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©  BB
Eiffage : 1e camion 100 % électrique en service sur un chantier du GPE, depuis le 22/12/2020

Eiffage Génie Civil exploite depuis le 22/12/2020 le 1e Volvo FE 100 % électrique de 26 tonnes de PTAC sur le chantier du Grand Paris Express (GPE) dans le cadre des chantiers du lot 1 de la ligne 16 et du lot T2B. « Nous voulons être exemplaires sur nos émissions de carbone en interne. La flotte…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Urbanisme, Énergies
• Article n° 203624
• Publié le 23/12/2020 à 18:47
©  ANCT
Petites Villes de demain : 1 377 communes supplémentaires labellisées dans 11 régions (hors IdF)

• 226 communes en Auvergne-Rhône-Alpes (formant 200 petites villes) ; • 225 communes en Occitanie ; • 197 communes en Nouvelle-Aquitaine (formant 153 petites villes) ; • 160 communes en Normandie ; • 141 communes dans le Grand Est (formant 99 petites villes) ; • 109 communes en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 203680
• Publié le 23/12/2020 à 17:49
©  Anthony Cellier
Conseil supérieur de l’énergie : Anthony Cellier nommé président, le 18/12/2020

• Anthony Cellier, député LREM du Gard, est nommé président du Conseil supérieur de l’énergie (CSE) sur proposition de Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, le 18/12/2020. Il succède à Roland Courteau, ancien sénateur de l’Aude. • Denise Saint-Pé, sénatrice (union centriste) des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Concertations & enquêtes publiques , Politiques publiques, Énergies
• Article n° 203674
• Publié le 23/12/2020 à 16:10
©  CC BY-SA 4.0 - Smiley.toerist
Montpellier : contrôle qualité des transports urbains et parcs de stationnement, jusqu’au 25/01/2021

• Réalisation de contrôles qualité sur le réseau de transport urbain de la métropole de Montpellier, dont l’exploitation est déléguée à la TaM (Transdev), et sur les parcs de stationnement, dont l’exploitation est déléguée (3 prestataires) ou en régie ; • 2 lots : transports urbains (n° 1) et…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 203690
• Publié le 23/12/2020 à 15:35
PLF 2021 (1e partie) : 22 mesures définitivement adoptées visant les collectivités, le 17/12/2020

• Suppression de 7,25 Md€ de cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE) des Régions et plafonnement de la contribution économique territoriale (CET) à 2 % de la TVA. • Exclusion de la taxe sur les friches commerciales (TFC) et de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) du champs des…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 203454
• Publié le 23/12/2020 à 14:42
©  D.R.
CEE : 2 nouveaux programmes, 6 programmes reconduits entre 2022-2024, 19 prolongés jusqu’à fin 2021

• Programmes Objectif Employeurs pro-vélo et EVE 2 (engagements volontaires pour l’environnement des acteurs de la chaîne logistique et du transport de voyageurs), prolongation d’un programme existant, éligibles aux certificats d’économies d’énergies (CCE), jusqu’au 31/12/2023. • Programmes Toits…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Associations & ONG, Collectivités territoriales, …
• Article n° 203646
• Publié le 23/12/2020 à 13:06
• Mis à jour le24/12/2020 à 09:59
©  ANRU
ANRU : règlement général modifié sur le NPNRU appliqué au 01/01/2021, JO du 23/12/2020

• Règlement général modifié de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine sur le nouveau programme national de renouvellement urbain en vigueur au 01/01/2021 (art. 1) ; • règlement général de l’arrêté du 04/07/2018 abrogé à compter du 01/01/2021 (art. 2). Tel est l’objet de l’arrêté du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 203651
• Publié le 23/12/2020 à 11:36
©  D.R.
Grand Paris Aménagement : Thierry Febvay directeur général délégué (renouvellement), JO du 23/12/2020

Le mandat de Thierry Febvay en tant que directeur général délégué de l’établissement public Grand Paris Aménagement (GPA), directeur général de l’établissement public d’aménagement Orly-Rungis-Seine amont (ORSA), est renouvelé par arrêté du 20/12/2020 d’Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Politiques publiques, Promoteurs immobiliers
• Article n° 203635
• Publié le 23/12/2020 à 09:47
©  CC BY-SA 4.0 - Olivier Héron, Ville d'Alençon - direction de la communication
Alençon : projet de schéma directeur cyclable et modes doux, consultation jusqu’au 29/01/2021

• Élaboration d’un schéma directeur cyclable et modes doux pour la Communauté urbaine d’Alençon (Orne) ; • 1e phase d’analyse et de concertation (5 mois) puis d’élaboration du projet et de la stratégie de développement du schéma (4 mois) ; • marché de 9 mois. Tel est l’objet de la consultation…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 203618
• Publié le 23/12/2020 à 09:06
©  M@S
UE : cadre financier pluriannuel de 1 074 Md€ et dotations pour 2021-2027, adopté le 17/12/2020

Le Conseil de l’Union européenne adopte le 17/12/2020 le règlement fixant le cadre financier pluriannuel de l’Union européenne (UE) pour la période 2021-2027 qui établit un budget à long terme de 1 074,3 Md€ (aux prix de 2018 pour l’UE-27), avec l’intégration du Fonds européen de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, International, Politiques publiques, …
• Article n° 203586
• Publié le 22/12/2020 à 18:07