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©  CC BY-SA 2.0 - Camille Gévaudan
Vélos et piétons : 80 % de collectivités engagées dans la pérennisation de leurs aménagements (CVTC)

• 70 collectivités sur 105 interrogées par le Club des villes et territoires cyclables (CVTC) ont mis en place des aménagements de transition en France à mi-septembre 2020 (+14 % par rapport à juin 2020) ; • 80 % des 105 collectivités envisagent de pérenniser au moins une partie de ces…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 196787
• Publié le 20/10/2020 à 18:46
Construction et réhabilitation : AMI avec 400 M€ de prêts de haut de bilan, jusqu’au 15/11/2020

Une enveloppe de prêts de haut de bilan estimée à 400 M€ est mise à disposition des organismes d’habitat social (organismes de logement social, collectivités territoriales…) par la Banque des Territoires et Action Logement, dans le cadre d’un appel à manifestation d’intérêt, ouvert jusqu’au…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Logement social
• Article n° 196716
• Publié le 20/10/2020 à 18:35
©  Xavier Popy/REA
Exclusif « Initiative privée enfermée à l’exception des grands projets » (P. Jarlot, Promoteurs du Grand Paris)

« Dans l’ambiance actuelle, nous nous demandons qui souhaite faire avancer les projets ? L’initiative privée, en général facteur de créativité, se retrouve enfermée à l’exception des grands projets du Grand Paris. Quels que soient les projets que nous proposons, les lourdeurs administratives nous…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Fédérations & syndicats, Promoteurs immobiliers, Commerce
• Article n° 196749
• Publié le 20/10/2020 à 18:27
©  D.R.
PLF 2021 (1e partie) : 9 modifications sur le logement en séance publique, le 20/10/2020

• Conforter les exonérations d’impôt sur le revenu des plus-values immobilières pour les opérations de construction de logements sociaux ; • mise en cohérence des taux de distribution s’agissant des sociétés ayant opté pour le régime des sociétés d’investissements immobiliers cotées (SIIC) …
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Logement social, …
• Article n° 196727
• Publié le 20/10/2020 à 17:58
©  CC BY-SA 2.0 - Ingolf
Toulouse : service d’open payment en projet sur le réseau Tisséo, consultation jusqu’au 06/11/2020

• Mise en œuvre et exploitation d’un service d’open payment sur le réseau Tisséo de Toulouse Métropole ; • 3 phases : expérimentation (1 an), déploiement (1 an), exploitation (2 ans renouvelables quatre fois 1 an) ; • marché de 4 ans (reconductible pendant 4 ans). Tel est l’objet de la…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Urbanisme
• Article n° 196721
• Publié le 20/10/2020 à 15:52
©  S.C.
« Traiter le plan de rebond dans le cadre des Contrats de plan État-Région 2021-2027 » (R. Muselier)

« D’ici à la fin 2020, il est nécessaire pour les Régions de France de traiter le plan de rebond dans le cadre des Contrats de plan État-Région 2021-2027 (CPER). Je signerai, le 23/10/2020 à Marseille, pour la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur avec le préfet de Région, un plan à hauteur de 64 M…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 196656
• Publié le 20/10/2020 à 15:40
©  AdCF & Adgcf
Territoires et plan de relance : étude auprès de 100 directeurs d’EPCI publiée le 16/10/2020 (AdCF)

Connaître le niveau d’appropriation du plan France Relance à l’échelle locale par les intercommunalités et identifier les mesures mises en œuvre par les directeurs généraux d’EPCI en parallèle du plan national, tels sont les 2 objectifs de l’étude flash sur la territorialisation du plan de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 196679
• Publié le 20/10/2020 à 14:09
©  ML
Loi ELAN : convention de partenariat entre la Fédération des EPL et Action Logement, le 15/10/2020

• Accroître la connaissance de l’organisation et des interventions d’Action Logement ; • Coopérer pour lutter contre les fractures sociale, territoriale et énergétique en faisant connaître les interventions de la Fédération des EPL et d’Action Logement immobilier et ses filiales concernant le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 196670
• Publié le 20/10/2020 à 13:13
© TimelapseGo, Campus Condorcet
Plan de relance : 88 % des EPCI de +250 000 habitants en contact avec l’État, 38 % de -15 000 hab.

• 88 % des EPCI de +250 000 habitants ont pris contact avec l’État ou leur Région pour identifier des projets éligibles au plan de relance France relance, seuls 38 % des EPCI de -15 000 habitants en ont fait de même ; • 92 % des répondants déclarent avoir pris connaissance de France Relance, dont…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 196689
• Publié le 20/10/2020 à 13:05
©  Solaris
RATP : test d’un bus hydrogène sur la ligne 185 avec Solaris et Air Liquide, à partir du 19/10/2020

• Développer les connaissances de la RATP sur l’énergie hydrogène ; • batterie de test prévus du 19/10/2020 jusqu’à décembre 2020 ; • bus électrique fourni par le constructeur polonais Solaris ; • énergie fournie par Air Liquide à partir d’une station située à Loges-en-Josas (Yvelines). Telles…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Énergies, Urbanisme
• Article n° 196620
• Publié le 20/10/2020 à 11:00