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©  MEL
CGLLS : nomination de 3 représentants à la commission de péréquation, JO du 22/10/2020

• Olivier Silvert, directeur des études financières et comptables de la Fédération des entreprises sociales pour l’habitat, est représentant de l’Union sociale pour l’habitat, en remplacement de Valérie Fournier ; • Fanch Kerguelen, adjoint au chef de bureau du suivi des organismes…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 196955
• Publié le 22/10/2020 à 10:45
©  S.C.
« Mettre sous tension nos expertises pour formuler une offre bas-carbone » (B. de Ruffray, Eiffage)

« En tant qu’ensemblier de la ville et d’infrastructures durables, nous voulons mettre sous tension les expertises du groupe pour formuler une véritable offre bas-carbone », dit Benoît de Ruffray, Pdg du groupe Eiffage, le 21/10/2020 à Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine), sur le chantier de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Entreprises, Énergies
• Article n° 196922
• Publié le 22/10/2020 à 10:00
©  D.R.
PLF 2021 (1e partie) : 13 modifications sur les collectivités adoptées en séance, le 20/10/2020

• Neutralisation de l’effet de la péréquation régionale sur la recette de CVAE perçue par les Régions en 2020, dans le calcul du montant de TVA qui sera substitué à la CVAE supprimée par le PLF 2021 ; • plafond du taux réduit de 15 % d’impôt sur les sociétés pour les 38 120 premiers € de bénéfice…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 196728
• Publié le 22/10/2020 à 09:00
©  Twitter @maisonsetcites
Hauts-de-France : partenariat entre Pas-de-Calais habitat, Maisons & Cités et CDC Habitat

L’OPH départemental Pas-de-Calais habitat, l’ESH Maisons & Cités et CDC Habitat signent un protocole de partenariat, le 20/10/2020. Il s’agit « d’accentuer leur coopération et de coordonner leurs stratégies d’intervention, en vue d’une politique d’habitat et d’aménagement du territoire concertée …
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 196901
• Publié le 21/10/2020 à 18:29
©  Health costs of air pollution in European cities and the linkage with transport
Qualité de l’air : coût social de la pollution calculé dans 76 villes en France et 432 en Europe

• Les villes françaises où le coût social total de la pollution de l’air est le plus élevé sont Paris (3,505 Md€/an), Marseille (774,1 M€), Lyon (585,3 M€), Toulouse (392,7 M€), Nice (383,4 M€), Strasbourg (268,4 M€), Nantes (216 M€), Lille (206,2 M€), Bordeaux (185,1 M€), et Montpellier…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, International, Associations & ONG, …
• Article n° 196862
• Publié le 21/10/2020 à 18:16
©  FC Metz
Covid-19 : mesures générales et restrictions d’activités pour limiter l’épidémie, JO du 17/10/2020

• Dispositions concernant le transport public et privé, fluvial, aérien et maritimes, de passagers et de marchandises (art. 5 à 21) - titre 2 ; • dispositions et respect des règles d’hygiène et de distanciation dans les établissements recevant du public (art. 27 à 47) - titre 4, dont celles…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Entreprises, Urbanisme, Commerce
• Article n° 196864
• Publié le 21/10/2020 à 18:04
©  D.R.
Action Logement : « Il faut que nous parvenions à une réforme » (B. Le Maire), au Sénat le 20/10/2020

« Il faut que nous parvenions à une réforme tout en préservant le financement des politiques publiques et en veillant à baisser la PEEC, payée par les entreprises, qui est un impôt de production », déclare Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des finances et de la relance, interrogé sur Action…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Financements & fiscalité, Logement social, …
• Article n° 196854
• Publié le 21/10/2020 à 17:00
©  Paris 2024
ULI France : les JO Paris 2024 accélérateurs de la régénération urbaine ?, conférence le 12/11/2020

L’héritage des JOP de Paris 2024, un accélérateur de la régénération urbaine ?, tel est l’objet de la conférence annuelle organisée par Urban Land Institute (ULI France), le 12/11/2020 à Paris (en présentiel et distanciel). « Bâtir cet héritage n’est-il pas un ou le meilleur exemple…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, International, Politiques publiques
• Article n° 196885
• Publié le 21/10/2020 à 16:25
©  D.R.
EnR : 5e appel à projets Énergie CSR de l’Ademe pour produire 100 MW, jusqu’au 14/10/2021

Poursuivre le développement d’unités de valorisation énergétique permettant la valorisation de 1,5 million de tonnes de combustibles solides de récupération (CSR) par an (soit un potentiel énergétique de 100 MW) d’ici à 2025, tel est l’objectif de l’appel à projets Énergie CSR de l’Ademe. La 5e…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Énergies
• Article n° 196821
• Publié le 21/10/2020 à 16:04
©  CC BY 2.0 - Alain Rouiller
Grenoble : AMO pour un « urbanisme favorable à la santé » visant des opérations d’aménagement

• Mettre en œuvre une stratégie communale pour traduire des choix d’aménagements urbains favorables à la santé ; • développer les compétences des élus, des services de la Ville et de l’aménageur autour du concept d’urbanisme favorable à la santé ; • identifier les facteurs, endogènes ou exogènes…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 196838
• Publié le 21/10/2020 à 14:19