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©  FedEpl
33e édition des Trophées des EPL : candidature jusqu’au 17/05/2024

La Fédération des entreprises publiques locales lance la 33e édition des Trophées des EPL, le 01/03/2024. L’objectif est de récompenser la capacité des EPL à innover et à répondre aux enjeux de leurs territoires en matière de RSE et de développement durable. L’appel à candidatures est ouvert…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Concertations & enquêtes publiques , Entreprises, Réglementation & normes
• Article n° 316897
• Publié le 04/03/2024 à 09:15
©  Agglomération de Thionville
Marchés publics : 12 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 01/03/2024

News Tank recense 12 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 01/03/2024.  Parmi les marchés recensés : • Restructuration de 15 logements collectifs à Evreux pour Mon Logement 27 ; • travaux pour la construction de 27…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 316948
• Publié le 01/03/2024 à 18:30
©     CNDP
Commission nationale du débat public (CNDP) : adoption d’une nouvelle charte de déontologie

La Commission nationale du débat public (CNDP) adopte une nouvelle charte de déontologie, met à jour son règlement intérieur et adopte la nouvelle liste nationale des garantes et des garants, par trois décisions publiées au Journal officiel du 01/03/2024. La nouvelle charte de déontologie…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , Environnement & nature
• Article n° 316879
• Publié le 01/03/2024 à 18:15
©  Fnau/Anru
Moins de vacance dans les quartiers du 1er PNRU, mais pas plus de mixité sociale (Fnau/Anru)

Les quartiers ayant fait l’objet d’un programme de rénovation urbaine bénéficient d’un regain d’attractivité (baisse de la vacance dans le parc social et diversification du parc de logements), mais pas forcément plus de mixité sociale, et l’évolution de l’image de ces quartiers est souvent lente…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Logement social, …
• Article n° 316908
• Publié le 01/03/2024 à 17:30
© D.R
Les fédérations professionnelles intégrées à l’observatoire économique de la commande publique

Modifier la composition de l’Observatoire économique de la commande publique par l’ajout de représentant de fédérations professionnelles, tel est l’objet de l’arrêté de Laure Bédier, directrice des affaires juridiques en date du 12/02/2024, publié le 01/03/2024.  L’arrêté ajoute à la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 316882
• Publié le 01/03/2024 à 13:00
©  Assemblée nationale
Collectivités : « L’application uniforme de lois comme le ZAN pose des défis » (S. de La Provôté, FNAU)

« L’application uniforme de lois comme la loi ZAN pose des défis, car chaque territoire est différent, nous ne traitons pas les territoires montagneux comme ceux d’outre-mer ou des zones côtières », indique Sonia de La Provôté, présidente de la Fédération nationale des agences d’urbanisme…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Réglementation & normes
• Article n° 316743
• Publié le 01/03/2024 à 11:30
©  News Tank
Énergie : la consommation française de gaz baisse de 11,4 % en 2023, selon le bilan de GRTgaz

La consommation française de gaz baisse de 11,4 % en 2023, selon le bilan de GRTgaz en 2023, présenté le 27/02/2024. 381 TWh de gaz ont été consommés en 2023. Cela confirme la tendance observée, la consommation ayant reculé de 20 % entre 2021 et 2023. « C’est la première fois depuis les années…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Énergies, Environnement & nature, Urbanisme
• Article n° 316611
• Publié le 01/03/2024 à 10:00
© D.R
Marchés publics : 9 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 29/02/2024

News Tank recense 9 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 29/02/2024.  Parmi les marchés recensés : • construction de 21 logements à Rives-du-Loir-en-Anjou pour LogiOuest ; • réhabilitation complète d’un bâtiment dans…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 316823
• Publié le 29/02/2024 à 19:06
©  D.R.
Le Sénat lance une mission d’information pour définir le modèle économique de l’objectif ZAN

La commission des finances du Sénat crée une mission d’information sur le financement du Zéro artificialisation nette (ZAN), le 29/02/2024. Objectif : mieux connaître les coûts induits par la mise en œuvre des objectifs de réduction de l’artificialisation et à proposer des solutions financières…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Foncier & friches, Politiques publiques
• Article n° 316757
• Publié le 29/02/2024 à 15:30
©  RBR-T
Plan Bâtiment Durable : propositions de changements dans les pratiques architecturales (RBR-T)

Prendre en compte les limites planétaires dans l’acte de construire, tel est l’objet de la note de RBR-T (Réflexion vâtiments responsables et territoires), groupe prospectif du Plan bâtiment durable, publiée le 26/02/2024. « La nécessaire prise en compte des limites planétaires dans l’acte de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Environnement & nature, Réglementation & normes
• Article n° 316522
• Publié le 29/02/2024 à 12:15