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Marchés publics : 18 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 17/10/2023

News Tank recense 18 avis de marchés et 0 résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 17/10/2023. Parmi les 18 avis recensés : • Élaboration du Plan Départemental de l’Habitat et de l’Hébergement 2024-2029 d’Indre-et-Loire, pour le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 303418
• Publié le 17/10/2023 à 18:30
©  D.R.
Transition énergétique : un “scénario PPE des territoires” élaboré par cinq associations d’élus

Cinq associations d’élus (France urbaine, Intercommunalités de France, Villes de France, Amorce et l’Association nationale des pôles territoriaux et des pays) proposent un “scénario PPE des territoires” dans le cadre de l’élaboration en cours de la prochaine programmation pluriannuelle de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Réglementation & normes
• Article n° 303294
• Publié le 17/10/2023 à 17:00
©  NP2F
Architecture : inauguration de l’Institut Méditerranéen de la Ville et des Territoires à Marseille

L’Institut Méditerranéen de la Ville et des Territoires à Marseille, lieu de formation des futurs professionnels de l’architecture, du paysage et de l’urbanisme, a été inauguré par la ministre de la Culture, Rima Abdul Malak, le 12/10/2023, indique le Ministère de la Culture le 14/10/2023. La…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Collectivités territoriales
• Article n° 303390
• Publié le 17/10/2023 à 15:30
©  D.R.
Logement : Marianne Desserrières directrice-adjointe de cabinet de Patrice Vergriete

Marianne Desserrières est nommée directrice adjointe du cabinet de Patrice Vergriete, ministre délégué auprès du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement, à compter du 06/10/2023, par arrêté ministériel publié au Journal officiel, le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 303337
• Publié le 17/10/2023 à 12:00
©  D.R.
Cabinet de Christophe Béchu : Clément Tonon nommé conseiller spécial du ministre

Clément Tonon est nommé conseiller spécial au cabinet de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, à compter du 16/10/2023 indique un arrêté en date du 12/10/2023 publié au Journal officiel le 17/10/2023.   Membre du Conseil d’État depuis…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 303325
• Publié le 17/10/2023 à 11:00
© D.R
PJL Industrie verte : les principales dispositions concernant le foncier dans le texte issu de la CMP

Les sénateurs et députés réunis au sein de la commission mixte paritaire (CMP) chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion autour du projet de loi Industrie verte sont parvenus à un accord, le 09/10/2023. Le titre I de ce texte est intitulé “Mesures destinées …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Foncier & friches, Politiques publiques, …
• Article n° 302521
• Publié le 17/10/2023 à 10:15
©  Intercommunalités de France
29 % des présidents d’EPCI estiment leur population favorable au ZAN (étude Ifop/Interco. de France)

29 % des présidents d’intercommunalités estiment que leur population est favorable à l’objectif Zéro artificialisation nette (ZAN), alors que 87 % des Français y sont favorables. Telle est l’une des principales conclusions de l’enquête d’Intercommunalités de France concernant les transitions…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Financements & fiscalité
• Article n° 303266
• Publié le 17/10/2023 à 09:15
©  D.R.
PLF 2024 : le détail des crédits de la mission Cohésion des territoires

• 19 418 284 365 € (19,42 Md€) en autorisations d’engagement, +5,56 % par rapport à la LFI 2023 (18 Md€) ; • 19 371 932 077 € (19,37 Md€) en crédits de paiement, +11,76 % par rapport à la LFI 2023 (17,92 Md€). Ce sont les crédits prévus pour la mission Cohésion des territoires dans le cadre du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 302877
• Publié le 17/10/2023 à 08:30
©  JB MENGES - Bordeaux Métropole
Marchés publics : 31 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement du 14 au 16/10/2023 

News Tank recense 31 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés entre le 14 et 16/10/2023. Parmi les 31 avis recensés : • Construction de 30 logements commercialisés en BRS à Saint-Clément-de-Rivière (Hérault), pour la FDI…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 303265
• Publié le 16/10/2023 à 18:30
©  Assemblée nationale
PLF 2024 (1ère partie) : 27 modifications adoptées en commission des finances à l’Assemblée nationale

27 principales modifications concernant le logement, l’immobilier, l’aménagement et les collectivités ont été adoptées par la commission des finances de l’Assemblée nationale sur la première partie (recettes) du projet de loi de finances 2024, du 10 au 13/10/2022. Parmi celles-ci se…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 303051
• Publié le 16/10/2023 à 16:15