la commission particulière du débat public, d’engager une expertise sur la perception anticipée du paysage par le biais des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, Environnement & nature, Énergies, …
• Article n° 190442
• Publié le 10/08/2020 à 14:00
©  BB
Île-de-France Mobilités : modification de l’organisation et changement de nom, JO du 08/08/2020

• Syndicat des transports d’Île-de-France (STIF) renommé Île-de-France Mobilités (IdFM) ; • passage de 29 à 31 membres au conseil d’administration ; • intégration d’un représentant des associations des usagers des transports dans le conseil d’administration ; • abrogation des dispositions qui…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes, Urbanisme
• Article n° 190435
• Publié le 10/08/2020 à 12:00
©  Xavier Piechaczyk
RTE : nomination de Xavier Piechaczyk à la présidence du directoire validée par le CRE (JO)

La nomination de Xavier Piechaczyk en tant que président du directoire de RTE, gestionnaire du réseau de transport d’électricité, est validée par la Commission de régulation de l’énergie (CRE), par délibération en date du 30/07/2020 et publiée au Journal officiel du 08/08/2020. Xavier Piechaczyk…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, Fédérations & syndicats, Énergies
• Article n° 190432
• Publié le 10/08/2020 à 11:20
©  Orléans Métropole vue ciel arbres
Orléans Métropole : inventaire et expertise des arbres, consultation jusqu’au 30/09/2020

• Réaliser un inventaire qualitatif et quantitatif d’arbres en accompagnement de voirie, en isolé (parcs, écoles, jardins…) ou en boisement, contenant des données de localisation, dendrologie/dendrométrie, de diagnostic visuel global, et se projeter dans l’avenir avec une estimation des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 190391
• Publié le 10/08/2020 à 09:00
©  Conseil national d'évaluation des normes
Conseil national d’évaluation des normes : élection des représentants fixée au 15/10/2020 (JO)

• La date de l’élection des représentants des régions, des départements, des communes et des EPCI à fiscalité propre au Conseil national d’évaluation des normes est fixée au 15/10/2020, sauf en cas de décision de la commission centrale de recensement de ne pas poursuivre l’organisation du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes
• Article n° 190384
• Publié le 07/08/2020 à 15:00