Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
©  E. Calvez
MTE : Erwann Calvez conseiller politique de B. Abba en charge des élus et réformes, JO du 20/10/2020

Erwann Calvez est nommé conseiller politique, chargé des relations avec les élus et du suivi de l’exécution des réformes au cabinet de Bérangère Abba, secrétaire d’État chargée de la biodiversité auprès de Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à compter du 14/09/2020, selon…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 196675
• Publié le 20/10/2020 à 19:12
©  Bordeaux Métropole
MTE : 99 projets lauréats aux appels d’offres Énergies renouvelables pour une puissance de 599 MW

• 45 projets de photovoltaïque au sol et sur ombrières, correspondant à une puissance installée totale de 332 MW avec un tarif moyen est de 57,4 €/MWh (-7,4 % par rapport à la session précédente) ; • 23 projets éoliens, soit une puissance installée de 258 MW avec un tarif moyen est de 59,7 €/MWh…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Énergies
• Article n° 196777
• Publié le 20/10/2020 à 18:51
©  CC BY-SA 2.0 - Camille Gévaudan
Vélos et piétons : 80 % de collectivités engagées dans la pérennisation de leurs aménagements (CVTC)

• 70 collectivités sur 105 interrogées par le Club des villes et territoires cyclables (CVTC) ont mis en place des aménagements de transition en France à mi-septembre 2020 (+14 % par rapport à juin 2020) ; • 80 % des 105 collectivités envisagent de pérenniser au moins une partie de ces…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 196787
• Publié le 20/10/2020 à 18:46
Construction et réhabilitation : AMI avec 400 M€ de prêts de haut de bilan, jusqu’au 15/11/2020

Une enveloppe de prêts de haut de bilan estimée à 400 M€ est mise à disposition des organismes d’habitat social (organismes de logement social, collectivités territoriales…) par la Banque des Territoires et Action Logement, dans le cadre d’un appel à manifestation d’intérêt, ouvert jusqu’au…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Logement social
• Article n° 196716
• Publié le 20/10/2020 à 18:35
©  Xavier Popy/REA
Exclusif « Initiative privée enfermée à l’exception des grands projets » (P. Jarlot, Promoteurs du Grand Paris)

« Dans l’ambiance actuelle, nous nous demandons qui souhaite faire avancer les projets ? L’initiative privée, en général facteur de créativité, se retrouve enfermée à l’exception des grands projets du Grand Paris. Quels que soient les projets que nous proposons, les lourdeurs administratives nous…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Fédérations & syndicats, Promoteurs immobiliers, Commerce
• Article n° 196749
• Publié le 20/10/2020 à 18:27
©  D.R.
PLF 2021 (1e partie) : 9 modifications sur le logement en séance publique, le 20/10/2020

• Conforter les exonérations d’impôt sur le revenu des plus-values immobilières pour les opérations de construction de logements sociaux ; • mise en cohérence des taux de distribution s’agissant des sociétés ayant opté pour le régime des sociétés d’investissements immobiliers cotées (SIIC) …
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Logement social, …
• Article n° 196727
• Publié le 20/10/2020 à 17:58
©  CC BY-SA 2.0 - Ingolf
Toulouse : service d’open payment en projet sur le réseau Tisséo, consultation jusqu’au 06/11/2020

• Mise en œuvre et exploitation d’un service d’open payment sur le réseau Tisséo de Toulouse Métropole ; • 3 phases : expérimentation (1 an), déploiement (1 an), exploitation (2 ans renouvelables quatre fois 1 an) ; • marché de 4 ans (reconductible pendant 4 ans). Tel est l’objet de la…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Urbanisme
• Article n° 196721
• Publié le 20/10/2020 à 15:52
©  S.C.
« Traiter le plan de rebond dans le cadre des Contrats de plan État-Région 2021-2027 » (R. Muselier)

« D’ici à la fin 2020, il est nécessaire pour les Régions de France de traiter le plan de rebond dans le cadre des Contrats de plan État-Région 2021-2027 (CPER). Je signerai, le 23/10/2020 à Marseille, pour la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur avec le préfet de Région, un plan à hauteur de 64 M…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 196656
• Publié le 20/10/2020 à 15:40
©  AdCF & Adgcf
Territoires et plan de relance : étude auprès de 100 directeurs d’EPCI publiée le 16/10/2020 (AdCF)

Connaître le niveau d’appropriation du plan France Relance à l’échelle locale par les intercommunalités et identifier les mesures mises en œuvre par les directeurs généraux d’EPCI en parallèle du plan national, tels sont les 2 objectifs de l’étude flash sur la territorialisation du plan de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 196679
• Publié le 20/10/2020 à 14:09
©  ML
Loi ELAN : convention de partenariat entre la Fédération des EPL et Action Logement, le 15/10/2020

• Accroître la connaissance de l’organisation et des interventions d’Action Logement ; • Coopérer pour lutter contre les fractures sociale, territoriale et énergétique en faisant connaître les interventions de la Fédération des EPL et d’Action Logement immobilier et ses filiales concernant le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 196670
• Publié le 20/10/2020 à 13:13