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©  Icade
Paris 2024 : l’immeuble Pulse propriété d’Icade, à Saint-Denis, siège du COJO fin 2020

« Le conseil d’administration du COJO de Paris 2024 adopte, à l’unanimité, le 12/12/2019, la proposition du déménagement de son siège, dès la fin de l’année 2020, depuis Paris vers le quartier intercommunal du Front Populaire (Aubervilliers-Saint-Denis), notamment dans l’immeuble Pulse, propriét…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, International, Urbanisme
• Article n° 170344
• Publié le 13/12/2019 à 18:39
©  S.C.
Décret tertiaire : « Publication de l’arrêté d’application prévue le 31/01/2020 » (Philippe Pelletier)

« L’arrêté d’application du décret tertiaire devrait être publié au plus tard au 31/01/2020. Il sera complété d’ici à fin juin 2020, par des tableaux fixant les niveaux de consommation de référence à atteindre pour chaque catégorie de bâtiments tertiaires », indique à News Tank Philippe Pelletier…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, …
• Article n° 170453
• Publié le 13/12/2019 à 17:01
©  BB
Qualité de l’air : agrément des AASQA du ressort du préfet de Région, fixé à 3 ans, JO du 13/12/2019

• Décisions relatives à l’agrément des associations agréées de surveillance de la qualité de l’air du ressort du préfet de Région ; • durée maximale d’un agrément fixée à 3 ans renouvelable. Tel est l’objet du décret n° 2019-1341 du 12/12/2019 sur la déconcentration de l’agrément des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Environnement & nature
• Article n° 170480
• Publié le 13/12/2019 à 15:01
Cécile Raquin, directrice de cabinet de la ministre Jacqueline Gourault, JO du 12/12/2019

Cécile Raquin est nommée directrice de cabinet de la ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Jacqueline Gourault, par arrêté de la ministre signé le 11/12/2019 et publié au Journal Officiel du 12/12/2019. Elle prendra ses fonctions à compter du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 170449
• Publié le 13/12/2019 à 12:45
©  CC BY-SA 4.0 - Aodhanbzh
Brest : 2 bus électriques en 2020 avec la Banque des Territoires, conversion de 100 % du parc en 2030

• Acquisition de 2 bus électriques par Brest Métropole mis en service en septembre 2020 sur les lignes 4 et 13 du réseau de transport Bibus (RATP Dev) ; • emprunt obligataire de 1,7 M€ sur 17 ans auprès de la Banque des Territoires pour financer l’acquisition et l’achat des infrastructures de…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Énergies, …
• Article n° 170427
• Publié le 13/12/2019 à 12:19
©  Transdev
Pas-de-Calais : paiement par carte bancaire à bord des véhicules depuis le 10/12/2019, avec Transdev

Permettre aux voyageurs de payer et valider leur titre de transport par carte bancaire à bord des véhicules, c’est le principe d’Open Payment déployé sur les lignes régulières (hors circuits scolaires et services à la demande) du réseau de transports en commun Tadao (Pas-de-Calais) depuis le…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Urbanisme
• Article n° 170405
• Publié le 13/12/2019 à 10:15
©  D.R.
ANCT : C. Cayeux (Villes de France) et V. Berberian (AMRF) présidente et vice-président,le 12/12/2019

Caroline Cayeux, maire (DVD) de Beauvais (Oise), présidente de la communauté d’agglomération du Beauvaisis et présidente de Villes de France, et Vanik Berberian, maire (ex-Modem) de Gargilesse-Dampierre (Indre) et président de l’association des maires ruraux de France, sont élus présidente et…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 170329
• Publié le 12/12/2019 à 20:23
©  CC BY-SA 3.0 - Dalambr
Autopartage : « Seul un développement massif en fera un levier pour une mobilité durable » (étude 6-t)

• L’autopartage représente 12 500 à 20 000 voitures personnelles supprimées sur un parc total de 32 millions de VP en France en 2019 ; • 3 500 à 6 750 places de parkings libérées sur 2,5 millions de places de stationnement en voirie ; • moins de 100 millions de km évités en VP sur 674 milliards…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Urbanisme, …
• Article n° 170278
• Publié le 12/12/2019 à 17:23
©  Etienne Ansotte EU/Etienne Ansotte ©  EU
European Green Deal : loi climat européenne en mars 2020 et plan d’action pour l’économie circulaire

• Loi climat européenne en mars 2020 ; • stratégie industrielle de l’UE pour relever le double défi des transformation verte et numérique et un nouveau plan d’action pour l’économie circulaire en mars 2020 ; • stratégie en faveur de la biodiversité en mars 2020 ; • plan d’évaluation de l’impact…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : International, Environnement & nature, Énergies
• Article n° 170307
• Publié le 12/12/2019 à 16:44
©  S.C.
Logement : « Rebond en 2019 de 1,2 %, avant de ralentir à 0,8 % en 2020 » (Jacques Chanut, FFB)

« Le rebond se confirme en 2019 avec une hausse de 1,2 % en 2019 avant de ralentir à 0,8 % en 2020. Pour l’ensemble du logement, les volumes de permis de construire et de mises en chantier s’établiront respectivement à plus de 434 000 et 408 000 unités en 2019, puis 427 000 et 400 000 en 2020. Une…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, Logement social, …
• Article n° 170342
• Publié le 12/12/2019 à 15:59