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©  Clermont Auvergne Métropole
Assemblia : Christine Mandon, élue présidente, succède à Marion Canalès

Christine Mandon est élue présidente de la SEM Assemblia lors de son conseil d’administration le 11/10/2023. Elle succède à Marion Canalès, élue sénatrice du Puy-de-Dôme le 24/09/2023. Assemblia est née en 2020 de la fusion de Logidôme, bailleur social de la Métropole de Clermont-Ferrand, et la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 303224
• Publié le 16/10/2023 à 14:50
©  D.R.
Ville de Nanterre : démission du maire Patrick Jarry au profit de Raphaël Adam

« Aujourd’hui, c’est en pensant à l’intérêt de Nanterre et à son avenir que j’ai décidé de mettre fin à ma fonction de maire et de proposer à la majorité municipale et au conseil municipal d’élire un nouveau maire, jeune, compétent, capable de rassembler l’équipe municipale dans ses diversités et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 303187
• Publié le 16/10/2023 à 14:00
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EPF Ouest Rhône Alpes (Epora) : Patrice Verchère, élu président, succède à Hervé Reynaud

Patrice Verchère est élu président de l’établissement public foncier de l’Ouest Rhône Alpes (Epora), lors du conseil d’administration du 13/10/2023. Il succède à Hervé Reynaud, élu sénateur le 24/09/2023. Patrice Verchère est maire de la ville de Cours (Rhône) et président de la communaut…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches
• Article n° 303114
• Publié le 16/10/2023 à 13:15
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PLF 2024 : le détail des crédits de la mission Relations avec les collectivités territoriales

• 4 359 891 773 € (4,36 Md€) en autorisations d’engagement, -0,90 % par rapport à la LFI 2023 ; • 4 275 538 290 € (4,28 Md€) en crédits de paiement, -4,73 % par rapport à la LFI 2023. Ce sont les crédits prévus pour la mission Relations avec les collectivités territoriales dans le cadre du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 302836
• Publié le 16/10/2023 à 10:30
© D.R
PLF 2024 : 790 M€ de dépenses défavorables à l’environnement dans la mission Cohésion des territoires

Les ministres Bruno Le Maire, Christophe Béchu, Agnès Pannier-Runacher et Thomas Cazenave on présenté le « budget vert » pour 2024, à savoir l’analyse de l’impact environnemental des dépenses prévues dans le cadre du projet de loi de finances pour 2024, le 12/10/2023. Le Gouvernement considère…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 303086
• Publié le 16/10/2023 à 09:30
©  Joel Damase-agglo pays d'Issoire
Marchés publics : 32 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 13/10/2023

News Tank recense 32 avis de marchés et 3 résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 13/10/2023. Parmi les 32 avis recensés : • Mission de suivi-animation des dispositifs d’aide à l’habitat privé “Programme d’Intérêt Général” (PIG…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Logement social
• Article n° 303127
• Publié le 13/10/2023 à 18:30
© D.R
Activité immobilière : focus sur 5 nouveaux projets signés en octobre 2023

News Tank vous propose sa sélection mensuelle des nouveaux projets immobiliers. Voici un focus sur 5 programmes signés en octobre 2023. • Le groupement mené par Pitch Immo et GA Smart Building remporte le site Ségoffin à Courbevoie (Hauts-de-Seine) ; • Lengendre Construction remporte la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Promoteurs immobiliers, Entreprises, Construction
• Article n° 302993
• Publié le 13/10/2023 à 16:00
©  D.R.
Intercommunalités de France : guide pratique sur l’ensemble des dispositions normatives du ZAN

L’association d’élus Intercommunalités de France publie un guide pratique sur les normes en vigueur sur le Zéro artificialisation nette à l’occasion de sa 33e Convention à Orléans, le 12/11/2023. Intitulé « Cadre normatif du ZAN », ce document de 23 pages récapitule l’ensemble des dispositions…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Foncier & friches, Réglementation & normes
• Article n° 303075
• Publié le 13/10/2023 à 15:00
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Décentralisation de la politique du logement : rapport d’information du député David Valence

Le rapport d’information sur la décentralisation du logement élaboré par le député David Valence au nom de la délégation aux collectivités territoriales de l’Assemblée nationale, qu’il préside, est publié le 12/10/2023. Ce rapport est issu des travaux du colloque qui s’est tenu à l’Assemblée…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Rénovation
• Article n° 303071
• Publié le 13/10/2023 à 14:01
©  D.R.
Territorialiser la politique du logement : « Entre décentralisation et cogestion » (D. Valence, député)

« La crise du logement que connaît actuellement notre pays, à laquelle s’ajoutent les enjeux de la transition écologique, impose une territorialisation de l’action publique en faveur du secteur. Ce mouvement peut, sous certaines conditions, prendre la forme d’une véritable décentralisation, mais…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Rénovation, …
• Article n° 303059
• Publié le 13/10/2023 à 14:00