Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
©  Jean-René Cazeneuve
Crise sanitaire et finances locales : 6e baromètre du député J.-R. Cazeneuve, publié le 08/11/2021

Jean-René Cazeneuve, député du Gers et président de la délégation aux collectivités territoriales de l’Assemblée nationale, publie une 6e actualisation de son rapport sur l’impact de la crise Covid-19 sur les finances locales, le 08/11/2021. Après 5 éditions publiées le 25/02/2021 sur les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 233522
• Publié le 08/11/2021 à 18:15
©  D.R.
Finances locales : « Rebond de l’investissement entre +8 et +15 % en 2021 » (J.-R. Cazeneuve, député)

• Rebond de l’investissement entre +8 % et +15 % en 2021 par rapport à 2020. « La croissance résulte notamment de la reprise des travaux publics. Selon le baromètre de l’AdCF et la Banque des territoires, le niveau de la commande publique serait en hausse de 43 % pour l’ensemble des acheteurs…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 233504
• Publié le 08/11/2021 à 18:10
©  Grand Reims
Taxe d’aménagement « multi-secteurs » : décret définissant les éléments cadastraux des délibérations

Définir les éléments cadastraux qui devront figurer dans les délibérations des communes et EPCI prévoyant d’appliquer des taux de taxe d’aménagement différenciés selon les secteurs du territoire, tel est l’objet du décret du 04/11/2021 pris pour application des articles L. 331-14 et L. 331-15 du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 233477
• Publié le 08/11/2021 à 17:30
©  D.R.
Énergies renouvelables : les 10 mesures en faveur des projets à gouvernance locale (B. Pompili)

• Objectif de 1 000 nouveaux projets d’EnR à gouvernance locale qui associent collectivités et citoyens d’ici à 2028 (multiplication par 5 du nombre de projets), pour une puissance visée de 2 500 MW ; • déclinaison de cet objectif dans la trajectoire de développement dans la PPE, via une feuille…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 233469
• Publié le 08/11/2021 à 17:00
©  PxHere
Construction : prix de revient d’un logement social de 154 000 € en 2020 (Banque des Territoires)

« Le prix de revient d’un logement social a connu une augmentation annuelle moyenne de 2 % entre 2017 et 2020 après une période de stabilité entre 2014 et 2017 (-0,1 %). Ainsi, le prix de revient moyen d’un logement social était de 154 000 € en 2020 », indique la Banque des Territoires dans son…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Logement social
• Article n° 233459
• Publié le 08/11/2021 à 16:30
©  D.R.
Commission nationale de concertation : Caroline Langie-Jalade, représentante de la FedEPL (JO)

Caroline Langie-Jalade est nommée membre suppléante de la Commission nationale de concertation, au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs, en tant que représentante de la Fédération des entreprises publiques locales (FedEPL), par arrêté de Barbara Pompili, ministre de la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Entreprises, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 233436
• Publié le 08/11/2021 à 15:45
©  BB
Marseille : « mise en œuvre effective » de la ZFE-m dans le courant de 2022, selon la Métropole

Consultation préalable « dans les prochaines semaines » et « mise en œuvre effective dans le courant de 2022 », tel est le calendrier de la zone à faibles émissions (ZFE-m), indique la Métropole Aix-Marseille-Provence, le 04/11/2021. Martine Vassal, présidente de la Métropole, a adressé un…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 233461
• Publié le 08/11/2021 à 15:30
©  D.R.
Montpellier : lancement du contournement Ouest et 250 M€ pour le CHU, annoncés par Jean Castex

Le Premier ministre, Jean Castex, lance le projet de contournement Ouest de Montpellier « sans péage et sans coût pour les collectivités ». Il annonce 250 M€ pour le CHU de Montpellier (20 M€ pour la dette et 230 M€ pour la rénovation) et signe un contrat de sécurité intégré, lors d’un déplacement…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 233453
• Publié le 08/11/2021 à 15:00
©  S.C.
CSCEE : 8 nouveaux membres et suppléants (USH, Fieec, Synasav, UICB et ADI), JO du 06/11/2021

• Nicolas Prudhomme, membre titulaire, au titre de représentant de l’Union sociale pour l’habitat (USH) ; • Alban Charrier, membre suppléant de l’USH ; • Laure Helard, membre suppléante, au titre de représentant de la Fédération des industries électriques, électroniques et de communication…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Fédérations & syndicats, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 233445
• Publié le 08/11/2021 à 14:00
©  D.R.
Urgence climatique : à quand des assises de la rénovation globale ? (Emira Zaag, architecte)

Le 09/08/2021, le rapport du GIEC, regroupant les travaux de plus de 2 500 scientifiques originaires de 195 états, a été publié. Ses conclusions sont accablantes. L’urgence climatique est réelle et plus que jamais elle est l’affaire de tous. Aucun pays, aucun habitant de la Terre, riche ou pauvre…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Politiques publiques
• Article n° 233359
• Publié le 08/11/2021 à 13:15